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33 résultats pour « Adrienne DUCOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

6971f836cdc6046d4739f2b9

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

4] Représentée par Me Adrien PERROT de la SCP PERROT AVOCAT, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

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DCA_20NC01461_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

a confirmé le diagnostic d'un accident vasculaire cérébral ischémique au niveau du cortex occipital interne gauche, avant d'être redirigé, aux alentours de 21h30, vers le centre hospitalier de Bar-le-Duc

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

627df8f60d41e0057d43e4d8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

4] [Localité 3] Représentée par Me Adrien PERROT de la SCP PERROT AVOCAT, avocat au barreau de NANCY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/000097 du 28/01/2022 accordée par le

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6719e4f45857dd64cbdaa4e0

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

6] [Localité 3] Représentée par Me Adrien PERROT, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : M.

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20160334

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

avoir et d'un courrier explicatif octroyant un dégrèvement, adressés à sa mère au nom et au domicile de la tutrice légale, qui est la sœur de la demanderesse.

Résumé IA — à vérifier
CA

5ème Chambre

6a210c83cdc6046d4709712b

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[K] & ASSOCIES ayant son siège [Adresse 2], prise en son agence de [Localité 2] [Adresse 3] à [Localité 2] en la personne de Me [Q] mandataire judiciaire ès qualité de mandataire liquidateur de la SAS

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd8ecdc6046d47576cc1

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Des filiales de la société GL Events, les sociétés GL Events Audiovisual et [Adresse 7], cette dernière devenue Live by GL Events, ont participé à l'opération en qualité d'expéditrices.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

616250ee929f6bffa995b2c9

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Sophie Adrienne FOREST, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [A] [I] née en 1964 à [Localité 3] (69) [Adresse 1] [Localité 1] comparante

Source officielle
CA

Chambre Civile

69f97ac6cdc6046d47a13ec6

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

NOUMEA (RG n° :22/3153) Saisine de la cour : 03 Septembre 2025 APPELANT Société AUDIO LIGHT EVENEMENT SERVICE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Siège social : [Adresse

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a0e9ce6cdc6046d4765ee80

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

ARRÊT N° /26 DU 20 MAI 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/01460 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FSQS Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal de Commerce de BAR-LE-DUC

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CA

5ème Chambre

69f2e8e1cdc6046d470ceb22

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

J MATÉRIAUX, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux pour ce domicilié [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et de l'industrie de BAR LE DUC sous le numéro 804 344 158 Représentée

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CA

3ème chambre

6a0fe68bcdc6046d47876f4b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU TARN [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par Me Alain COMBAREL de la SCP R.F.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a167c94cdc6046d4710a076

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

PRESSONET immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 323 734 087 prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Philippe LE GOFF

Source officielle