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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c445
1 octobre 2008
OBJET DU LITIGE : Le 18 janvier 2001, le docteur Y... a pratiqué une intervention chirurgicale dans les locaux de la Clinique Mutualiste de Pessac au niveau du genou gauche de Madame X....
3ème chambre
DCA_21PA04934_20230705
5 juillet 2023
chirurgicale litigieuse ; - les ayants-droit de M.
DCA_21PA04983_20230705
TROISIEME CHAMBRE
697385c5cdc6046d476d4496
22 janvier 2026
chirurgicale est-il fautif ' > la circonstance que l'étude immuno-histochimique ait mis en évidence un HER-2 ++, alors qu'une analyse Fish postérieure à l'intervention chirurgicale ne retrouve pas une
6253c880bd3db21cbdd85707
14 novembre 2001
X... a été victime d'un A.V.P. le 02.02.83, cet accident ayant nécessité plusieurs interventions chirurgicales. Une hépatite C active a été découverte en mai 1997.
9ème Ch Sécurité Sociale
68008c82ecbbb650faffb047
16 avril 2025
Toutefois, ils comprennent la fiche synthèse d'évaluation effectuée par la MDPH et deux documents médicaux qui font état de l'intervention chirurgicale du 3 décembre 2020 pour le remplacement valvulaire
Pôle 2 - Chambre 2
616246c7af0a1de0eb1b6538
25 octobre 2013
En l'espèce, il ressort des éléments recueillis par les experts que dans les suites de l'intervention chirurgicale du 5 juin 2003, qui a consisté à prélever une palette cutanée de lambeau de grand droit
3ème Chambre
DCA_24NT00967_20250627
27 juin 2025
chirurgicale, une gêne temporaire de classe III du 9 février au 6 mars 2017 avec une immobilisation " coude au corps ", une gêne totale du 7 au 9 mars 2017 durant la deuxième intervention chirurgicale
CINQUIEME CHAMBRE
616d669a0c9300f2d320bade
11 mars 2015
au 7 août 2009 et plus particulièrement dans les suites de l'intervention chirurgicale du 3 août 2009.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
659e4644553798000884721e
9 janvier 2024
Elle été hospitalisée à plusieurs reprises et a subi deux interventions chirurgicales.
6253c9dabd3db21cbdd895e8
13 juin 2007
Il suffit de rappeler que : • le 10 février 2000, Monsieur X... a subi une intervention chirurgicale pratiquée à la Clinique Sainte-Croix du MANS par le Docteur Z... pour relever la paupière droite en
Pôle 1 - Chambre 3
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19 octobre 2022
Il a été pris en charge par le Centre médico-chirurgical [23] le 4 mars 2019. L'intervention a été réalisée le 5 mars 2019 par M. [W].
Pôle 1 - Chambre 2
62624869b1a50c277d4c5c0e
21 avril 2022
» « 1,30 euros le masque chirurgical.
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02346_20230630
30 juin 2023
L'appelante soutient qu'à la suite de la seconde intervention, son état de santé s'est aggravé en raison d'importants troubles de l'absorption alimentaire, nécessitant une nouvelle intervention chirurgicale
Chambre sociale
6032ba3c60c1493126147b56
30 novembre 2017
Le rapport précise en outre (page 3) que l'impaction survenue au cours de l'évolution postérieure à l'intervention chirurgicale effectuée le jour de l'accident, concernant le fémur, si elle a favorisé
6253c942bd3db21cbdd87c10
11 janvier 2006
choix de la rachianesthésie ; Il estime qu'Alain X... n'avait d'autre choix que de subir l'intervention chirurgicale sous rachianesthésie, mode d'intervention le plus judicieux, que l'anxiété dont
10e Chambre
61635deb683f470e3416dc63
23 février 2011
L'analyse du docteur [L] doit être entérinée en ce qu'elle met en évidence une faute technique commise par le docteur [G], liée au caractère prématuré de l'intervention, contrairement aux conclusions du
DCA_20PA03847_20240729
29 juillet 2024
Les suites de la seconde opération ont été marquées par une inflammation et un déplacement de la valve, impliquant une reprise chirurgicale.
6253c95abd3db21cbdd88076
30 mars 2006
chirurgicales comme retenu par les experts.
5ème chambre
DCA_23VE00089_20250306
6 mars 2025
Les revenus perçus par la requérante à compter de 2019 sont par ailleurs largement supérieurs à ceux perçus durant les trois années précédant l'intervention chirurgicale.
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