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12 965 résultats pour « animateur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c83fbd3db21cbdd84b55

Appel

19 mars 1998

19 mars 1998

Monsieur René X... est l'auteur-réalisateur du film "LES MAITRES DU TEMPS", dessin animé (d'après l'oeuvre de science-fiction de Stephan WUL "L'ORPHELIN DE PERFIDE") auquel ont collaboré MOEBIUS pour le

Source officielle

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Annonces BODACC64 résultats

Journal officiel
Radiations

L'ANIMATEUR PYRENEEN DU GOUT

SIREN 890675812Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

19/03/2026

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Créations

animateur hervé, Fournier, Hervé

SIREN 928651157Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

21/05/2024

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Créations

Rida Bendaoud pacorida Animateur, BENDAOUD, Rida

SIREN 450307475Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

24/03/2024

Voir →

Créations

JJ Animateur Loto, LOURGOUILLOUX, Jean Jacques

SIREN 985231885Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

19/03/2024

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Modifications diverses

ANIMATEUR SEB LE PINPON, DELVAL, Sebastien

SIREN 791964794Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/01/2024

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01864_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Ils soutiennent que : – leur requête est recevable ; – ni l’envoi régulier des pièces énumérées à l’article R. 212-7-26 du code du cinéma et de l’image animée, ni le respect du quorum ne sont établis

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172236

Appel

21 juillet 2017

21 juillet 2017

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 juin 2017, à la suite du refus opposé par le président de l'association nationale des instructeurs et moniteurs de secourisme (ANIMS

Source officielle
CA

Chambre sociale

697dde60cdc6046d47605d96

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

Quant à Mme [K], elle a été recrutée en qualité d'animatrice pour une période de six mois par contrat de professionnalisation du 6 juillet 2021 au 6 janvier 2022 (pièce n°16).

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63b7ccc16b63637c907b7a40

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Elle disait accepter un poste d'animation ou d'accueil et refuser un poste en comptabilité, en mentionnant son souhait de suivre une formation en bureautique.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

63d4cd4092a57405de3318f3

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

[M] a été engagé en qualité d'animateur-surveillant de nuit suivant contrat unique d'insertion à durée indéterminée du 08 juillet 2011.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63104bbe4709e24f13d5548a

Appel

31 août 2022

31 août 2022

pour dénoncer les pratiques managériales à l'origine de la dégradation de la santé et des conditions de travail des animateurs radio.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

603665cd9848d60707234b7f

Appel

30 octobre 2015

30 octobre 2015

sociale de proximité et l'animation des locaux.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c7af01612d969defff4

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Néanmoins la proposition de rémunération qui m'est faite et que vous justifiez par souci d'équité avec les deux autres animateurs de territoire, reste au deçà de ma rémunération actuelle avec une perte

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6708c04e445a086e2bcee03b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[H] est devenu animateur des ventes, catégorie employé, coefficient 190.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0e65c25a97f0381f55f4

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

La société XILAM ANIMATION (ci-après « XILAM ») est spécialisée dans la production de films d'animation.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

634507c33d3abfadff7c799d

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Les rapports de gestion de la société Finaréa Défi PME au 30 juin 2009 et au 30 juin 2010 ne caractérisent aucune action spécifique d'animation au delà de la prise de participation.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

63bd0ef00ab73d7c90739f19

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Les quelques courriers électronique versés aux débats sont totalement insusceptibles de caractériser un travail d'animation.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6618cefb7935f50008be4087

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La convention collective applicable est celle de l'animation socio-culturelle. L'association emploie moins de 10 salariés.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

625bae6644cde4277d1bd5ae

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Par ailleurs, la branche cédée le 16 octobre 2012 fait bien référence à l'activité d'animation de vente des produits et services Virgin Mobile et d'un contrat d'un an arrivant à échéance le 31 mars 2013

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6160964e41ad74d62c1818a1

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

avocat au barreau de PARIS, toque : A0729 Assistée par Maître Franck LAGARDE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉE CONFÉDÉRATION NATIONALE DES EDUCATEURS SPORTIFS DES SALARIES DU SPORT ET DE L ANIMATION

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6160964f41ad74d62c1818a3

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

au barreau de PARIS, toque : A0729 Assistée par Maître Franck LAGARDE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉE CONFÉDÉRATION NATIONALE DES EDUCATEURS SPORTIFS, DES SALARIES DU SPORT ET DE L'ANIMATION

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6160965141ad74d62c1818b4

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

au barreau de PARIS, toque : A0729 Assistée par Maître Franck LAGARDE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉE CONFÉDÉRATION NATIONALE DES EDUCATEURS SPORTIFS, DES SALARIES DU SPORT ET DE L'ANIMATION

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

627f48dc551627057d32dfe6

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

[G] [P] a été embauché par Booster G@me dans le cadre de contrats à durée déterminée d'animation commerciale, en qualité d'animateur commercial, et ce entre le 4 octobre 2007 et le 31 janvier 2010.

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7B-JTLG SARL ORION 24c/SAS QUARTZ PROPERTIES

6270c6032354d9057d9e925c

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

(animations de Noël refacturées 88.633 euros pour les 4 années, soit en moyenne 17.726 euros par an), - d'autre part, d'autres dépenses réclamées par la SAS Quartz Properties sont des charges spéciales

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