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757 résultats pour « Victor Teles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-4

6a17ccbecdc6046d4730322e

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

rendu le 29 février 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : F 23/00107 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be81

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

assistée de Me Annette SION, avocat au barreau de PARIS, toque : 1127D, plaidant pour la SCP HOLLIER-LAROUSSE et associés SOCIETE SPIE SCGPM prise en la personne de ses représentants légaux 10 Rue Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f206

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

.- Mandataire liquidateur de Société CIDER SANTE ... ... 92000 NANTERRE représenté par Me Odile BLANDINO, avocat au barreau de PARIS AGS CGEA IDF OUEST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS PERRET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f214

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

.- Mandataire liquidateur de Société CIDER SANTE ... ... 92000 NANTERRE représenté par Me Odile BLANDINO, avocat au barreau de PARIS AGS CGEA IDF OUEST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS PERRET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

627f48e2551627057d32e040

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

situé 1, rue du Bruch 67170 BRUMATH Immatriculée au rcs de Strasbourg sous le numéro 449 062 330 Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocate au barreau de PARIS, toque B 515 Assistée de Me Victor

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fdb4ad5193ac228b06a7740

Appel

26 mars 2019

26 mars 2019

représenté et assisté par Me Victor CHAMPEY de l'ASSOCIATION Laude Esquier CHAMPEY, avocat au barreau de PARIS, toque : R144 Société AbsolutelyBali

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6035f6bdf8d0775c3a5f108b

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Caroline Hatet-Sauval de la SCP Naboudet - Hatet, avocat au barreau de Paris, toque : L0046 Assisté de Me Julien Guiramand substitué à l'audience de Me Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b9b

Appel

28 novembre 2005

28 novembre 2005

Demeurant rue Victor Hugo 32440 CASTELNAU D'AUZAN ASSIGNEE, n'ayant pas constitué avoué Madame Simone X... épouse A... née le 11 Avril 1944 à LAGRAULET DU GERS (32330) Demeurant 1 rue Rivière - 32160 PLAISANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f26

Appel

10 janvier 2007

10 janvier 2007

DEVELOPPEMENT 146 rue Victor Hugo 92300 LEVALLOIS PERRET Représentée par Me Pascal PIBAULT, Avocat au barreau de VAL D'OISE INTIME : Monsieur Guy Y... ... 69370 SAINT DIDIER AU MONT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ac1

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

au barreau de BERNAY, (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2007/003633 du 19/03/2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Rouen) AXA BANQUE FINANCEMENT 137 rue Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89aeb

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Représenté par Me FABRE Jean-Pierre, de la SCP FABRE-GUEUGNOT avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R 44 substitué par Me AMOUYAL, INTIMÉS **************** AGS CGEA IDF OUEST 130 rue Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce30

Appel

27 octobre 2008

27 octobre 2008

INTIMEE : B R E D 33 rue Victor Mac Auliffe 97400 ST-DENIS ayant pour avocat Me Patrick B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca86bd3db21cbdd8b443

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

Syndicat principal des copropriétaires de la résidence du PARC DE LA NOUE 26 CHEMIN DE LA MADELEINE 93000 BOBIGNY représenté par son administrateur provisoire, Maître Philippe BLERIOT, demeurant 50 rue Victor

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CA

8e Chambre A

615e0e65c25a97f0381f55f7

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

INTIMEE SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE PROVENCE ALPES CORSE, dont le siége social est [Adresse 2] représentée par Me Philippe AMRAM, avocat au barreau de MARSEILLE, assisté par Me Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d27e

Appel

19 novembre 2009

19 novembre 2009

LENOVO (FRANCE) ayant son siège 1 Place Victor Hugo ZAC LES RENARDIERES 92400 COURBEVOIE, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit

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CA

Cour d'Appel

6253cb4fbd3db21cbdd8d4bf

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

MATRAX TRAITEMENTS ... 27009 EVREUX représenté par Me Didier RAMPAZZO, avocat au barreau de PARIS AGS CGEA IDF OUEST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX représenté par Me Claude-Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7bbd3db21cbdd8d9bd

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

que l'accueil de Tristan à son domicile et qu'il avait également manifesté son opposition à l'intégration de Tristan en CLIS à l'école Victor Hugo de Mouvaux, intégration qui n'était pas une évidence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db38

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

représenté par Me Olivier CABON, avocat au barreau de VERSAILLES AGS CGEA IDF EST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX représenté par la SCP HADENGUE, avocats au barreau de VERSAILLES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a42

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

ROUGE, 18 av président Kennedy-11100 NARBONNE PARTIES CIVILES : ASSOCIATION UDAF DE L'AUDE REPRÉSENTANT X...THOMAS ZI SALVAZA-BP 1022-11000 CARCASSONNE Ayant pour avocat Me FORNAIRON, 7, Quai Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936e6

Appel

31 octobre 2016

31 octobre 2016

du dossier 002276 vestiaire : 620 plaidant par Maître Michel SIMONET de la SELARL ISGE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 0038 Société SPIE SCGPM Ayant son siège 10, Rue Victor

Source officielle

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