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17 105 résultats pour « Aras »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd94ed24c3497375a8c7bf3

Appel

27 février 2020

27 février 2020

Vu la déclaration d'appel en date du 7 mars 2017 ; Vu l'ordonnance de radiation en date du 12 juin 2017 ; Vu les conclusions récapitulatives de l'association Ligue des États Arabes (la Ligue arabe

Source officielle

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CA

1ère chambre civile A

6a0ff314cdc6046d47896acf

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

A l'appui de sa position, la SAS Top Isol ARA produit les éléments relatifs au contrat de travail conclu avec M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fda9598b76bdb25cb68ba33

Appel

18 juin 2019

18 juin 2019

Confirmation du jugement déféré en toutes ses dispositions, rejet des demandes de la société HVMC et du défendeur, et condamnation de la société HVMC à payer une somme au défendeur au titre de l'artic

Résumé IA — à vérifier
CA

1ere Chambre Section 1

6a17ce09cdc6046d47305ea0

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Dommages ; - débouté la société Aréas Dommages de sa fin de non-recevoir tirée du défaut de qualité et d'intérêt à agir et de sa demande de mise hors de cause ; - débouté la société Aréas Dommages de

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fd9617a7455be4c7467309e

Appel

13 février 2020

13 février 2020

. *** EXPOSÉ DU LITIGE [D] [F] est le gérant des SARL Les Arts et SARL TDB Holding, deux sociétés holding détenant : - pour la première

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69d9de22cdc6046d47d95e3d

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

ARC-EN-CIEL C/ [L] S.A.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44d8acdc6046d472f5b90

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

des demandes de la société Cel danse & art, compte tenu de cette prescription, - juger que la société Cel danse & art ne justifie pas répondre aux critères lui permettant de bénéficier du statut des

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fd9617a7455be4c7467309a

Appel

13 février 2020

13 février 2020

Par actes du 12 juin 2015, la CEPAC a fait assigner les SARL FJ arts, Les Arts et [B] [P] en paiement devant le tribunal de commerce d'Aix-en-Provence.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd913d01caf76ae76c4ed83

Appel

18 juin 2020

18 juin 2020

Les sociétés Les Maréchaux, L'Arc Club, Manko Montaigne (anciennement dénommée L'Atelier Montaigne), Moma Lieux et L'Arc Holding (aux droits desquels vient la SAS Moma Group) (ci-après dénommées ensemble

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CA

3ème chambre A

6a1fbbf6cdc6046d47e972ea

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[A] [X] qui exploite l'enseigne Royal art VTC aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a2262a2cdc6046d47393577

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

, - condamné la société Sct à payer à la société Aru la somme de 2.000 euros à titre de dommages et intérêts, - condamné la société Sct à payer à la société Aru la somme de 2.000 euros au titre de l'article

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fd9724776e2905f5e8cdba4

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Elle a été heurtée par un véhicule Volkwagen Polo assuré auprès de la compagnie AREAS Dommages, que conduisait Mme [W].

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6a0ff514cdc6046d4789d6e6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

de 00 hectare 4 ares 59 centiares, soit une surface totale de 9 hectares 90 ares 75 centiares.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d9e45ccdc6046d47d9d467

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[S] [R] demande au magistrat de la mise en état de': prononcer la radiation pour défaut d'exécution de l'appel formé par l'armateur'; condamner l'armateur à lui payer la somme de 3'000'€ au titre des

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6a1a76c9cdc6046d47750936

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

La fin de non-recevoir proposée par la société Ars doit donc être écartée.

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68f1d7487ffb526292dd6e43

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Emmanuel Masson, avocat au barreau de Lille, avocat constitué SELARL [Y] Aras & Associes prise en la personne de Maître [D] [Y]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a225f09cdc6046d473896a7

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Pérenne Arga à verser à Mme [C] et M.

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fd9168a8a44deb1cca2c2dd

Appel

16 juin 2020

16 juin 2020

[K] [W], amateur d'art, a constitué une collection de tableaux d'art moderne, principalement à partir de ventes aux enchères publiques, par l'intermédiaire de la société Sotheby's.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

6a1e647dcdc6046d47ca9182

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

[J] [T], est propriétaire d'une maison individuelle sise [Adresse 1] à Pierrelaye (95), parcelle cadastrée AR [Cadastre 1], contigüe aux parcelles AR [Cadastre 2] et [Cadastre 3] acquises en 2017 par M

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c77

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

En l'espèce, la personne qui a traité avec la SARL MVM, débitrice, est la SCI ARA, la BANQUE POPULAIRE D'ALSACE n'intervenant à la procédure qu'indirectement, pour avoir consenti à la SCI ARA un prêt hypothécaire

Source officielle