CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
67ecc7ca8e074ba02f40a2eb
1 avril 2025
PAIN & TRADITION, Dont l'étude est située [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Noël COURAUD de la SELAS DÉNOVO, avocat au barreau de PARIS, toque : K0178, Assisté de Me Véronique ALBRECHT
Cour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e10
21 janvier 2002
Rue Berthier Albrecht Résidence Mona Z... 83120 STE MAXIME COMPARANT, concluant par Me Claude ESTIVAL avoué à la Cour, et ayant pour conseil la SELARL VICTOR GROSBOIS avocat au barreau de TOULOUSE, INTIMEE
6253caccbd3db21cbdd8c189
3 avril 2008
non comparants PARTIES INTERVENANTES FOYER LA CONCORDE sis 113 allées d'Albret 47600 NERAC SERVICE DE LA SAUVEGARDE AEMO sis 2 rue de Macayran 47550 BOE non comparants
6253c972bd3db21cbdd8859b
31 mai 2006
.. achetait à Jean-Paul Y... une caravane pour un prix de 4268 euros ; que cet engin avait été immatriculé pour la première fois en 1986 et qu'il était stationné depuis plusieurs années au camping d'Albret
Pôle 5 - Chambre 9
68f9b6c90a84a5e5f00169e8
22 octobre 2025
AU MOULIN D'[Localité 12] [Adresse 4] [Localité 9] Représenté par Me Jean-Noël COURAUD de la SELAS DÉNOVO, avocat au barreau de PARIS, toque : K0178 Représenté par Me Véronique ALBRECHT, avocate
6253c9fdbd3db21cbdd89bf4
11 octobre 2007
LA TABLE DE SAINT GRATIEN ayant son siège Avenue Berthie Albrecht, Bât C, Bld Pasteur, 95210 ST GRATIEN, agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège.
6253cd6abd3db21cbdd9346c
26 juillet 2006
Mississipi) ; que la SACEM a encaissé ces paiements "sous réserve" ; Que le bilan du festival des 4, 5 et 6 octobre 2002 a été adressé à la SACEM, sur sa demande, par la Communauté de Communes du Val d'Albret
6253caa8bd3db21cbdd8bacb
11 juin 2008
.-32310 VALENCE SUR BAISE, désignée à ces fonctions par décision en date du 15 mai 2001 Dont le siège social est " Domaine Remonte " Rue Jeanne d'Albret 32000 AUCH (bénéficie d'une aide juridictionnelle
6253caccbd3db21cbdd8c194
26 juin 2008
représenté par la SCP GUY NARRAN, avoués assisté de la SCP ABADIE MORANT DOUAT DUBOIS, avocats ASSOCIATION TUTELAIRE DU GERS sise 41 rue Jeanne d'Albret 32000 AUCH agissant en qualité
6253c8e2bd3db21cbdd86867
27 mars 2003
Marc Y..., prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Rue Jeanne d'Albret 32000 AUCH représentés par Me Jean Michel BURG, avoué assistés
Pôle 6 - Chambre 6
5fde2f260c7dd80c1cf3c4b5
4 juillet 2018
Bâtiment ALBRET CO12 - BEAUVAL [...] née le [...]
6253c852bd3db21cbdd84e8d
18 janvier 2000
Monsieur Albert X... né le 02 Janvier 1941 à TOUJOUSE (32) Demeurant 8, rue J. d'Albret 64160 MORLAAS représenté par Me TANDONNET, avoué assisté de Me MOULETTE-ST YGNAN-VAN HOVE, avocat INTIMES Madame
3e chambre
60340de77eca2bbd050f32de
9 février 2017
En page 8 de la promesse de vente il était rappelé que la SCI est en conflit : avec la société Garage Albrecht locataire d'un des deux biens objet de la vente, ce locataire ne payant plus les loyers
CHAMBRE CIVILE
644a11e7656d26d0f8b57c35
26 avril 2023
l'ordonnance de clôture du 25 janvier 2023 pour l'audience de plaidoiries fixée au 13 mars 2023 ------------------------------------------ Par contrat avec prise d'effet au 15 juin 2015, la SCI d'ALBRET
6253cd30bd3db21cbdd92877
15 octobre 2015
avocat au barreau de PARIS, toque : R167 EURL SINAFI agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège no Siret : 382 698 900 ayant son siège au 10 rue Jeanne d'Albret
Pôle 5 - Chambre 11
60335badceaa500cb2b75ac5
30 juin 2017
APPELANT Monsieur [R] [M], exerçant sous l'enseigne ARUA architectes [Adresse 1] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 1] ([Localité 1]) Représenté par Me Véronique ALBRECHT
615e0dc2c25a97f0381f4f59
5 novembre 2014
INTIMEES Me [M] [E] - Mandataire liquidateur de la SOCIETE IMMO 5 [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Jean-Noël COURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K79, substitué par Me Véronique ALBRECHT
6253cabdbd3db21cbdd8be8a
12 juin 2008
MEUBLES DU BEARN, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 57, cours d'Albret-33000 BORDEAUX, Représentée par la SELARL BIAIS & ASSOCIES, avocats au barreau
61626b8be62f7c490f224e5a
17 septembre 2013
[O], à un contexte pénalisant pour la chimie et à diverses opérations dont les acquisitions coûteuses d'Albright & Wilson et de ChiRex en 1999 et 2000.
CHAMBRE SOCIALE
67ee19766cff766e94e38a86
de la société RIGAL, opéré sous l'égide de Monsieur [V] [H], a contribué à alourdir l'endettement du groupe au moyen de financements de 4 000 000 d'euros d'emprunts MLT souscrits par la Financière d'Albret
Page 2 sur 3
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.