Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c608
12 septembre 2008
12 septembre 2008
des droits patrimoniaux, ont assigné la société MAIA devant le tribunal de grande instance de Paris, en contrefaçon des droits d'auteur.
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd88684
11 juillet 2006
11 juillet 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Bernadette WALLON, président, Monsieur Marc REGIMBEAU, conseiller, Madame Marie-Claude CALOT, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9201a
13 février 2015
13 février 2015
Mme Maria José Y... épouse X...
Source officielleChambre 1-8
65a8d076e12c85000874adb1
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Portalis DBVB-V-B7F-BHNA4 [R] [L] épouse [P] C/ Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a37
26 juin 2003
26 juin 2003
barreau de LYON, Toque 629 INTIMEE: SOCIÉTÉ DUCHAMP, S.A.R.L. représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Paul Y..., avocat au barreau de PARIS Instruction clôturée le 11 Mars
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
615e0bb2c25a97f0381f4a4c
6 mai 2014
6 mai 2014
L.L.P., toque : J 30 Madame [F] [C] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] ROYAUME-UNI représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN-DE MARIA -GUERRE, avocat postulant du barreau
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
603432bb557bfc24325eb4bf
25 janvier 2017
25 janvier 2017
- signé par Mme Sophie PORTIER, président et par Mme Maria IBNOU TOUZI TAZI, greffier présent lors du prononcé.
Source officielle1re Chambre A
615e0e44c25a97f0381f5429
2 décembre 2014
2 décembre 2014
Vu les conclusions transmises le 31 mars 2014, par l'appelant. Vu les conclusions transmises le 27 mai 2014, par Madame [Z] [J]. Vu l'ordonnance de clôture rendue le 7 octobre 2014.
Source officielle2e chambre sociale
6285e1346a1876057df5d364
18 mai 2022
18 mai 2022
Jean-Pierre MASIA, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890c9
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Par conclusions signifiées le 2 mai 2006 auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé, Mme Marie-Agnès Y... demande à la Cour de prononcer le divorce aux torts exclusifs de son mari, de condamner celui-ci
Source officielle17e Chambre B
615e0debc25a97f0381f5067
15 janvier 2015
15 janvier 2015
des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Pierre MASIA
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0da8c25a97f0381f4e97
7 janvier 2015
7 janvier 2015
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 4 ARRET DU 07 JANVIER 2015 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/17844 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Mars
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85231
11 janvier 2001
11 janvier 2001
D. se sont mariés le 3 août 1991 à Liévin (Pas-de-Calais) sans contrat préalable. De cette union sont issus les enfants: - Hakim né le xxxxxxxxxxxx, - Smain né le xxxxxxxxxxxxxxxxx.
Source officielleChambre 1-8
65b20968c4cf860008dff310
24 janvier 2024
24 janvier 2024
IMMOBILIERE MEDITERRANEE, dont le siège est sis [Adresse 3] [Localité 4], prise en la personne de son Président Directeur Général en exercice domicilié ès qualités audit siège Représentée par Me Jean-Marc
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
627ca8604781dc057dee7be2
11 mai 2022
11 mai 2022
Dossier NEMO 021195 Dans ce dossier qui nous a été confié par la MACIF, nous avons reçu, le 25 juin 2015, une plainte écrite de M. [I] [R], Responsable Prestataires - MACIF Gâtinais-Champagne.
Source officielleCour d'Appel
Maurice Choury à AJACCIOc/Mme Maria X
6253cd7cbd3db21cbdd93814
14 décembre 2016
14 décembre 2016
ARRET No ----------------------- 14 Décembre 2016 ----------------------- 15/ 00125 ----------------------- SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LES FOUGERES C/ maria X..., Syndic. de copropriété
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9039f
6 mars 2013
6 mars 2013
Ch. civile A ARRET No du 06 MARS 2013 R.
Source officielle15e Chambre A
61609a4d54c6ec55cf71018d
4 octobre 2013
4 octobre 2013
MONASSE & ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRASSE, et Me Jean ALLEGRET, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [K] [DF] [M] [IC] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 1], demeurant Résidence Donna Maria
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0dedc25a97f0381f507d
19 septembre 2014
19 septembre 2014
° 2009071596 APPELANTE SARL GUYAPAT agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] GUYANE Représentée par Me Luca DE MARIA
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc13
14 mars 2008
14 mars 2008
MARIA- RISTORI- MARIA, avocats au barreau de GRASSE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 février 2008 en audience publique.
Source officiellePage 19 sur 70