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2 128 résultats pour « déplacement lié à une intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c445

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

OBJET DU LITIGE : Le 18 janvier 2001, le docteur Y... a pratiqué une intervention chirurgicale dans les locaux de la Clinique Mutualiste de Pessac au niveau du genou gauche de Madame X....

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA04934_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

chirurgicale litigieuse ; - les ayants-droit de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA04983_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

chirurgicale litigieuse ; - les ayants-droit de M.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

697385c5cdc6046d476d4496

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

chirurgicale est-il fautif ' > la circonstance que l'étude immuno-histochimique ait mis en évidence un HER-2 ++, alors qu'une analyse Fish postérieure à l'intervention chirurgicale ne retrouve pas une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c880bd3db21cbdd85707

Appel

14 novembre 2001

14 novembre 2001

X... a été victime d'un A.V.P. le 02.02.83, cet accident ayant nécessité plusieurs interventions chirurgicales. Une hépatite C active a été découverte en mai 1997.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68008c82ecbbb650faffb047

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Toutefois, ils comprennent la fiche synthèse d'évaluation effectuée par la MDPH et deux documents médicaux qui font état de l'intervention chirurgicale du 3 décembre 2020 pour le remplacement valvulaire

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616246c7af0a1de0eb1b6538

Appel

25 octobre 2013

25 octobre 2013

En l'espèce, il ressort des éléments recueillis par les experts que dans les suites de l'intervention chirurgicale du 5 juin 2003, qui a consisté à prélever une palette cutanée de lambeau de grand droit

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00967_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

chirurgicale, une gêne temporaire de classe III du 9 février au 6 mars 2017 avec une immobilisation " coude au corps ", une gêne totale du 7 au 9 mars 2017 durant la deuxième intervention chirurgicale

Source officielle
CA

CINQUIEME CHAMBRE

616d669a0c9300f2d320bade

Appel

11 mars 2015

11 mars 2015

au 7 août 2009 et plus particulièrement dans les suites de l'intervention chirurgicale du 3 août 2009.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

659e4644553798000884721e

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Elle été hospitalisée à plusieurs reprises et a subi deux interventions chirurgicales.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd895e8

Appel

13 juin 2007

13 juin 2007

Il suffit de rappeler que : • le 10 février 2000, Monsieur X... a subi une intervention chirurgicale pratiquée à la Clinique Sainte-Croix du MANS par le Docteur Z... pour relever la paupière droite en

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6350e4f742150aadff23dc09

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Il a été pris en charge par le Centre médico-chirurgical [23] le 4 mars 2019. L'intervention a été réalisée le 5 mars 2019 par M. [W].

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

62624869b1a50c277d4c5c0e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

» « 1,30 euros le masque chirurgical.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02346_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

L'appelante soutient qu'à la suite de la seconde intervention, son état de santé s'est aggravé en raison d'importants troubles de l'absorption alimentaire, nécessitant une nouvelle intervention chirurgicale

Source officielle
CA

Chambre sociale

6032ba3c60c1493126147b56

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Le rapport précise en outre (page 3) que l'impaction survenue au cours de l'évolution postérieure à l'intervention chirurgicale effectuée le jour de l'accident, concernant le fémur, si elle a favorisé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c10

Appel

11 janvier 2006

11 janvier 2006

choix de la rachianesthésie ; Il estime qu'Alain X... n'avait d'autre choix que de subir l'intervention chirurgicale sous rachianesthésie, mode d'intervention le plus judicieux, que l'anxiété dont

Source officielle
CA

10e Chambre

61635deb683f470e3416dc63

Appel

23 février 2011

23 février 2011

L'analyse du docteur [L] doit être entérinée en ce qu'elle met en évidence une faute technique commise par le docteur [G], liée au caractère prématuré de l'intervention, contrairement aux conclusions du

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA03847_20240729

Admin. Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

Les suites de la seconde opération ont été marquées par une inflammation et un déplacement de la valve, impliquant une reprise chirurgicale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd88076

Appel

30 mars 2006

30 mars 2006

chirurgicales comme retenu par les experts.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE00089_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Les revenus perçus par la requérante à compter de 2019 sont par ailleurs largement supérieurs à ceux perçus durant les trois années précédant l'intervention chirurgicale.

Source officielle

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