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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
6811b1ccf1c2315e26d1a09a
29 avril 2025
29 avril 2025
Concernant le brise-roche, celui-ci est un accessoire de la pelle et ne peut être utilisée que les jours où celle-ci est elle-même utilisée.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04267_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 9 octobre 2023, la société Punch Powerglide Strasbourg, représentée par Me Alexis Bussac et Me Virginie Roche (CMS Francis Lefebvre), demande
Source officielleChambre 1-2
63c1050cbf9fd47c90a1358c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Son projet, diffusé par voie de presse, était d'y réaliser un parc à thème sous la dénomination commerciale 'Rocher Mistral' avec un objectif de 300 000 visiteurs par an.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a66b
23 janvier 2008
23 janvier 2008
MIRE (49) ... 49130 LES PONTS DE CE Intervenante volontaire représentés par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour-No du dossier 42. 739 assistés de Maître MILPIED, avocat au barreau de LA ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899d2
1 février 2007
1 février 2007
Le Bas Saint Yvoine 63500 ISSOIRE représentés par la SCP Jean-Paul LECOCQ - Alexis LECOCQ, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Ludovic Z... de ROCH du barreau de TOULOUSE APPELANTS ET : CAISSE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9156b
14 mai 2014
14 mai 2014
Alexis en licenciement sans cause réelle et sérieuse -condamne la SARL CARROSSERIE H...en la personne de son représentant légal à verser à Monsieur X...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
661f660c2313f20008a52753
16 avril 2024
16 avril 2024
Le 7 octobre 2015, la société [G] a déposé plainte contre son responsable de magasin Roche Bobois pour détournement de fonds.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
652f7937b053208318995c0d
17 octobre 2023
17 octobre 2023
à : Me RENAUDIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleService des Référés
68de07231bc19e7640ea3eb5
1 octobre 2025
1 octobre 2025
du 16 juillet 2025 EURL MGL SERVICE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Lionel LA ROCCA
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e7b
11 mars 2021
11 mars 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/03/2021 Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 11 MARS 2021 No : 65 - 21 No RG 20/00378 No Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e7e
11 mars 2021
11 mars 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/03/2021 Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 11 MARS 2021 No : 67 - 21 No RG 20/00382 No Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e7f
11 mars 2021
11 mars 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/03/2021 Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 11 MARS 2021 No : 66 - 21 No RG 20/00379 No Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e80
11 mars 2021
11 mars 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/03/2021 Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 11 MARS 2021 No : 68 - 21 No RG 20/00384 No Portalis
Source officielleCour d'Appel
GES ORDONNANCE DE REFERE 22 juillet 2014 SA GAN ASSURANCESc/Maître Philippe X
6253cce1bd3db21cbdd9195f
22 juillet 2014
22 juillet 2014
ANQUETIL, avocat au barreau de PARIS, ET : 1o- Maître Philippe X...ès qualité de représentant des créanciers. ...87000 LIMOGES 2o- Société SCEA DE TEULET dont le siège est Domaine de Teulet 87800 LA ROCHE
Source officielle1ère Chambre civile
651fa4fbc601f083189914e3
3 octobre 2023
3 octobre 2023
VINGT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Monsieur [I] [V] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 7] de nationalité Guinéenne [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
634f95ebb5afe5adfff28d2c
18 octobre 2022
18 octobre 2022
PERRIGAULT-LEVESQUE Me VERRANDO RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6811b1d1f1c2315e26d1a0c2
29 avril 2025
29 avril 2025
le : à : TC de RENNES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle14e Chambre
603323ecb95ea99587694e00
20 septembre 2017
20 septembre 2017
ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Alexandre RAMETTE, avocat au barreau de NICE - Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Alexis
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA00058_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
service des cimetières, quand bien même le cimetière Saint-Jean et ses agents étaient exempts de tout reproche quant à la commission de faits de même nature que ceux découverts sur le site de Saint-Roch
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163fb33aa666c51c0f5fa4b
16 décembre 2009
16 décembre 2009
SA TAT EXPRESS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 7] [Localité 5] représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Me LEPAGE Alexis
Source officiellePage 2 sur 7
Alexis Roch et Claire ROLLAT-ROCH, notaires Associés
14/07/2026
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ROCHA DE SOUSA, Alexis, Guy, ROCHA DE SOUSA
03/06/2026
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Alexis Roch et Claire ROLLAT-ROCH, notaires Associés
15/03/2026
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DE LA ROCHEMACE, Alexis, Gérald, Paul
10/03/2026
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ROCHE, Teddy Paul Alexis
16/12/2025
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