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57 078 résultats pour « malade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe371cdc6046d4786884d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[A] et la maladie déclarée. Par jugement en date du 19 février 2025, le tribunal judiciaire de Nanterre, rejetant la désignation d'un troisième CRRMP, a : - déclaré la maladie déclarée par M.

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

69f4352fcdc6046d472ccf0b

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

* * * EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Mme [Z] [R] a adressé à la caisse primaire d'assurance-maladie l'Eure (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

69e1c4cacdc6046d4788a5f4

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

consulté le comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles, a reconnu le caractère professionnel de la maladie de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fca6e86bfe59759b59c477c

Appel

20 octobre 2020

20 octobre 2020

Mme [F] a été placée en arrêt maladie du 8 mars au 18 juin 2014 et a ensuite repris son poste dans le cadre d'un mi-temps thérapeutique du 16 juin au 16 juillet 2014.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73676cdc6046d479a72b1

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Par décision du 19 juillet 2021, après instruction, la caisse primaire d'assurance maladie d'Ille-et-Vilaine (la caisse) a pris en charge la maladie 'syndrome du canal carpien droit' au titre du tableau

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a1a70bacdc6046d477407cd

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Après avis du Comité Régional de Reconnaissance des Maladies Professionnelles (CRRMP), la caisse a pris en charge, le 21 mai 2024, la pathologie au titre de la législation relative aux maladies professionnelles

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a1a70b7cdc6046d47740699

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Après avis du Comité Régional de Reconnaissance des Maladies Professionnelles (CRRMP), la caisse a pris en charge, le 22 mai 2024, la pathologie au titre de la législation relative aux maladies professionnelles

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6a1e6693cdc6046d47cac17f

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[U] [B] le 9 mai 2019, Confirmer le respect par la Caisse primaire d'assurance maladie du Loiret de l'instruction de la maladie déclarée par M.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6a0d4988cdc6046d4745a96d

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Une demande de reconnaissance de maladie professionnelle du 2 mars 2020 a été présentée à la caisse primaire d'assurance maladie de la Savoie (la CPAM) pour [N]

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6a0ff3d4cdc6046d4789938c

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

la maladie du 5 août 2021 est à l'origine d'une partie des arrêts de travail, . dans l'affirmative, dire si la maladie du 5 août 2021 a pu aggraver ou révéler cette pathologie ou si, au contraire, cette

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e31196cdc6046d47a75638

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Après avis du Comité Régional de Reconnaissance des Maladies Professionnelles de la région Normandie (CRRMP), la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 1] [Localité 5] [Localité 6] (la caisse

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69f2e575cdc6046d470c7362

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

) en tant qu'aide soignante, au titre tableau n°40 des maladies professionnelles.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69eafb46cdc6046d47570254

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[H] [M], salarié de la société [2] en qualité de technicien de production, a établi une déclaration de maladie professionnelle, qu'il a transmise à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Charente-Maritime

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a17d514cdc6046d4731460e

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

d'assurance maladie de l' Hérault fera l'avance de ces sommes [...]' alors que l'obligation repose sur la caisse primaire d'assurance maladie de l' [R].

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdbe2157d055a0285acb6e6

Appel

18 janvier 2019

18 janvier 2019

SA BANQUE CHABRIERES d'un jugement rendu le 31 août 2017 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'EVRY dans un litige l'opposant à Mme [M] [M] en présence de la caisse primaire d'assurance maladie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab87

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

l' association MAPAD Les landiers au paiement de la somme de 3028, 06 euros à titre de compléments maladie, - à titre infiniment subsidiaire, en application du statut collectif interne revendiqué par

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69e1d38bcdc6046d4789ee9f

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Après avoir instruit séparément ces demandes de maladie professionnelle, la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Hérault a, par décision du 17 juin 2019, pris en charge au titre du tableau N

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafbaccdc6046d4757097c

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

de Reconnaissance des Maladies Professionnelles (CRRMP) de Nouvelle-Aquitaine.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d88ce9cdc6046d47bb223c

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Par décision du 14 décembre 2020, la caisse a pris en charge la maladie «'tendinopathie aigüe de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche'» au titre du tableau numéro 57 des maladies professionnelles

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6a17d4eacdc6046d47314298

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

n°57 des Maladies Professionnelles.

Source officielle