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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
65a62ad2448a370008a7200a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
L'employeur, le GIE-Arema relate expressément que M.
Source officielleChambre Sociale
65a62ad6448a370008a7200c
15 janvier 2024
15 janvier 2024
L'employeur, le GIE-Arema relate expressément que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924bb
18 mai 2015
18 mai 2015
X... n'ayant pas été repris par le GIE AREMA.
Source officielleChambre Sociale
65a62aca448a370008a72006
15 janvier 2024
15 janvier 2024
L'employeur, le GIE-Arema relate expressément que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924a5
18 mai 2015
18 mai 2015
Selon déclaration du 5 février 2014, le GIE AREMA a interjeté appel de ladite décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924a6
18 mai 2015
18 mai 2015
Selon déclaration du 5 février 2014, le GIE AREMA a interjeté appel de ladite décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924bf
18 mai 2015
18 mai 2015
Selon déclaration du 5 février 2014, le GIE AREMA a interjeté appel de ladite décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924be
18 mai 2015
18 mai 2015
A compter de février 2010, la relation de travail a été transférée dans le même cadre au GIE AREMA.
Source officielleChambre civile
6618cf097935f50008be425b
11 avril 2024
11 avril 2024
[Z] [X] à payer à la SCI Arma Coigniere la somme de 1.755,54 euros au titre du remplacement de la serrure ; - REJETTE les autres demandes de la SCI Arma Coigniere ; - CONDAMNE M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
644229ead2fa6fd0f804046e
20 avril 2023
20 avril 2023
Elle soutient se trouver en conséquence en droit d'invoquer la responsabilité délictuelle des sociétés Aramis Auto et Renault.
Source officielle1ère chambre civile A
61626b9be62f7c490f224f01
30 janvier 2014
30 janvier 2014
Le 31 décembre 2008, la société ARAMIS FINANCES était dissoute par la suite de son absorption par la société LOCINFOR. 7.
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85420
3 avril 2001
3 avril 2001
COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU 03 AVRIL 2001 RG : 98/04832 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS EN DATE DU 23 octobre 1998 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE STE ARAM TRADING INC 5 R
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd8556a
3 avril 2001
3 avril 2001
COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU 03 AVRIL 2001 RG : 98/04832 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS EN DATE DU 23 octobre 1998 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE STE ARAM TRADING INC 5 R
Source officielle1ère Chambre
65b4b1627ef77d000880b60f
29 août 2023
29 août 2023
[M] de ses demandes, - débouté le Gie Aratar de sa demande au titre des frais non répétibles, - condamné M. [M] au dépens, - dit n'y avoir lieu à exécution provisoire. Le 1er juin 2021, M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00038_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Par une requête enregistrée le 9 janvier 2025, la société Arma Group interjette appel de cette ordonnance. 3.
Source officielleChambre de la Proximité
626b8189d1fb03057d9a529a
28 avril 2022
28 avril 2022
[M] [C] a été licencié pour motif économique par la société Arma Construction le 12 décembre 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf7f
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Aucune des lettres d'engagement de Ndeye Aram Y... établies du 16 juillet 2001 au 2 janvier 2006 ne comporte le motif de la limitation de sa durée.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd9112f
17 février 2014
17 février 2014
A compter de février 2010, la relation de travail a été transférée dans le même cadre au GIE AREMA.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91135
17 février 2014
17 février 2014
A compter de février 2010, la relation de travail a été transférée dans le même cadre au GIE AREMA.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9113a
17 février 2014
17 février 2014
A compter de février 2010, la relation de travail a été transférée dans le même cadre au GIE AREMA.
Source officiellePage 2 sur 11