Il y retournait, renversait le tiroir contenant les couverts et se saisissait d'un couteau dont il menaçait Alain H.... Ensuite le reste allait " tout seul ".

Comme je te l'ai dit ce matin, je comptais justement parler de ça avec toi pour avoir des explications concernant les marques sur les fesses qui ressemblent à une grosse fessée.

représentés tous par Me Alain A..., (toque 124) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ : LE FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS (FGTI)

représenté par la SCP DIVISIA-SENMARTIN, avoués à la Cour assisté de Me Thierry VERNHET, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Alain A... ... 11210 PORT LA NOUVELLE représenté par la SCP

[N] disait aimer ses fesses et à laquelle il demandait de passer devant lui lorsqu'elle marchait dans sa direction. La société CERP verse aux débats plusieurs attestations. M.

Il était toujours en train de regarder les fesses des filles notamment quand [N] était sur l'escabeau.

Il l'avait fait baisser trois fois en lui tenant les hanches, et elle avait eu la désagréable sensation que ses fesses touchaient le sexe en érection du médecin.

P. 405 38524 SAINT EGREVE CEDEX Représentée par Monsieur HENRIQUET (Directeur) assisté par Me Louis- Alain LEMAIRE (avocat au barreau D'AVIGNON) substitué par Me BONZI- ETIENNE (avocat au barreau d'AVIGNON

Conseiller, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme ALAIN

né le 09 Septembre 1966 à ... 84510 CAUMONT SUR DURANCE Représenté par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Louis-Alain LEMAIRE

Alain à payer à Mme Noémie X...

ALLIANZ IARD Caisse CPAM DU VAR AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA CPAM DES AM Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Julien BROSSON - Me Pierre-alain RAVOT Décision

[S] [Y] passait derrière elle et lui mettait la main aux fesses, la pinçait, la chatouiller ou lui touchait sur le coté dans les côtes, que parfois, il la bloquait à la plonge en arrivant derrière elle

Alain X... et M.

Il ne voulait l'obliger en rien et lui avait demandé à plusieurs reprises si elle allait bien. Elle lui avait finalement dit qu'elle allait très bien et qu'elle était Aphrodite.

Elle m'a dit qu'elle avait fait une fellation et je pense que cela a dû aller plus loin. Je n'ai plus de nouvelles d'elle. Valérie devait faire les fellations mais je ne pense pas la totale.

Il lui avait décalotté le sexe, l'avait savonné et lui avait passé la main entre les fesses.

de Me Jean-Louis LAGADEC, avocat au barreau de TOULON Appelante COMMUNE DE [Localité 3] agissant poursuites et diligences de son Maire en exercice Monsieur [T] [R] Représentée par Me Caroline FEL

de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Février 2023 en audience publique, devant Alain

DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, Mme PONCET, Conseiller, Mme VINOT, Conseiller, rédacteur DÉBATS : A l'audience publique du 19 juin 2025 GREFFIER : Mme ALAIN