Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_22PA01401_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Le 14 février 2017, la direction de la société a reçu les témoignages recueillis lors de l'enquête menée A le CHSCT. M. E a été reçu en entretien individuel le 17 février 2017.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
67932fd99097fd849ae8ab56
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Début septembre 2021, nous avons recueilli les témoignages de trois jeunes journalistes CDD.
Source officielleChambre sociale
66a33c3b02a12a235bae6e5c
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Ces deux derniers témoignages tendent à contredire l'affirmation de M.
Source officielleChambre Sociale
65b35ce81d7564000872dc8c
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[N] et de Mme [G] qu'il produit sont cependant insuffisantes pour amoindrir la portée des témoignages directs et concordants effectués par les membres de son service.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
627df8fd0d41e0057d43e4ed
12 mai 2022
12 mai 2022
La pièce N°21 est un témoignage de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf7b
17 juin 2008
17 juin 2008
pas utile de prendre en compte les témoignages des amis de leur fille Emilie.
Source officielle2e chambre sociale
63d22a739b3c8605deec1eee
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[V] témoigne qu'aucune menace n'a été faite par lui ou par M. [X].
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6811b55c1fd650b69542c9bc
28 avril 2025
28 avril 2025
[N] qui a témoigné des faits du 29 mars 2022 n'a pas manqué de les porter à la connaissance immédiate de son beau-père, M.
Source officielleChambre Sociale
62bfe0ab413a8b69b32bf0c9
1 juillet 2022
1 juillet 2022
En outre, son témoignage est contredit par celui de M.
Source officielleChambre Sociale
661f66002313f20008a525b5
9 avril 2024
9 avril 2024
[K] et Mme [N] ont quant a eux témoigné de la tentative de rétrogradation, pour le premier, et de la rétrogation pour la seconde dont ils avaient été l'objet de la part de M. [G].
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6528dfbfaaebb88318fda808
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Surtout, aucun des témoignages produits ne permet de constater que les actes de service à la clientèle réalisés par M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
661e14d40f653b0008df2a8f
15 avril 2024
15 avril 2024
Le tribunal a retenu à tort le témoignage de M. [M] [M] qui n'a pas constaté les faits mais a simplement relaté avoir accompagné l'assuré à l'hôpital le 12 août 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd88853
5 septembre 2006
5 septembre 2006
Y... et un abus de propriété caractérisé par une intention de nuire évidente ; Gaùtan DE X... soutient qu'il produit des témoignages démontrant qu'avant la restauration l'ancienne toiture était pourvue
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00478_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
B le 4 août 2018, afin qu'il témoigne en sa faveur concernant des faits de harcèlement dont il s'estimait victime de la part de son commandant de peloton. Si M.
Source officielleChambre sociale
6793332832b173f45a7c8da3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[A] des surnoms « la grosse » ou « la blonde » pour s'adresser à Mme [T] (témoignages de Mme [W], Mme [J], Mme [G]) -un dénigrement et une mise à l'écart de Mme [T] (témoignages de Mme [N], Mme [U], Mme
Source officielleChambre Prud'homale
692ac77aafcd9ba2a7397664
27 novembre 2025
27 novembre 2025
que ce médecin avait un comportement exemplaire, sans aucun geste déplacé ; - le témoignage de M.
Source officielleChambre 2-3
5fdadaf3ee5fa86da9d03772
16 mai 2019
16 mai 2019
Elle relève les contradictions entre le jugement du 14 décembre 2016 qui indique que les témoignages viennent confirmer [Z] [B] est reconnu et présenté auprès de tiers environnant l'enfant comme son père
Source officielle2e chambre sociale
6866136d27f49a37ec714d90
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Mme [M] produit également l'attestation d'une ancienne collègue de travail Mme [O], aide soignante qui témoigne ainsi: '[...] depuis le changement de responsable, on doit se débrouiller seule pas de contact
Source officielleChambre 4-5
63d3796fd1bc2605de4b45f4
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Enfin, la société Monop' produit le témoignage de M. [G] [W], salarié de la société Monop'.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02635_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
douze des vingt-et-un signataires, que cette pétition procède d'une cabale menée contre lui par un délégué syndical avec lequel il entretient une relation conflictuelle ; en outre, la plupart des témoignages
Source officiellePage 19 sur 1254