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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca77bd3db21cbdd8b1c7
26 juin 2007
26 juin 2007
Alain Y... Société SRIM en la personne de son représentant légal S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c67f
10 septembre 2008
10 septembre 2008
F..., et celle d'André G... ; Annick X..., qui a changé d'avocat et souhaitait vérifier en appel le contenu de l'attestation d'Alain F..., n'a jamais contesté être en possession de celle de G... :
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
61629f7f35a5d4e0c2ddca75
4 avril 2013
4 avril 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Alain SADOT, Président Madame Patricia LEFEVRE, Conseillère Madame Patricia GRASSO, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91bb1
29 octobre 2014
29 octobre 2014
DISTRIBUTION prise en la personne de son représentant légal Zone Industrielle 4 Rue des Entrepôts 39700 ROCHEFORT SUR NENON Représentée par JUNG, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur Alain
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0e72c25a97f0381f569b
11 juin 2014
11 juin 2014
APPELANTE SAS STEVIL prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 assistée de Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba1a
14 mai 2008
14 mai 2008
Lors du délibéré : Monsieur Alain RAFFEJEAUD, Président de Chambre, Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller Rapporteur, qui en a rendu compte à la collégialité, Madame Marie-Brigitte NOLLET, Conseiller,
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d02c25a97f0381f4b63
2 octobre 2014
2 octobre 2014
LA REQUETE Société ACANTHE DEVELOPPEMENT ayant son siège [Adresse 4] [Localité 5] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a2
2 avril 2008
2 avril 2008
.. ... 30000 NIMES Représentant : Me Alain CHEVILLARD (avocat au barreau de MONTPELLIER) Monsieur Jean Paul A... ... 34730 SAINT VINCENT DE BARBEYRARGUES Représentant : Me Alain CHEVILLARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6034735c9186506172addf5b
7 décembre 2016
7 décembre 2016
UN MONDE A DEUX venant aux droits de la S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale section 1
62c7c9aacb8dca058e3e7984
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, rédacteur Mme PONCET, Conseiller, Mme VINOT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 mai 2022 GREFFIER : Mme ALAIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6033acfcb6986860fb72af14
27 avril 2017
27 avril 2017
Une convention d'exploitation a été signée le 25 mai 2012 entre la société France Diversité média et l'association Banlieues du monde par laquelle l'association Banlieues du monde a confié l'exploitation
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60340726543965b6c66c469b
14 février 2017
14 février 2017
DDB', dont la SAS Nouveau Monde DDB Toulouse qui a été cédée le 23 février 2011 à Mme [Y] [S] qui en est devenue l'unique actionnaire ; En 2002 le GIE Nouveau Monde DDB a été créé afin de mutualiser
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd57
3 mai 2007
3 mai 2007
KENNEDY 33696 MERIGNAC représentée par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Alain TANTON, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP POTIER, LAJOINIE-FONSAGRIVE, MONNOT, TANTON
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6353887f513cb5adff943720
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Ce dernier répondait par mail du 24 décembre 2016 que le film 'Les nouvelles aventures de Cendrillon' n'était pas une suite des 'nouvelles aventures d'Aladin' et ne comportait pas d'emprunts à Aladin mais
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162a32c36ab09eb9a2fd862
18 juin 2013
18 juin 2013
Le lot 'gros-oeuvre' a été sous-traité à la SARL MUR DU MONDE et le lot 'couverture' à la SARL [F] [Y]. Le chantier, ouvert le 19 juillet 2005, devait être achevé dans le délai de seize mois.
Source officielle1ère Chambre
6974a50dcdc6046d4789c329
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Alain TESSIER-FLOHIC Président de chambre M.
Source officielleChambre 1-3
63c104efbf9fd47c90a134ec
12 janvier 2023
12 janvier 2023
SMABTP SASU EUROVIA PROVENCE ALPESCOTE D'AZUR SA LYONNAISE DE BANQUE SAS MONNOT ENVIRONNEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain GALISSARD Me Sébastien BADIE Me Frantz AZE
Source officielle3e chambre
6036a7dc7d675f499f1db27d
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Il soulignait que la seule personne dont le témoignage allait dans le sens de [W] [D] -[I] [E]- était le meilleur ami du plaignant et mentait.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163e0ff925cfde1266837a4
4 décembre 2009
4 décembre 2009
Patricia MOYERSOEN, avocat au barreau de PARIS, toque : B609 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Octobre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfad
5 avril 2011
5 avril 2011
Merci Alain ".
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