BENEIX André X... représenté par la SCP MALET Marie José Y... épouse X... représentée par la SCP MALET C/ SA CETELEM représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE SA ATHENA BANQUE DEVENUE AGF BANQUE représentée

REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE O R D O N N A N C E Rendue le 20 janvier 2011 en audience publique par Monsieur Jean-Pierre ATTHENONT, premier président de la Cour d'Appel de

» ; Attendu que M.

- Sur la créance de la SCI LE PARC D'ATHÉNA Attendu que l'expert a quantifié cette créance à la somme de 100419,53F (15308,86ç)arrêtée à la date du 26 août 1999 ;Que la SA CREDIT FONCIER DE FRANCE

* *** Mme X...a conclu au rejet des créances déclarées par Mme A...pour 25 147, 78 euros, par la société Athéna pour 25 147, 78 euros et par M.

du conseil régional ; Attendu que cette absence de décision s'analyse en une décision implicite de rejet de la demande de poursuites disciplinaires formulée à l'encontre de Me Fabien X... ; Attendu

MOTIFS Attendu qu'alors que la précédente ordonnance du 16 janvier 1998 avait fixé la résidence d'Angélique au domicile de la mère et à la somme de 1 000 francs le montant de la contribution du père

AZUR SOLUTION ENERGIE SELARL ATHENA, prise en la personne de Maître [H] [X], pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société AZUR SOLUTION ENERGIE S.E.L.A.R.L.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 25/04/2019 Me David ATHENOUR la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 25 AVRIL 2019 No : 161 - 19 No

SVH ENERGIE, représentée par la SELARL ATHENA dont le siège social est situé [Adresse 2], prise en la personne de Maître [V] [O] ès qualités de mandataire liquidateur de la société SVH ENERGIE, [Adresse

ATHENAIS IMMOBILIER Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Anne BARLATIER PRIVITELLO de la

été débattue en audience solennelle le 23 mai 2008 tenue dans les conditions prévues par l'article R 212-5 du code de l'organisation judiciaire devant la cour composée de : Monsieur Jean-Pierre ATTHENONT

SERVICE - ABSENCE - APPRÉCIATION DU LIEN DIRECT ENTRE LA MALADIE ET LES PRÉJUDICES INVOQUÉS, QUI DOIVENT ÊTRE CERTAINS - EXISTENCE (2)[RJ2] - PRISE EN COMPTE DE LA FAUTE DE LA VICTIME DE NATURE À ATTÉNUER

ATHENA Monsieur LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Marie-Christine Hebert-Pageot, présidente, Assistée de Maxime Martinez

Société L.C.I a notifié à Monsieur X son licenciement pour cause réelle et sérieuse avec dispense de préavis et ce, aux motifs suivants: [* absence de propositions tarifaires pour des expéditions à Athènes

La SELARL ATHENA, es qualité de liquidateur de la SAS AZUR SOLUTION ENERGIE n'a pas constitué avocat. ****** Attendu que la cour constate que la SELARL ATHENA, es qualité de liquidateur de la SAS

2022, ayant indiqué à cette occasion aux parties que l'incident était mis en délibéré, avons rendu le 25 janvier 2023, l'ordonnance suivante : Vu la procédure suivie sous le numéro 21 / 17022, Attendu

représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE avoués à la Cour assistée de Me LAVOCAT avocat au barreau de LYON INTIMEES : COMPAGNIE AGF COURTAGE venant aux droits de la Compagnie PFA ATHENA

publiques à sa demande de communication des documents cadastraux suivants, relatifs à la valeur locative non révisée au 1er janvier 2017 (valeur locative « 1970 »), nécessaires au calcul des dispositifs atténuateurs

[S], à la société Athéna ès qualités et à la société 2M et associés, ès qualités.