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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
65336a9abb40ec8318f31bdb
20 octobre 2023
20 octobre 2023
souverain d'appréciation que résultait d'une agression perpétrée au moyen d'une arme par destination, au sens de l'article 132-75, alinéa 2, du code pénal une agression commise avec usage d'un sac de randonnée
Source officielle4ème Chambre Section 3
678b43aac6ad78dd9cf0d426
16 janvier 2025
16 janvier 2025
L'expert retient une difficulté pour pratiquer de la randonnée, la pratique régulière de cette activité étant confirmée par l'attestation produite par Mme [T] en cause d'appel.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa2186a34ad1000858180d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
En raison de sa maladie, monsieur [O] ne peut plus se livrer à ses activités favorites : principalement le vélo, mais également la randonnée, le bricolage, la natation. Les activités dont M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02823_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
l'association requérante, il résulte de l'instruction qu'elle a pour activité principale l'organisation de baptêmes de plongée, de formations aux différents niveaux de plongée, de plongées d'exploration, de randonnées
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02759_20230216
16 février 2023
16 février 2023
La destination du chemin peut être définie notamment par l'inscription sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée. ".
Source officielle1ère Chambre
61624d6ced30a8f561738305
18 février 2014
18 février 2014
être constaté que si la commune avait durant un temps prétendu que le chemin était utilisé par des randonneurs, aucune des pièces versée aux débats ne justifie de son inclusion dans un itinéraire de randonnée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6163c2ba1a5f0a71dc3c912f
28 juillet 2010
28 juillet 2010
justifient d'aucune exploitation agricole sur les terrains mis à leur disposition ni d'aucun revenu provenant d'une telle exploitation agricole et que la location d'immeubles ruraux pour pensions et randonnées
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885cc
22 juin 2006
22 juin 2006
débitrice depuis le mois de février 1991 ; que des chèques déposés sur le compte en règlement des prestations de la société ont été rejetés notamment d'un montant de 94.518,39 euros de la société RANDONNÉE
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe0
4 mars 2009
4 mars 2009
séquelles constatées sont de nature à entraîner divers troubles et une diminution des plaisirs de la vie causée par les difficultés que la victime est susceptible de rencontrer notamment au cours des randonnées
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4ea
22 juin 2006
22 juin 2006
débitrice depuis le mois de février 1991 ; que des chèques déposés sur le compte en règlement des prestations de la société ont été rejetés notamment d'un montant de 94. 518,39 euros de la société RANDONNÉE
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8cf
2 octobre 2007
2 octobre 2007
physiques de Mme Hélène Z... qui indique elle-même dans ses conclusions d'appel qu'elle a déjà " pratiqué ce type d'activité à plusieurs reprises " (page 4 in fine), qu'elle pratique régulièrement la randonnée
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac95
23 janvier 2008
23 janvier 2008
APPELANTS : d'un jugement rendu le 14 Décembre 2006 par le Tribunal Paritaire des Baux Ruraux de REIMS Monsieur Claude X... ... 08600 GIVET Madame Denise X... épouse Y... ... 08600 RANCENNES
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e1bc25a97f0381f523d
3 mars 2015
3 mars 2015
Le 8 décembre 2007, alors qu'il effectuait une randonnée cycliste avec des amis, il a été trouvé inanimé au pied de son vélo. Les pompiers arrivés sur place ont constaté son décès.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02563_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
régional des ballons des Vosges, surplombe le terrain d’assiette du projet, qui en constitue un piémont étroit, et que l’antenne projetée sera visible depuis ce mont, notamment depuis le chemin de grande randonnée
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00844_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Il ne résulte pas de l'instruction, d'abord, qu'en raison de sa forte fréquentation par le public, le lieu de l'accident, ou plus généralement le site, où se trouve un chemin de promenade ou de randonnée
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00501_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Il n’apparaît pas davantage que les inconvénients pour les utilisateurs du sentier de grande randonnée qui traverse ce site seraient significatifs ni que des éléments du patrimoine local, tels que les
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19LY00127_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
La commune de Saint-Cirgues-en-Montagne soutient que : - le chemin en litige est ouvert à la circulation publique et répertorié comme itinéraire de randonnée pédestre ; il ne sert pas exclusivement à
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19LY02953_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
que la présence d'un merlon de terre végétale d'environ un mètre autour des dépôts, des traces d'un engin de chantier et un impact paysager important compte tenu de sa proximité avec un chemin de randonnée
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04888_20230217
17 février 2023
17 février 2023
. / La destination du chemin peut être définie notamment par l'inscription sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée. ».
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00025_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Après s'être échappé de prison en mai 2015, il se serait réfugié chez les parents d'un ami avant d'être ensuite kidnappé en avril 2017 par la milice contre rançon.
Source officiellePage 19 sur 42