l'architecte.

L'architecte a conseillé aux maîtres de l'ouvrage de réserver le désordre. L'entrepreneur n'invoque ni ne caractérise de faute de l'architecte. Sa demande de garantie contre M.

- Déboute Mme [V] de sa demande principale de reclassification selon le coefficient 440 de la convention collective des entreprises d'architecte et de sa demande de condamnation de la société cabinet

La maîtrise d''uvre complète des travaux a été confiée à la société RS Architecture, assurée auprès de la Mutuelle des Architectes Français, ci après la MAF.

PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES La société Capucinière, par conclusions du 2 juin 2025, demande à la cour de': - Infirmer le jugement'; A titre principal, - Débouter la société Schoenenberger

En déduisant de ces constatations d'expertise que la responsabilité des désordres incombait à hauteur de 60 % à la société L'Heudé et Associés Architectes, les premiers juges ont suffisamment motivé leur

[O] [G], architecte, maître d''uvre, chargé d'une mission complète, - l'entreprise Villodre, entrepreneur, chargé de l'exécution du revêtement.

C'est la somme qui aurait dû être supportée ensemble par les coresponsables du dommage, soit l'entrepreneur Vitor et l'architecte monsieur [Y].

et l'architecte.

Le document principal tient au rapport qui a été rédigé par l'expert technique que la mutuelle SMABTP en tant qu'assureur DO a missionné pour constater le sinistre, s'agissant du Cabinet Smétankine architecture

Elle récuse le moyen tiré par la MAF de la prohibition de faire rétroagir la jurisprudence, en indiquant que tel est précisément le principe, et en ajoutant qu'en l'occurrence, l'obligation pour l'architecte

Tout en sollicitant à titre principal le rejet de la demande en paiement de la société Gallier, l'appelante ne développe aucun moyen relatif au solde des deux premiers marchés de travaux, ni aucune critique

Par un mémoire, enregistré le 3 mars 2021, la société d'architecture Aedifi, représentée par Me Bénédicte Lefebvre, demande à la cour : 1°) à titre principal, de rejeter les conclusions présentées contre

époux X... recevables en leurs actions, notamment celle dirigée à l'encontre de la SARL COMPTOIR DE L'ARCHITECTURE, - déclaré la clause d'exécution de solidarité prévue au contrat d'architecte applicable

Il résulte encore de l'instruction que l'expertise a été ordonnée au contradictoire tant du " cabinet d'architectes A et B " que de la " SCDF [société créée de fait] d'Architecture A et B ".

, la Mutuelle des architectes français, Me [Y] [R], ès qualités de mandataire judiciaire de la Selas Octant Architecture, et Me [G] [Z], ès qualités d'administrateur de la Selas Octant Architecture de

La SCI Les Tilleuls a signé, en qualité de maître de l'ouvrage, un contrat d'architecte avec la société d'architecture Boitte, le 25 juillet 2013, pour des études préliminaires.

Elle soutient que : - la requête est irrecevable dès lors que l'appelante se borne à se référer à sa demande de première instance sans présenter des moyens d'appel ; - les moyens soulevés dans la

Son obligation de moyens varie selon le contrat qui le missionne.

[I], architecte exerçant au sein de l'agence d'architecture Territoires, M.