Afin d'étayer leur présence lors de l'accident, contestée par la société Abeille Iard & Santé, les appelants se réfèrent aussi à l'attestation de M. [D].

MENUISERIE DU CHALONNAIS, Société ABEILLE IARD ET SANTE anciennement denommee AVIVA ASSURANCES Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

ABEILLE IARD & SANTE S.A.R.L. [W] S.A.R.L.

de la SELARL ABSIL CARMINATI TRAN TERMEAU, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 1 Assistée sur l'audience par Me Xavier TERMEAU de la SELARL ABSIL CARMINATI TRAN TERMEAU, avocat au barreau de

ABEILLE IARD & SANTE S.E.L.A.R.L. PELLETIER ET ASSOCIES S.A. ALLIANZ IARD C/ S.A.S.

ABEILLE IARD & SANTE INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS S.E.L.A.R.L. [O] ET ASSOCIES Compagnie d'assurance ALLIANZ IARD C/ S.A.S.

Abeille Iard & Santé. Le marché de la société Chauffage Sanitaire Azuréen (CSA)a été résilié le 06 novembre 2016 suite à de nombreux retards accumulés.

INTIMEES : Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 5] [Localité 11] Représentée par la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocat au barreau de LYON, toque : 680 SA ABEILLE

Après déduction de la franchise contractuelle, il en résulte que la société Abeille IARD & Santé doit être condamnée à verser à M.

Elle a souscrit dans ce cadre une assurance dommages-ouvrage auprès de la société Aviva assurances, société anonyme, aujourd'hui dénommée Abeille IARD et santé (la société Abeille).

IARD & Santé ; - condamner la SA Abeille IARD & Santé aux entiers dépens.

[E], - constater l'absence de créance certaine, liquide et exigible de la société Abeille IARD & santé à l'encontre de la S.C.I [O], - dire et juger que les prétentions de la société Abeille IARD &

VIE ; - rejeté la demande de résolution du contrat SENSEO PREVOYANCE formée par la S.A ABEILLE VIE ; - rejeté la demande de répétition de l'indu formée par la S.A ABEILLE VIE ; - condamné la

LES ABEILLES C/ [M] S.A.S.

La société Abeille et M.

IARD & santé, le 28 septembre 2022, pour la somme de 59.210,26 euros ; acter que la société Abeille IARD & santé a versé une provision pour la somme de 37.658,74 euros ; acter que la société Abeille

Ainsi, la BPCE Iard ne dispose pas de l'intérêt à agir vis à vis de la société Abeille Iard & Santé.

Le 14 avril 2023, la société Abeille Retraite Professionnelle et la société Abeille Vie ont relevé appel de cette décision.