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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd5f
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Alain E..., avec Mme Jocelyne DE I... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89101
3 mai 2006
3 mai 2006
Administrative Coligny 131 Rue du Faubourg Bannier 45042 ORLEANS CEDEX 1 non comparante, ni représentée, D'AUTRE PART, COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88737
13 septembre 2006
13 septembre 2006
COUR D'APPEL DE GRENOBLE Chambre Commerciale Cabinet de Monsieur Allain URAN, Président chargé de la mise en état RG No 06/01566 06/01596 No minute : Grosse délivrée le : S.C.P. CALAS S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9173d
3 mars 2014
3 mars 2014
.-98800 NOUMEA Représenté par Me Bruno FISSELIER de la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES, avocat au barreau de NOUMEA M.
Source officielleRéférés du PP
652a308d7ed1ea83181124fe
13 octobre 2023
13 octobre 2023
LES PASTELS immatriculée au RCS de NIMES sous le n° 339 763 559 représentée par son gérant ès qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alain ROLLET, avocat au barreau de NIMES
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5cc
3 octobre 2001
3 octobre 2001
URAN, Président de chambre, Monsieur Georges BAUMET, Conseiller, Madame Christiane BEROUJON, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Eliane PELISSON, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3c7
19 septembre 2007
19 septembre 2007
.-25000 Besançon Ayant la SCP DUMONT-PAUTHIER pour Avoué et Me Alain-David POTHET pour Avocat APPELANT ET : COMPAGNIE AXA FRANCE IARD, nouvelle dénomination de la Compagnie AXA
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4fa
20 décembre 2006
20 décembre 2006
des débats de Madame Eliane PELISSON, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd51
13 septembre 2006
13 septembre 2006
COUR D'APPEL DE GRENOBLE Chambre Commerciale Cabinet de Monsieur Allain URAN, Président chargé de la mise en état RG No 05/05168 S.C.P. CALAS S.C.P. GRIMAUD Me RAMILLON S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a31c
24 septembre 2007
24 septembre 2007
-Y... et ses soeurs, Alain Z... ne rapporte pas la preuve que Joseph X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5ed
14 novembre 2001
14 novembre 2001
représenté par la SELARL DAUPHIN & NEYRET (avoués à la Cour) assisté de Me Bernard BOULLOUD (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Allain
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY03087_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Barel et Pelletier a notifié, le 10 janvier 2021, au pouvoir adjudicateur un décompte général non signé.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dd6
4 décembre 2001
4 décembre 2001
C/ AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR MINISTERE PUBLIC DECISION DU 04 DECEMBRE 2001 DEMANDEUR : Monsieur Christian X... né le 2 novembre 1957 à CHATEAURENARD (13) 11 avenue Pélissier 13210 ST REMY DE PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1ed
19 juin 2008
19 juin 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Juin 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c35e
8 juillet 2008
8 juillet 2008
ou réticences dolosives de la Banque PELLETIER qui auraient vicié leur consentement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b616
11 octobre 2001
11 octobre 2001
URAN, Président de chambre, Monsieur Georges BAUMET, Conseiller, Madame Christiane BEROUJON, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Eliane PELISSON, Greffier.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03341_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Article 4 : Le surplus des conclusions de la requête de la SARL Alain Rubiano est rejeté.
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cf6
15 juin 2006
15 juin 2006
légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Quartier des Léonards - ZA du Meyrol BP 108 26203 MONTELIMAR CEDEX représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée de Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd2e
12 janvier 2009
12 janvier 2009
Jacques Alain né le 28 Janvier 1956 à SAINS DU NORD, NORD (059) Fils de Z... Emile et de A... Madeleine Gendarme Marié De nationalité française Jamais condamné Demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f61
9 décembre 2013
9 décembre 2013
.-98835 DUMBEA Représentée par Me Thérèse PELLETIER de la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Novembre 2013, en
Source officiellePage 2 sur 11