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1 324 résultats pour « Amourette »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Prud'homale

6a1fc06bcdc6046d47ea389d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[H] s'est épris de Mme [T] et lui a fait part de son sentiment amoureux, non partagé par cette dernière.

Source officielle

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CA

2e chambre sociale

6971ff54cdc6046d473aa5b7

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Mme [T] lui a dit plusieurs reprises ne pas éprouver de sentiment amoureux envers lui. M. [R] a offert plusieurs présents à Mme [T] qui a, dans un premier temps, refusé de les accepter. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b52

Appel

7 novembre 2006

7 novembre 2006

Il reconnaissait éprouver un sentiment amoureux pour la victime, sa propre femme, atteinte d'un cancer récidivant, l'ayant encouragé à entretenir des relations extra-conjugales.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8a7

Appel

7 novembre 2006

7 novembre 2006

Il reconnaissait éprouver un sentiment amoureux pour la victime, sa propre femme, atteinte d'un cancer récidivant, l'ayant encouragé à entretenir des relations extra- conjugales.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6032de62624b5252a0fbc6f5

Appel

15 novembre 2017

15 novembre 2017

l'obligation n'est pas sérieusement contestable, accorder une provision au créancier ; Considérant qu'il résulte des pièces produites au dossier que Mme [L] [N], qui venait de nouer une relation amoureuse

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69eafec3cdc6046d47578fb8

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[H] [C] et Mme [W] [A] ont entretenu une relation amoureuse de 2017 au 16 septembre 2021. Le 20 avril 2018, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbfd

Appel

1 octobre 2012

1 octobre 2012

APPELANTE ASSOCIATION AINES SERVICES ASSISTANCE 25 rue Baudot-Immeuble Cassin 97100 BASSE TERRE Représentée par Me AMOURET substituant la SELARL LACLUSE-CESAR (TOQUE 2) avocats au barreau de GUADELOUPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd9083d

Appel

1 juillet 2013

1 juillet 2013

DEMANDERESSE EN RECTIFICATION SARL MEDIGA SERVICE AMBULANCE Angle des rues de la République et de la Nationale1 97130 CAPESTERRE BELLE EAU Représentée par Me AMOURET substituant Me Sully LACLUSE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60358651337a31ab4e3743a1

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

Il ressort des pièces du dossier qu'il a existé une relation amoureuse consentie entre Monsieur [Y] et Madame [L] jusqu'au début du mois d'octobre 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1a7

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

Par la suite ils se sont vus mais Anita C... atteste qu'aucune relation physique n'a succédé " il était trop amoureux de son épouse pour la tromper... ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd91698

Appel

26 mai 2014

26 mai 2014

Maître Isabelle WERTER-FILLOIS (Toque 8), avocat au barreau de la Guadeloupe GIE MANUGUA Immeuble Rhino-Voie Principale-ZI Jarry Baie-Mahault 97122 France-Guadeloupe Représenté par Maître Thierry AMOURET

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60351ae7bc5eae4638fb1ede

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

Il conteste avoir eu une relation amoureuse avec cette dernière ou avoir vécu en concubinage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9cd

Appel

4 septembre 2006

4 septembre 2006

singulièrement ses propres filles attestent n'avoir jamais rencontré Anne Sophie et n'ont découvert son existence qu'à l'occasion de la présente procédure ; Qu'il n'a jamais entretenu de relations amoureuses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cf6

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

APPELANTE SARL ALU ANTILLES 1 IMPASSE EMILE DESSOUT 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me Thierry AMOURET, (TOQUE 3), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur MAX Y... ... 97139 LES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63d213ef607c90ab66c6

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Diis Group, par lettre du 11 octobre 2019, qu'ils proposeraient l'admission du capital (4 628 847,61 euros), des intérêts courus jusqu'au 22 mai 2019 inclus (29 549 euros), de l'Accreted Principal Amount

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a48

Appel

16 novembre 2015

16 novembre 2015

Ayant pour conseil Me Thierry AMOURET, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 63). COMPOSITION DE LA COUR : A l'audience publique du 9 novembre 2015, sans débat, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93662

Appel

7 novembre 2016

7 novembre 2016

APPELANTE SARL MASTERSOUND 22 rue de Nozières 97110 POINTE-A-PITRE Ni Comparante, ni représentée Ayant pour conseil, Maître Thierry AMOURET (Toque 95), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63d013ef607c90ab66c4

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

- Sur l'admission de la créance relative aux Additional Amounts Le prospectus, rédigé en anglais, prévoit en son 8 (b) « Additionnal Amounts » (« Montants Additionnels ») : « Si la loi française

Source officielle
CA

Premier Président

64a7b2133bcaf505db696a28

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Il vivait alors au domicile familial avec ses parents et entretenait une relation amoureuse avec une jeune fille qui est devenue son épouse et la mère de son enfant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93bfc

Appel

13 avril 2017

13 avril 2017

Ils affirment enfin qu'ils sont tombés amoureux l'un de l'autre, même s'ils ne se sont jamais vus en vrai.

Source officielle