CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
66ff858ca4ff9ec259c094db
3 octobre 2024
En application des dispositions de l'article 455 du code de procédure civile, la cour renvoie aux écritures des parties pour un plus ample exposé des faits et moyens développés au soutien de leurs prétentions
Pôle 1 - Chambre 3
68709e447c3ffdb9560b0867
10 juillet 2025
Sur ce, Conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile, la cour se réfère, pour un plus ample exposé des faits, de la procédure, des moyens échangés et des prétentions des
Cour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892a6
10 mai 2007
Vu les dernières écritures, auxquelles la cour se réfère, conformément aux dispositions de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, pour l'exposé des prétentions et moyens des parties, en date
17e Chambre
615e0d92c25a97f0381f4dfd
9 septembre 2014
La salariée [D] verse aux débats deux attestations : - M. et Mme [F] qui déclarent à la cour avoir reçu Mme [D] à leur domicile pour défiscaliser au moyen d'un investissement immobilier, ces futurs
Pôle 6 - Chambre 1
6162efb98fe037d2cb4a059a
13 février 2012
et les enjeux RH : axes de la politique sociale à moyen terme, les outils RH: état de l'art du développement des outils du GPEC , la formation professionnelle, les accords d'entreprise, le management
6253c9cdbd3db21cbdd89438
22 février 2007
Par jugement du 1er décembre 2005 auquel il convient de se référer pour un plus ample exposé des faits, de la procédure et des moyens antérieurs des parties, le tribunal après avoir constaté que SOPAMAG
6ème chambre
DCA_19VE03948_20221104
4 novembre 2022
Il fait valoir que : - les moyens soulevés contre lui sont irrecevables pour rupture de l'égalité des armes en l'absence d'attraction au litige de première instance et il appartient à Mme C de déposer
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd99dffc1a456909e43d791
19 décembre 2019
Pour un plus ample exposé des faits, des prétentions et des moyens des parties, il y a lieu de se référer au jugement entrepris et aux conclusions déposées.
1ère Chambre
627ca88c4781dc057dee7cbe
10 mai 2022
Il convient de se référer aux écritures des parties pour un plus ample exposé de leurs prétentions et de leurs moyens. La société Axa n'a pas constitué avocat.
Pôle 4 - Chambre 3
679331c731df9338379d26d7
23 janvier 2025
Pour un plus ample exposé des prétentions et des moyens des parties, la cour, conformément à l'article 455 du code de procédure civile, renvoie aux conclusions remises au greffe et au jugement déféré.
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02485_20251024
24 octobre 2025
Il fait valoir que : - les moyens soulevés par la requérante ne sont pas fondés ; - c’est la patiente elle-même qui a sollicité une intervention chirurgicale ; - à titre subsidiaire, si la cour retenait
Ch.secu-fiva-cdas
65ab721b36bfc00008d68c46
19 janvier 2024
En application de l'article 455 du code de procédure civile, il est expressément référé aux dernières conclusions des parties pour un plus ample exposé de leurs prétentions et moyens.
1ère chambre civile B
6970bd07cdc6046d471abb80
20 janvier 2026
Conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile, la cour se réfère, pour un plus ample exposé des moyens et prétentions des parties, à leurs conclusions écrites précitées.
Pôle 6 - Chambre 7
6867653e9f40b42a26419cfe
3 juillet 2025
La cour se réfère expressément aux conclusions des parties pour un plus ample exposé des faits, de la procédure ainsi que des moyens et prétentions des parties.
1ère ch. civile
6868b284f73c18b33b338c1d
4 juillet 2025
EXPOSÉ DES PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Par dernières conclusions notifiées le 31 janvier 2025, la Sci Habitat 2000 demande à la cour de': - déclarer bien fondé son appel du jugement rendu le
3e chambre
631ade62f575634f1371ef95
8 septembre 2022
Elle soutient que cette présentation est adaptée aux utilisateurs, soit les médecins biologistes, et qu'elle est appropriée, explicite et intelligible, la notice étant mise à la disposition des biologistes
DCA_21LY02855_20230525
25 mai 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Le Parisien ne sont pas fondés.
6253cd10bd3db21cbdd92325
25 novembre 2014
Les moyens de l'intimée seront en voie de rejet et le jugement confirmé sur ce point.
8ème chambre
DCA_23PA01561_20250401
1 avril 2025
Par suite, le moyen tiré de la méconnaissance du principe du contradictoire doit être écarté. 8.
6253cdbbbd3db21cbdd944d7
28 février 2019
Pour un plus ample exposé des faits, des prétentions et moyens des parties, il est renvoyé aux dernières conclusions déposées le 30 juin 2017 pour M.
Page 19 sur 33