(l'installateur), créée le 12 juillet 2000, a une activité d'installation de chauffage et vend des chaudières de marque Chappée ; cette activité était exercée par M.

2022, la maîtrise d'ouvrage déléguée a refusé de prononcer la réception des travaux pour l'ensemble des marchés de la phase 2 de ce projet, motif pris de ce que des problèmes de fonctionnement des installations

Le 9 mars 2005 Monsieur Robert X... a créé la Sarl AQUA CLEAN dont le sigèe social était à BEYNOST et l'activité déclarée : "travaux de plomberie, chauffage et installation d'adoucisseurs d'eau, achat

[D], expert agricole et foncier, en date du 6 mars 1991, mentionnant dans le hall la présence d'une chaudière à gaz murale ELM Leblanc assurant la distribution d'eau chaude de l'installation de chauffage

chauffage des 4 bâtiments de la résidence [Adresse 9], - dire et juger que l'installation chauffage des 4 bâtiments de la résidence [Adresse 9] est un élément d'équipement indissociable de l'ouvrage,

administratif de Lille de condamner la commune de Dunkerque à lui verser la somme de 81 089,26 euros toutes taxes comprises (TTC) au titre du solde du marché public de prestations liées à l'exploitation des installations

[I] [C] ne fait jamais mention de ces techniques mais rappelle que les désordres portent sur une installation de chauffage-climatisation.

et/ou de la défaillance des appareils sanitaires (receveur de douche) et de ses accessoires', - les désordres constatés sur la chaudière et sur l'installation de chauffage étaient conséquents à un 'défaut

de la C.A.R.M.F. ; Celle-ci fait valoir que la société The Kooples Production, locataire des locaux, a à sa charge la maintenance des installations de chauffage-climatisation ; Il n'est toutefois

.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Maud PRADON VALLANCY, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE APPELANTS d'une ordonnance de référé rendue le 01 FEVRIER 2012 par le TRIBUNAL D'INSTANCE

Pierre-Louis LANE, M X... a été embauché après plusieurs missions d'intérim, en qualité d'agent technique, par la société SOPAREC qui exerce son activité dans la gestion de l'énergie et la maintenance des installations

n'est pas applicable au titre de la garantie responsabilité civile immeuble, acquise en l'occurence s'agissant d'un dommage résultant de la vapeur d'eau provenant d'une canalisation et non d'une installation

RIGAULT, avoués assisté de la SCP DARNET-BOUDET-GENDRE,avocats APPELANT d'un jugement du Tribunal de Grande Instance d'AUCH en date du 20 Septembre 2000 D'une part, ET : Monsieur William Y...

vice, les acquéreurs, qui ne sont pas des professionnels de l'immobilier, n'ont pu s'en convaincre par eux-mêmes; que, cependant, les vendeurs, qui sont également des néophytes, ont fait réaliser l'installation

souhaitées par le concédant ; que la société TRIUMPH aurait, enfin, imposé à la société AUTO MOTO FUSION 66 des investissements d'un montant de 42.000 euros concernant la réalisation d'une vitrine, l'installation

Passage de porte à repeindre, ' salle de bains/installation de chauffage/fermetures/boîte à lettres/dépendances : R.A.S., ' cellier : porte côté cellier à repeindre blanc. Un mur à repeindre.

à ses frais exclusifs à l'isolation et à l'installation d'un chauffage dans l'immeuble loué dans le délai d'un mois à compter de la signification du jugement, et passé ce délai sous astreinte de 15, 00

société BOUGNOTEAU, il ne peut être admis qu'elle n'ait cherché qu'à conclure un marché " coûte que coûte ", d'autant qu'elle a été appelée par l'intéressée elle-même et qu'il n'est pas contesté que l'installation

[F] [Y], invoquent un dysfonctionnement dans l'installation de chauffage dans l'annexe les ayant privés de la jouissance de ce bâtiment durant quinze mois.

sanitaire du département de [Localité 3], les adjonctions ou les transformations d'équipements du logement, quelles qu'elles soient, notamment ascenseurs, appareils sanitaires et ménagers, vide-ordures, installations