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169 résultats pour « Alexis ROCH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

603cb4dee83ff72ea0dfa282

Appel

26 février 2021

26 février 2021

ROCH Notaire associé de la SCP Alexis ROCH et Claire ROLLAT-ROCH [Adresse 5] [Localité 11] Assisté par Me Gérard SALLABERRY, de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0379 Représenté

Source officielle
CC

cr

61372627cd580146774235b6

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

Fondeur Paris " et " Alexis I...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300213

Cassation

15 février 2011

15 février 2011

X... à payer à la SBAFER la somme de 2 500 euros et à la société Rocher participations et Mme X..., pris ensemble, la même somme de 2 500 euros, le déboute de sa propre demande ; Ainsi fait et jugé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200231

Cassation

12 février 2009

12 février 2009

de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Reims, 29 octobre 2007) que le 23 août 2004 est survenu un accident de la circulation entre la motocyclette appartenant à Alexis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940eb

Appel

12 juillet 2018

12 juillet 2018

MAZURELLE INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER MAZURELLE Rue d'Aubigny 85026 LA ROCHE S/ YON CEDEX non comparant Madame Annie A... [...]

Source officielle
CC

civ2

61372160cd580146773f3402

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Alexi XW..., demeurant Rivière Roche à Macouba (Martinique), 23°) Mme Zénaïde V..., demeurant Sainte-Anne à Macouba (Martinique), 24°) M. Ismaël XX..., demeurant ..., 25°) M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

627b560a76c5d9057df8027f

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Me NICOLAS Me LAHALLE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CC

civ2

6137211bcd580146773f10b0

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

Danielle, demeurant à Basse-Pointe (Martinique), Rivière-Roches Macouba, en cassation d'un jugement rendu le 17 février 1989 par le tribunal d'instance de Fort-de-France (Martinique), en matière électorale

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb4732cdc6046d475d8862

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Des travaux supplémentaires ont été réalisés, en raison de la dureté de la terre, qui ont nécessité la livraison de bennes de Roches CGG, la fourniture et la mise en place de sept rondelles de puits d'un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a1e

Appel

23 février 2017

23 février 2017

ENTRE : SA FONDERIE VRIGNAUD, SA à Conseil d'Administration immatriculée au RCS de LA ROCHE SUR YON sous le numéro 547 250 241 - prise en la personne de son Président, de son Conseil d'Administration

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a20f

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

Y... ... 08000 DAMOUZY Madame Geneviève B... épouse Y..., prise en sa qualité de civilement responsable de son fils Alexis Y... ... 08000 DAMOUZY Monsieur Olivier Y..., prise en sa qualité de

Source officielle
CA

Chambre civile

635cc35d0d69e87f74e6c03a

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

de la SELARL FAURE-ROCHE ISABELLE, avocat au barreau de [Localité 4] substituée par Me Pierre - alexis AMET, avocat au barreau de [Localité 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93568

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

Représentants :- Me François-Hugues CIRIER substitué par Me BOLTE de la SCP CIRIER ET ASSOCIES, avocats aux barreaux des SABLES D'OLONNE et de LA ROCHE-SUR-YON, avocat postulant -Me Philippe PLANTADE,

Source officielle
CA

1re chambre civile

69302a060437ac0245bf1b9b

Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Société SCCV ROCCA C/ SARL ARCH:ETHIK S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX02974_20260429

Admin. Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Comment by CLAIREAUX Alexis: p. 8 ROC Comment by CLAIREAUX Alexis: CE, 2 mars 2012, M.

Source officielle
CC

soc

61372224cd580146773fa959

Cassation

28 avril 1994

28 avril 1994

en cassation d'un jugement rendu le 17 février 1992 par le conseil de prud'hommes des Sables-d'Olonne (section industrie), au profit de la société Guénot, société à responsabilité limitée, sise rue Alexis

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6708c021445a086e2bcedcf9

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ROCHE NOBLECOUR prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 6] [Localité 5] (FRANCE) représentés par Me Pierre-Luc NISOL de la SELARL ACO, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

MOGES ORDONNANCE DE REFERE 24 Juin 2014 SA GAN ASSURANCESc/Maître Philippe X

6253ccdcbd3db21cbdd9185a

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

avocat au barreau de PARIS, ET : 1o- Maître Philippe X...ès qualité de représentant des créanciers. ... 87000 LIMOGES 2o- Société SCEA DE TEULET dont le siège est Domaine de Teulet 87800 LA ROCHE

Source officielle
CA

Référés

69d74451cdc6046d479c864a

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

N° de Minute : 43/26 N° RG 26/00011 - N° Portalis DBVT-V-B7K-WTAN DEMANDERESSES : SCCV ANGE GARDIEN T2 dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat Me Jean-roch

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51414

Cassation

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Alexia Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 9 octobre 2024 où étaient présents

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ALEXIS ROCHET ELEC

SIREN 891941312GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

17/09/2026

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Dépôts des comptes

Alexis Roch et Claire ROLLAT-ROCH, notaires Associés

SIREN 311798680GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

14/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

Alexis Roch et Claire ROLLAT-ROCH, notaires Associés

SIREN 311798680GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

15/03/2026

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Dépôts des comptes

ALEXIS ROCHET ELEC

SIREN 891941312GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

11/09/2025

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Dépôts des comptes

Alexis Roch et Claire ROLLAT-ROCH, notaires Associés

SIREN 311798680GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

27/07/2025

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