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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
6967a30ecdc6046d474634a4
13 janvier 2026
La Cour était assistée lors des débats de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière placée en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.
6979f2d5cdc6046d47f817d8
27 janvier 2026
8ème Ch Prud'homale
66863d12b1dbbe3bae6003d8
3 juillet 2024
Il faut continuer dans ce sens avec les outils LEAN mis en place'.
66863d12b1dbbe3bae6003e0
J'attends de [P] une implication active dans le LEAN'.
67ecc9d2dab039e415d93358
1 avril 2025
La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière et en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.
2EME PROTECTION SOCIALE
626b812fd1fb03057d9a4f2d
26 avril 2022
LEROY MERLIN FRANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Rue Chanzy 59260 LEZENNES Représentée et plaidant Me Emilie WILBERT, avocat au barreau de
Ch.secu-fiva-cdas
64549f35eedb07d0f8186161
27 avril 2023
octobre 2021 APPELANTE : Association [7], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Pierre LEMAN
Cour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b70
11 avril 2017
.-74200 ANTHY SUR LEMAN représenté par la SCP PIANTA & ASSOCIES, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Intimée SA SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE, dont le siège social est situé 86, boulevard
2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01842_20220518
18 mai 2022
le 5 décembre 2013 au prix de 145 euros le m², un terrain de 3 299 m² acquis par la SNC Alpes le 12 septembre 2013 au prix de 174 euros le m², un terrain de 8 383 m² acquis par l'Immobilière Savoie Léman
6253c8a3bd3db21cbdd85d4d
13 décembre 2001
VILMART, avocat, 111 Boulevard Péreire 75017 PARIS, Toque P 0069 DEMANDERESSE INCIDENTE : Société Anonyme LEROY-MERLIN prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège Rue Chanzy - LEZENNES
6253c8a3bd3db21cbdd85d4f
6253c8a4bd3db21cbdd85d8f
Pôle 5 - Chambre 5
6163ee7c3ae8501efbbc535e
21 janvier 2010
caractérisé un abus du droit de résilier les contrats de concession à l'encontre de Volkswagen ; Considérant que si d'autres personnes ont manifesté un intérêt pour la reprise de la concession (Pillon, Leman
6ème Chambre
DCA_24PA04690_20251205
5 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 janvier 2025, le Centre national de la danse, représenté par Me Leeman, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03016_20251112
12 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 janvier 2025, la communauté d’agglomération du niortais, représentée par Me Leeman, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise
Pôle 5 - Chambre 2
68f31f0747bd0e19a239d541
17 octobre 2025
ci-après désignée Géolean) a pour activité principale le conseil, l'assistance et la prestation de services en organisation et en optimisation des méthodes de production industrielle sur le modèle du 'lean
Pôle 6 - Chambre 5
633fc382e633183e2ee17bcb
6 octobre 2022
citant en exemple : - Colis éco-habillement pour un chiffres d'affaires de 8 millions d'euros, alors que cette activité n'a été ni dévolue ni réalisée par la société VLC, - factures pour une prestation Lean
6967a0becdc6046d4745c915
6967a0c2cdc6046d4745c968
66863d14b1dbbe3bae6003f8
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