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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4b1
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Christian REMENIERAS, Conseiller -Mme Agnès MOUILLARD, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c569
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Christian REMENIERAS, Conseiller - Mme Agnès MOUILLARD, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0d5
20 mai 2008
20 mai 2008
Christian REMENIERAS, Conseiller - Mme Agnès MOUILLARD, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
616307f45a67331bacec3bfa
6 avril 2011
6 avril 2011
avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 février 2011 , en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Pascale GIROUD, présidente Madame Agnès MOUILLARD
Source officielleChambre Sociale
626cd2adbd20aa057d9f3742
29 avril 2022
29 avril 2022
[G] [H], né le 29 septembre 1965, a été recruté par la société Moutarde à compter du 1er décembre 1990, en qualité de responsable de secteur bois.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01303_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
campagne 2021, ainsi que des photographies produites par le préfet de l'Aisne devant le tribunal administratif d'Amiens, que l'îlot 2 que la SCEA de l'Epine avait prévu d'ensemencer avec un mélange de moutarde
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163c639f3112a7c58687425
15 avril 2010
15 avril 2010
dispositions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Février 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente Madame Agnès MOUILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8969a
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Christian REMENIERAS, conseiller - Mme Agnès MOUILLARD, conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : M.
Source officielleChambre sociale section 1
6274bc492799a9057d5dcfe4
5 mai 2022
5 mai 2022
Mouchère, appelant, communiquées et déposées le 9 février 2022, tendant : - avant toute défense au fond, au principal, à voir la cour se déclarer incompétente pour statuer sur la demande de nullité de
Source officielleChambre Sociale
654dd790420ce983188d0dc9
31 octobre 2023
31 octobre 2023
[O] [N] à distribuer aux clients les seaux de moutarde et de choucroute vides, à le supposer suffisamment probant dès lors qu'étant domicilié en Saône et Loire il n'indique pas avoir été le collègue de
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163fdd7b83ec65bfc4454bb
18 février 2010
18 février 2010
[E] a confié à l'entreprise Moulard des travaux consistant en la dépose pure et simple de la toiture créée en 1971, y compris le papier bitumé, le remplacement de celui-ci par un premier toit en zinc,
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93166
24 mars 2016
24 mars 2016
* * * DISCUSSION La société Jouffray Drillaud importe des semences d'avena strigosa, pour les incorporer avec d'autres espèces comme de la vesce, du trèfle, de la moutarde ou de la phacélie,
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af5a
2 avril 2008
2 avril 2008
publique, devant la cour composée de : - Jean- Claude MAGENDIE, premier président - Didier PIMOULLE, président de chambre - Christian REMENIERAS, conseiller - Michelle SIGNORET, conseillère - Agnès MOUILLARD
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01437_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
comme le mémoire récapitulatif produit à la demande de la Cour, en application de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, la société Canal de la rive droite du Var, représentée par Me Mouchan
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
635237848c924eadffcc494a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
MAZALIM, SIREN 327 422 077 [Adresse 5] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Joëlle MOUCHART GOLDZAHL de l'AARPI SQUAIR, avocat au barreau de PARIS, toque : P0509 S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6971f5a5cdc6046d4739b423
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[Adresse 10] [Localité 21] Représentée par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Joëlle MOUCHART
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
62c67c74ca9bf263790308b4
6 juillet 2022
6 juillet 2022
tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fca78a8f62ee966728f3513
6 octobre 2020
6 octobre 2020
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163d5b7c8005eb80ab945e7
21 janvier 2010
21 janvier 2010
civile, l'affaire a été débattue le 25 Novembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Hélène DEURBERGUE, Présidente Madame Catherine LE BAIL, Conseillère Madame Agnès MOUILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd89628
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Christian REMENIERAS, Conseiller - Mme Agnès MOUILLARD, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : M.
Source officiellePage 19 sur 20