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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème Chambre
68f9b6c80a84a5e5f00168ac
22 octobre 2025
22 octobre 2025
greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [T] [M] né le 28 Février 1980 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Vivien GIREL de l'AARPI PICHON-GIREL
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02038_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 29 octobre 2021 et le 28 mars 2022, l'AP-HM, représentée par Me Pichon, de la Selarl Cornet-Vincent-Segurel, conclut au rejet de la requête et à la mise à la
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162d32570d46c7f95e825c5
12 février 2013
12 février 2013
Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2011/61066 DEMANDEUR AU CONTREDIT SAS MICROSOFTprise en la personne de son Président en exercice [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par : Me Marc PICHON
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163920bc171f9a1fe14c656
21 janvier 2011
21 janvier 2011
son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoué à la Cour assistée de Me Valérie PICHON
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88961
25 septembre 2006
25 septembre 2006
PICHONNER qui succombe en ses prétentions supportera les dépens de première instance et d'appel et sera débouté de sa demande de dispense de participation à la dépense commune ; PAR CES MOTIFS : Statuant
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fef
24 janvier 2007
24 janvier 2007
LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me E..., avocat au barreau de NANTES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE, Présidente, Madame Marie-Hélène PICHOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a206
17 octobre 2007
17 octobre 2007
THIBAULT, avoués à la Cour assistés de Me F..., avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE, Présidente, Madame Marie-Hélène PICHOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d224
10 septembre 2009
10 septembre 2009
INTERVENANT VOLONTAIRE représentés par Me Jean-Pierre BINOCHE, avoué-N° du dossier 138 / 08 Rep / assistant : Me Valérie PICHON, avocat au barreau de PARIS. **************** E. U. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd87bd3db21cbdd93960
30 janvier 2017
30 janvier 2017
Par ailleurs l'employeur, par la production d'une facture établie le 14 mars 2014, par le garage " SELF GARAGE PICHON " à Port-Louis, justifie qu'à cette date, il a été procédé à des travaux sur le système
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA03633_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 9 août 2024, la société Cendrillon, représentée par Me Pichon, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2216288 du 11 juin 2024 du
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA04521_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
B, représenté par Me Pichot, avocat, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement entrepris en tant qu'il a rejeté le surplus de sa demande ; 2°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités,
Source officiellePremier Président
64a7b2133bcaf505db696a2c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
code de procédure pénale présentée par REQUERANT : Monsieur [F] [Y] né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 9] ([Localité 3]) Les Etangs [Localité 6] représenté par Me Emmanuelle PICHODO
Source officielle1ère Chambre
67f750c36527a11effc4b781
9 avril 2025
9 avril 2025
des incidents du 5 Mars 2025 Vu la procédure d'appel : ENTRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA [Adresse 16] sise [Adresse 7] à [Localité 12], représenté par son syndic la société PICHET
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02454_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Par une requête enregistrée le 5 août 2022, sous le n° 22LY02457, Mme H, représentée par Me Pichon et agissant en son nom personnel et au nom de ses enfants mineurs A et C E, demande à la cour : 1°)
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
5fd97ea34203216d4e92fb38
22 janvier 2020
22 janvier 2020
Représenté par Me Jean-Louis PICHON, avocat au barreau de PARIS, toque : C2556 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS ayant son siège [...] [...]
Source officielleChambre civile section A
69678194cdc6046d4741cc11
13 janvier 2026
13 janvier 2026
02076 N° Portalis DBVM-V-B7J-MWXN C1 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL HDPR AVOCAT HARTEMANN-DE CICCO PICHOUD
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA05047_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
respectivement le 6 décembre 2023, le 24 mai 2024, et le 2 juillet 2024, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la SA Caisse d'épargne et de prévoyance Bourgogne Franche-Comté, représentée par Me Pichot
Source officielle1ère Chambre
6350e47942150aadff23da64
11 octobre 2022
11 octobre 2022
YAYA agissant par son gérant Sise [Adresse 2] Représentée par Me Cristina DE MAGALHAES de la SELARL SCHWERDORFFER WEIERMANN PICHOFF DE MAGALHAES SPATAFORA, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68e5efff940fdbe4ba077777
7 octobre 2025
7 octobre 2025
OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Sophie RAMIN, Conseiller, Assesseur :Madame Marie-Line PICHON
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68e5f000940fdbe4ba07777b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de Chambre Assesseur : Madame Sophie RAMIN, Conseiller, Assesseur : Madame Marie-Line PICHON
Source officiellePage 19 sur 34