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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
6163a6161d97f2f687d913a7
28 octobre 2010
28 octobre 2010
avocats au barreau de PARIS, toque : C373 COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 22 septembre 2010, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
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13 février 2008
13 février 2008
SA FENWICK APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 03 Mai 2007 RG : F 05 / 01933 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 FEVRIER 2008 APPELANT : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd86297
6 mars 2002
6 mars 2002
le 17 Octobre 1963 à LIVET ET GAVET (38220) de nationalité FRANOEAISE 18, Rue Garcia LLorca 38400 SAINT-MARTIN D'HERES Présentes à l'audience DÉFENDEUR : Monsieur Alban B... né le 03 Juin 1974 à LA MURE
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb21
20 mai 2008
20 mai 2008
ORIGINE : DECISION du Tribunal de Grande Instance de LISIEUX en date du 23 Mars 2006- RG no 04 / 0954 PREMIERE CHAMBRE- SECTION CIVILE APPELANTS : Monsieur Alain X... et Madame Martine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afe6
25 mars 2008
25 mars 2008
Alain La Grangeonne 26790 LA BAUME DE TRANSIT représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me Alain PALACCI, avocat au barreau de VALENCE INTIMEES : S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c513
15 mai 2008
15 mai 2008
TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE, Conseiller Monsieur Alain
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00482_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
En premier lieu, lors de la réunion du 18 mai 2016, l'expert a relevé une humidité murale pouvant atteindre jusqu'à 25% dans la salle de la cantine de la médiathèque.
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85216
20 mars 2001
20 mars 2001
ARRET RENDU LE 20 Mars 2001 APPELANTS: Monsieur Pierre X... 15, rue Marcel Cerdan 53000 LAVAL Madame Annie Y... épouse X... 15, rue Marcel Cerdan 53000 LAVAL Convoqués, Représentés par Maître Alain BOUCHERON
Source officielleCour d'Appel
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26 septembre 2013
26 septembre 2013
représentée par Me Alain CHARTIER-PREVOST, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 20 JUIN 2012 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : SAS PRODUITS CHIMIQUES MAZAL dont
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a018
12 décembre 2007
12 décembre 2007
LECOCQ AVOUES ASSOCIES (avoués à la Cour) - Représentant : Me Alain BLOCH (avocat plaidant au barreau de PARIS) INTIME DEBATS : A l'audience publique du 31 Octobre 2007, la Cour a mis l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94944
19 juin 2020
19 juin 2020
Représenté par Me Alain CROS, avocat au barreau du Val-de-Marne, toque : PC 182 INTIMÉ Monsieur B... C... [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba63
29 avril 2008
29 avril 2008
Mme Aline G... M. Pierre H... Mme Gabrielle I... M. Maurice J... Mme Stéphanie K... Mme Anne K... M. Richard L... M. Bruno A...
Source officielleChambre sociale
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
Localité 4] Représentant : Me Caroline CHANE MENG HIME, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Madame [W] [Z] [R] épouse [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alain
Source officielleChambre 3-1
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27 juillet 2023
27 juillet 2023
La SARL VCDS a fait appel à Mme [N] [B], graphiste, exerçant sous le nom de [N] [C], pour la réalisation d'une fresque murale représentant un tatouage, à M.
Source officielle4ème Chambre
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21 mai 2026
21 mai 2026
Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, rédactrice, GREFFIER : Madame Anne CHETIVEAUX, lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e77
22 février 2007
22 février 2007
TRANSPORTS DIGOINNAIS prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège, Espace Industriel - Les Mûriers - 71160 DIGOIN représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à
Source officielleChambre 1-3
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
SMABTP Compagnie d'assurances SA ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Alain DE ANGELIS Me Isabelle FICI Me Hadrien LARRIBEAU Décision
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162cf6d8b4dc27576e7b741
30 octobre 2012
30 octobre 2012
[Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] REPRÉSENTÉE PAR la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY et associés (Maître Alain FISSELIER), avocats au barreau de Paris, Toque : L0044 INTIMES Monsieur
Source officielle3e Chambre A
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28 avril 2016
28 avril 2016
700 du Code de Procédure Civile, À titre subsidiaire : - En cas de condamnation, subordonner le paiement par la SARL Atelier Paul Zoppi et Fils à la restitution de l'ensemble des habillages muraux
Source officielleChambre civile TGI
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19 avril 2022
19 avril 2022
pharmacien, exerçant en son nom personnel sous l'enseigne PHARMACIE [Y], inscrite au RCS de SAINT DENIS sous le n° 329 206 973 dont le siège sis [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alain
Source officiellePage 2 sur 7