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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00044_20250528
28 mai 2025
Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Cour d'Appel
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15 avril 2015
Michel X...sera condamné à payer à M.
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11 décembre 2007
: 06 / 02423 Jugement du 14 Novembre 2006 Tribunal de Grande Instance du MANS no d'inscription au RG de première instance 06 / 4505 ARRET DU 11 DECEMBRE 2007 APPELANTES : Madame Micheline
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26 juillet 2006
PUBLICATIONS METRO FRANCEC/Michel DUBLANCHERG N : 06/00176 - A R R E T No 770 - 2006-----------------------------Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450
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5 novembre 2008
Le 19 décembre 2003, Michel Y... a saisi de nouveau le Conseil de Prud'hommes des mêmes demandes.
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18 mars 2008
FAITS ET PROCEDURE Michel X... et Myriam Y... se sont mariés le 10 septembre 1977 sans contrat préalable.
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28 octobre 2003
DU 28 Octobre 2003 ------------------------- B.B/M.F.B Jean-Michel X...
Ch civ. 1-4 copropriété
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16 octobre 2024
En l'espèce Le cabinet Michel Laty a procédé par trois virements depuis le compte personnel du cabinet intitulé 'S.N.C.
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9 octobre 2018
Michel X... C/ Société SCP Y... A...
Référés
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5 juillet 2022
Le 17 février 2022, la Communauté d'Agglomération du Mont-Saint-Michel Normandie a interjeté appel de ce jugement.
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11 septembre 2013
Michel X... et M.
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6 novembre 2008
Louis Michel X... a interjeté appel de ce jugement le 25 juillet 2007.
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20 juin 2011
Michel Y...
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8 janvier 2008
activité au sein de la MFP Michelin.
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26 septembre 2007
Le 21 septembre 2005, Jean-Michel X... a adressé à la S.A.S.
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26 janvier 2006
Par acte du même jour, Monsieur Michel X... ainsi que Monsieur Laurent Z... et Mademoiselle Martine Z... ont cautionné ce prêt.
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24 mars 2015
Michel X... a exposé oralement les motifs de ses recours.
Ch. civile et commerciale
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10 octobre 2024
du 13 janvier 2022, - au fond débouté la société Simo Michel de toutes ses demandes, - condamné la société Simo Michel à payer à la société MVA Veralu la somme en principal de dix mille neuf cent
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25 septembre 2001
Greffier, LE VINGT CINQ SEPTEMBRE DEUX MILLE UN R É P U B L I Q U E F R A N OE A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS -------------------------- ARRET N° DU 25 Septembre 2001 R.G. n° 00/00177 Monsieur Michel
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27 novembre 2007
LES EDITIONS MICHEL GUERIN prise en la personne de son Directeur Général et tous représentants légaux ayant son siège 26 Rue Moulins 74400 CHAMONIX représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE
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