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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01111_20240109
9 janvier 2024
En dépit des multiples interventions chirurgicales réalisées, l'évolution de la pathologie de Mme B s'est révélée défavorable en raison d'une dégradation de l'articulation coxo-fémorale nécessitant de
1ère chambre
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9 janvier 2025
Il s'évince du rapport d'expertise qu'à la suite de l'intervention chirurgicale, Mme [C] a présenté des troubles neurologiques dans le territoire du nerf crural, ne résultant pas de cette intervention,
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01895_20250430
30 avril 2025
l'intervention du 14 août 2014, ce qui était en lien avec cette intervention comme il est indiqué sur les arrêts de travail ; enfin, elle a subi des troubles particulièrement graves dans ses conditions
8ème chambre
DCA_23PA00341_20241028
28 octobre 2024
L'hématome a dû être résorbé par une nouvelle intervention chirurgicale le 3 novembre 2009 et M. C B est resté hospitalisé jusqu'au 2 décembre 2009.
Cour d'Appel
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23 avril 2015
Actuellement elle a eu 15 évacuations sanitaires sur l'Australie, 18 anesthésies générales et 9 interventions chirurgicales, soit 9 anesthésies générales et 3 interventions supplémentaires pour aboutir
Chambre 1-6
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7 janvier 2021
Le 25 mai 2007, Mme [U] a été admise à l'Hôpital Ambroise Paré pour y subir une intervention chirurgicale pratiquée par M. [F], médecin gynécologue.
10e Chambre
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9 mars 2017
Or il n'existe aucun événement indésirable ou accident, ni survenu en cours ou après l'intervention d'ostéosynthèse.
5ème Chambre
633e705ef8faf13e2e973ec2
5 octobre 2022
plusieurs heures, qu'il aurait été nécessaire de tenir compte du temps de mise en place d'une intervention chirurgicale, même en urgence, qui n'aurait donc eu lieu au plus tôt que le 13 septembre 2014
Chambre Commerciale
été ouverte le 13 septembre 2013c/X de ces chefs
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2 novembre 2022
EXPOSE DU LITIGE Souffrant de surpoids, Mme [G] [B] épouse [D] a subi le 2 juin 2008 une intervention chirurgicale réalisée par le professeur [V] [Z], spécialisé en chirurgie digestive et exerçant à
1ère CHAMBRE CIVILE
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6 janvier 2026
Le 3 septembre 2007, Mme [W] a subi une intervention de cholécystectomie (ablation de la vésicule biliaire) par coelioscopie, intervention chirurgicale réalisée par le Dr [U], à la clinique d'[Localité
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02527_20251230
30 décembre 2025
C... a subi une cranioplastie droite à l’issue de laquelle des complications post chirurgicales ont nécessité une nouvelle intervention afin d’évacuer un empyème à staphylocoque hominis le 12 mars 2018
Chambre 4-8b
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12 juillet 2024
Il est justifié par le compte rendu d'hospitalisation daté du 04/09/2017 que [R] [K] a postérieurement été hospitalisé du 01/09/2017 au 04/09/2017 pour 'choc septique sur ichémie digestive', après survenance
Pôle 6 - Chambre 12
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10 janvier 2025
[N] s'est rendu a constaté une rupture du tendon du pouce droit, plus précisément une « rupture du long extenseur du pouce droit », ce qui a nécessité une intervention chirurgicale, le 30 juillet 2018.
3ème Chambre
DCA_23NT01594_20240126
26 janvier 2024
Elle expose qu'elle a subi une opération chirurgicale dite " intervention de Fontan " consistant en une dérivation cavo-pulmonaire totale intracardiaque, effectuée à cœur ouvert en 2001 à l'âge de 26 ans
2ème chambre
DCA_23TL02329_20260203
3 février 2026
En l’espèce, il résulte de l’instruction et n’est d’ailleurs pas contesté par les parties que l’intervention chirurgicale du 16 mars 2015, consistant en la mise en place d’une prothèse intra-péritonéale
6253cc81bd3db21cbdd9050a
25 janvier 2013
Ils lui reprochent un défaut de surveillance post-opératoire, et font valoir qu'elle a laissé le Dr X...pratiquer des actes chirurgicaux pour lesquels il n'était pas assuré.
3ème chambre
DCA_21PA06236_20230124
24 janvier 2023
chirurgicale de correction et qu'il était nécessaire d'intervenir très rapidement après la naissance pour assurer la survie de l'enfant.
4ème Chambre
DCA_18VE04055_20220705
5 juillet 2022
chirurgicale du 16 octobre 2002.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01896_20230418
18 avril 2023
chirurgicales de résection des papillomes en 2018 et le 26 mars 2021.
DCA_21DA02910_20230124
chirurgicale.
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