[O], - l'a condamnée à verser 600 euros à M. [O] sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - l'a condamnée aux entiers dépens.

-débouter la SASU [H] [N] [D] de ses demandes au titre de l'article 700 et des dépens. -condamner la SASU [H] [N] [D] aux dépens d'appel.

; -à titre reconventionnel, condamner la SAS H FAMILY aux entiers dépens.

des dépens.

Par jugement 03 novembre 2022, le pôle social du tribunal judiciaire de Meaux a : - Débouté la société de sa demande d'inopposabilité, - Condamné la société aux dépens d'instance en ce compris les frais

Sur les demandes accessoires En application des articles 696 à 700 du code de procédure civile, la SA Franfinance qui succombe dans son incident, sera condamnée aux dépens de l'incident.

[G] pris ensemble et [X] [N] et la Macif pris ensemble, aux dépens d'appel, et dit que, dans leur rapport entre les premiers d'une part, les seconds d'autre part, ils sont condamnés chacun à en supporter

[Q] [B] la somme de 20.000 euros à titre de provision ; Condamne la société Maaf Assurances aux entiers dépens ; Condamne la société Maaf Assurances à verser à M.

Par jugement réputé contradictoire du 19 juin 2023, le tribunal judiciaire de Marseille (pôle de proximité) a débouté Mme [I] de ses demandes et l'a condamnée aux dépens, tout en rappelant que l'exécution

II - Sur les dépens et l'article 700 du code de procédure civile La succombance de l'appelante justifie sa condamnation aux dépens d'appel et au paiement d'une indemnité de procédure au titre de la

la société [1] aux entiers dépens.

Mme [N] [R] [D] aux dépens .

[D] [Y] à lui verser la somme de 2 500 euros en réparation de son préjudice moral, . condamné M. [D] [Y] aux entiers dépens, . condamné [B] [G] à payer à M.

nautique aux seules sommes suivantes : - 444,48 euros au titre des droits de navigation, - 644,00 euros au titre des frais d'expertise, - Condamner M.

- Sur les demandes accessoires : Mme [V] succombant en ses prétentions, elle doit être condamnée aux dépens d'appel et le jugement sera confirmé en ce qu'il l'a condamnée aux dépens de première

civile et dit que chacune des parties supportera ses propres dépens.

Sur les autres demandes La cour relève qu'il n'a pas été relevé appel des dispositions du jugement relatives aux dépens et aux frais irrépétibles. La société Allianz sera condamnée aux dépens.

Condamne le Syndicat des [5] aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par le Syndicat des eaux de la Manoise et le condamne à payer à l'URSSAF

euros au titre des frais de défense ; -dit n'y avoir lieu à écarter l'exécution provisoire -condamné la société [Localité 2] le 8 aux dépens.

Elle ajoute s'être acquittée de sa condamnation au titre de l'article 700 du code de procédure civile et précise que la radiation étant une mesure judiciaire, elle ne peut être condamnée au paiement au