Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
68e9e7ba1cc27cf28f9095e0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
LOFE S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adf2
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Suivant bail commercial du 26 juin 2003, la SCI LOEN, dirigée par Monsieur D...
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA03314_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Niollet, - et les observations de Me Loehr, pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
626b8174d1fb03057d9a512b
28 avril 2022
28 avril 2022
[O] à l'encontre de la SCP de notaires [T]'- Loez'- [H]'; 3. condamné M.'[O] aux dépens de l'instance ; 4. condamné M.'
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA05068_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme A s'est inscrite en première année de licence de droit pour l'année universitaire 2019-2020.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad50
7 février 2008
7 février 2008
Au décès d' Anne H... veuve Y..., le 11 octobre 1995, ses enfants sont devenus propriétaires indivis chacun pour 1 / 5ème du sol de la voie.
Source officielleService des Référés
66863cfeb1dbbe3bae6002d2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Le 15/10/2014, ils ont constitué la Sci Loews, chacun des époux ayant 50 parts sociales.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01503_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dorion, - et les observations de Me Loehr pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdc97d6c67870bae8634729
13 novembre 2018
13 novembre 2018
La LOE était assortie d'une clause compromissoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf96
9 février 2009
9 février 2009
MARCHE CONSTRUCTION, dont le siège social est ZA du Bois du Louf-23300 LA SOUTERRAINE Intimée Représentée par Maître Patrice DELPUECH, avocat au barreau de LIMOGES --- = = oO § Oo = =--- A l'audience
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01338_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Frank, rapporteur public, - et les observations de Me Loeb, substituant Me Dubois, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68e1fb82364b3ebed3bf0618
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Par acte sous seing privé du 17 juillet 2020, la société SC BALTHAZAR s'est substituée la SARL LOE CONSEILS.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5f2
8 septembre 2011
8 septembre 2011
représenté par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour assisté de la SCP SCP LOEZ & DEGUINES & DEVOS & THOMAS, avocats au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉE Madame Thérèse Michèle Z... épouse X...
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00760_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
10 % prévue par l'article 1728 du code général des impôts qui devrait lui être appliquée dès lors qu'elle a acquitté l'impôt et une partie des pénalités ; - la somme demandée représente plus d'une année
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
64a7b1fa3bcaf505db69696a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[D] ait ou non travaillé sur les produits LOEs. Suivant les lettres de mission des 30 octobre 2015 et 11 juillet 2016 signées par lui, M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63b3d3a878669e05df8b6e3d
2 janvier 2023
2 janvier 2023
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 02 JANVIER 2023 N° RG 20/00648 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LOFF SA FRANFINANCE c/
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162b2554abc2618d50e0592
23 janvier 2013
23 janvier 2013
de l'article 786 et 907 du même code, l'affaire a été débattue le 28 novembre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président, et Madame Anne-Marie
Source officielle2ème Chambre
63ca42b59066fd7c90fc2574
17 janvier 2023
17 janvier 2023
N° RG 22/02836 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LO2F No minute : Notifié par LRAR aux parties le : AU NOM DU PEUPLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db72
31 mars 2011
31 mars 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de la SCP LOEZ & DEGUINES & DEVOS & THOMAS, avocats au barreau de BOULOGNE-SUR-MER bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02118_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 octobre 2022, la société Di Egidio International, représentée par Me Loew, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler
Source officiellePage 2 sur 4