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264 résultats pour « Arcaute »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92052

Appel

23 février 2015

23 février 2015

La SARL ARCANTHE, représentée à l'audience, a exposé que monsieur Stéphane X... avait initialement confié sa défense à maître A... à laquelle la SARL ARCANTHE avait succédé, suite à un rachat de clientèle

Source officielle

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA00516_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

S'agissant de la société Arcadis ESG : 24.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6036f933955b0c93a8859834

Appel

1 juillet 2015

1 juillet 2015

Par conclusions du 21 septembre 2012, la société ARCADIS, venant aux droits de SIMECSOL, demande à la Cour de : - Déclarer ARCADIS ESG, venant aux droits de SIMECSOL, et son assureur, la compagnie AXA

Source officielle
CA

1ère chambre civile

5fdcdddd994f0448aad44c0b

Appel

6 novembre 2017

6 novembre 2017

du jugement et a condamné in solidum la SCPA ARCATURE, M.

Source officielle
CA

3ème chambre

6968bebacdc6046d476061c8

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

EXPRO, JCP de [Localité 8] ( 24/03411) [L] SAS ARCADIS PROMOTION S.A.S.U. MRP C/ S.A.S.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21496_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

S'agissant des préjudices subis par la société Arcadi Pla : 19.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91c95

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

William X...a été recruté à compter du 4 février 2008, en qualité de chef d'atelier de menuiserie aluminium par la Société ARCALU CARAÏBES, dans laquelle il était également associé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab9bd3db21cbdd8bdab

Appel

19 mai 2008

19 mai 2008

Par acte remis au greffe de la cour d'appel de Basse Terre le 13 septembre 2005, enrôlé le même jour, la SCPA ARCATURE a fait appel de cette décision.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

DCA_22NT02272_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

La société Arcadis, à laquelle se sont joints en cours d'instance M. D, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a2267f0cdc6046d4739a6a0

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Ordonnance n° 2026/M Monsieur [Y] [V] représenté par Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Monsieur [K] [Z] représenté par Me Arnault

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf12

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

situé à NICE, dit que l'indemnité d'occupation sera réévaluée au jour du partage sur la base des indices d'évolution des loyers et renvoyé les parties devant le notaire liquidateur ; Attendu que Me ARTAUT

Source officielle
CA

1ère Chambre

6960e11dcdc6046d47bbf19f

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

CAPITOLE FINANCE - TOFINSO inscrite au RCS de [Localité 21] sous le n° 433 952 918 [Adresse 5] [Adresse 14] [Localité 6] Représentée par Maître Christophe ARCAUTE, avocat au barreau de PAU, et assistée

Source officielle
CA

3ème chambre

642d1509cb8fa004f57da44c

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Représentée par Me Gregory VEIGA de la SELARL ARCANTHE, avocat au barreau de TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3ce

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

avoué à la Cour assistée de Me ANDRES, avocat au Barreau de PARIS INTIMÉS : Maître Philippe A... pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la société ARCATURE

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

636ca5f66c7633dcd15b39a2

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

; - ordonner l'exécution provisoire du jugement à intervenir ; - condamner in solidum la Selarl Arcanthe, Maître [D] [K] [R] et la société Allianz aux entiers dépens.

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CA

Chambre 4-4

5fd9071d1a1b379f0ac4d5ae

Appel

2 juillet 2020

2 juillet 2020

Condamne la société Café des Arcades à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616290d1e498f0b428bb835c

Appel

2 juillet 2013

2 juillet 2013

[K], intervenant volontairement le 2 décembre 2008, et la société GÉNÉRATION VIE étant assignée avec la société ARCALIS par les époux [D] le 30 novembre 2009.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61634d051c666ce2d9a48e1f

Appel

3 juin 2011

3 juin 2011

Recevoir la concluante en son appel en garantie à l'encontre des sociétés ARCANGE + et IOSIS CONSEIL.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52994a2c4236379079b06

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 20 rue Alphonse Daudet 64230 LESCAR Représentée par Maître PIAULT de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de PAU Assistée de Maître ARCAUTE

Source officielle
CA

2ème chambre

66c826215372bffe8256311b

Appel

22 août 2024

22 août 2024

OÏKOS DEVELOPPEMENT, demeurant [Adresse 3] assistée de Me Gregory VEIGA de la SELARL ARCANTHE, avocat au barreau de TOULOUSE S.E.L.A.S.

Source officielle