[H] [L] [I] [N] [C] né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 4] (RHONE) [Adresse 5] [Localité 5] représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocat au barreau de LYON assisté de la SELARL ROBERT

MMA IARD, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [K] [U] née le [Date naissance 3] 1951 à [Localité 11] (Italie), demeurant [Adresse 5] représentée par Me Danielle ROBERT de

conséquence de quoi, en vertu de la règle proportionnelle précitée, il aurait dû revenir respectivement à chacun d'eux 69.385,47 francs, 39.318,26 francs et 43.365,60 francs; Les ayant droits de Robert

Madame Francine BARDY, président, Madame Lysiane LIAUZUN, conseiller, Madame Françoise SIMONNOT, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie RENOULT Monsieur Robert

Article 3 : Le lycée Robert Doisneau, en qualité d'établissement support du GRETA de l'Essonne, est condamné à payer une indemnité de 4 000 euros à Mme A.

MMA IARD Représentant : Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelants M.

Mairie de Brie-Comte-Robert — Caractère communicable, à un administré, des pages du contrat de la délégation des services publics de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif concernant

août 2017, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à leur demande de communication des documents suivants relatifs au suivi par l'hôpital Robert

CABINET CONSTANT Robert A...

Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, Président et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine

(entreprise agricole), Monsieur Robert X..., exploitant agricole et Monsieur Thierry X... (salarié de son père, Monsieur Robert X...).

Robert Manan X... né le 02 Mai 1975 à NOUMEA (98800) demeurant ... - 98800 NOUMEA représenté par la SELARL BERQUET, avocat D'AUTRE PART LE MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Bureau A2, Guillaume

Robert Y... J-C. S/ E.

Par jugement n° 1911336 du 18 mai 2021, le tribunal administratif de Montreuil a condamné le CHI Robert Ballanger à verser à M.

AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEUR N° RG 21/01111 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NM4H [R] C/ Société ROBERT BOSCH FRANCE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire

LA NOUE ROBERT chez M.

[V] [F] a été embauché par l'association Fondation Robert Ardouvin en contrat de travail à durée indéterminée en date du 4 avril 2016 en qualité de chef de service éducatif poste cadre. M.