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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e66c25a97f0381f5608
29 octobre 2014
29 octobre 2014
son siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée et assistée par Me Yves BOURGAIN, membre de la SELAS LLC et Associés, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER, substitué à l'audience par Me Anne-Bénédicte
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d40
6 février 2002
6 février 2002
ARRET DU 06 FEVRIER 2002 C.R ----------------------- 00/01462 00/01463 ----------------------- Anne-marie X... Robert L... Jean Bernard N... Jean Luc BERNARD Claude C... C/ Jean Pierre K... J...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6033acfbb6986860fb72ae38
27 avril 2017
27 avril 2017
, avocat au barreau de Boulogne sur Mer INTIMÉE SA Logis 62, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] représentée et assistée par Me Anne-Bénédicte
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60346b1397252b5975b6ebc3
21 juillet 2016
21 juillet 2016
GAEC DE LA FERME DE BEAULIEU, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 3] Représentée et assisté par Me Anne-Bénédicte
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
615e0e61c25a97f0381f55c6
30 octobre 2014
30 octobre 2014
[S] [I] et [L] [C]» de nationalité française demeurant : [Adresse 2] Représenté par Me Anne-Bénédicte ROBERT, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Sté.coopérative Banque Pop.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fdc7108ba441e9491f6ad87
22 novembre 2018
22 novembre 2018
6] demeurant [Adresse 6] [Adresse 6] représentés et assistés par Me Vincent Troin, membre de la SELAS LLC et associés, avocat au barreau de Boulogne sur Mer, constitué aux lieu et place de Me Anne-Bénédicte
Source officielle1ere Chambre Section 1
6698b084e6ed70c67f644ab0
16 juillet 2024
16 juillet 2024
ROBERT, conseiller S. LECLERCQ, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60342c65566ffd1e4cc3acd4
26 janvier 2017
26 janvier 2017
grande instance de Boulogne-sur-Mer REF : EB/VC APPELANTE SARL Sodimer, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Anne-Bénédicte
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60322f5d7780656614a703cd
29 mars 2018
29 mars 2018
[O] [X] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1] Mme [E] [D] épouse [X] née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 1] demeurant ensemble [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Anne-Bénédicte
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61632f5d14ec5f96a7da0a0a
14 juin 2011
14 juin 2011
demeurant [Adresse 1] [Localité 5] - BELGIQUE Madame [J] [Z] épouse [I] demeurant [Adresse 1] [Localité 5] - BELGIQUE Représentés par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour Assistés de Maître ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa5d
22 avril 2008
22 avril 2008
Attendu que le Dr G... qui a examiné Mme Gladys Y... épouse Z... le 31 janvier 2003, en l'absence du Dr Robert X..., a prescrit un traitement approprié à son état, qu'après son hospitalisation à Sainte-Anne
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c4a
25 mars 2004
25 mars 2004
Paul et de ROBERT Anne-Marie de nationalité francaise, Président de groupement d'employeurs demeurant "La Grée" - 56250 ST NOLFF prévenu, appelant, libre, jamais condamné, non comparant, représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c4c
25 mars 2004
25 mars 2004
Paul et de ROBERT Anne-Marie de nationalité francaise, Président de groupement d'employeurs demeurant "La Grée" - 56250 ST NOLFF prévenu, appelant, libre, jamais condamné, non comparant, représenté par
Source officielleAvis
CADA:20160386
3 mars 2016
3 mars 2016
enregistré à son secrétariat le 25 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication du grand livre des comptes du centre hospitalier Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881da
6 avril 2006
6 avril 2006
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRES RÉUNIES ARRÊT DU 06 AVRIL 2006 APPELANT : Monsieur Roberto X...
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c011
19 juin 2008
19 juin 2008
Marie-Josèphe, CONSEILLER faisant fonction de Président de Chambre en l'absence du titulaire régulièrement empêché, désignée par ordonnance du Premier Président en date du 9 Janvier 2008 Madame LEFEVRE Anne
Source officielle1ère Chambre civile
69f1a35bcdc6046d47ee9c3d
28 avril 2026
28 avril 2026
BEAUVAIS et Mme Emilie DES ROBERT, Conseillères, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea49
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Robert X...
Source officielleChambre 4-3
69f1a390cdc6046d47eea09d
28 avril 2026
28 avril 2026
MARSEILLE ASSOCIATION [1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Caroline HAMON ASSUIED, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE DE DESIGNATION D'UN MEDIATEUR Nous Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a62
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Par acte du 18 avril 2012, Mme Anne Marie Dominique Y... épouse Z... et Mme Renée Marie Angeline Rosette Y... épouse A... ont fait assigner M.
Source officiellePage 2 sur 215
ROBERT, Anne, Dominique, Trippier de Lagrange
07/07/2026
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ROBERT, Pascale, Anne-Marie, FORT
07/06/2026
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SARL ANNE SOPHIE ROBERT AND CAU
04/06/2026
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SARL ANNE SOPHIE ROBERT AND CAU
04/06/2026
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SARL ANNE SOPHIE ROBERT AND CAU
04/06/2026
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