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28 résultats pour « Aude LALLEMAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

Pôle 5 - Chambre 4

65af683bb6c6260008b53098

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte BRUN-LALLEMAND, première présidente de chambre, Mme Sophie DEPELLEY, Conseillère, M.Julien RICHAUD

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 4

65af6919b6c6260008b53108

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Journal officiel

Société d'exercice libéral à responsabilite de médecins Docteurs Marie Jeanne CARAYON, Aude LALLEMAND, médecins anatomo-cyto-pathologistes

SIREN 328397583GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

12/01/2021

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Ventes et cessions

Société d'exercice libéral à responsabilite de médecins Docteurs Marie Jeanne CARAYON, Aude LALLEMAND, médecins anatomo-cyto-pathologistes

SIREN 328397583GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

AVIS DE PROJET DE FUSION MEDIPATH Société d'exercice libéral par actions simplifiée Au capital de : Siège social 263 Via Nova Pôle d'Excellence Jean-Louis 83600 Fréjus N° RCS 422 809 574 RCS Fréjus, est société absorbante Société d'exercice libéral à responsabilite de médecins Docteurs Marie Jeanne CARAYON, Aude LALLEMAND, médecins anatomo-cyto-pathologistes Société d'exercice libéral à responsabilité limitée Au capital de : 896,00 EUR Siège social 22 Boulevard TZAREWITCH 06000 Nice N° RCS 328 3

30/10/2020

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Dépôts des comptes

Société d'exercice libéral à responsabilite de médecins Docteurs Marie Jeanne CARAYON, Aude LALLEMAND, médecins anatomo-cyto-pathologistes

SIREN 328397583GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

13/10/2020

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Dépôts des comptes

Société d'exercice libéral à responsabilite de médecins Docteurs Marie Jeanne CARAYON, Aude LALLEMAND, médecins anatomo-cyto-pathologistes

SIREN 328397583GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

15/10/2019

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Dépôts des comptes

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SIREN 328397583GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

15/10/2019

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Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte BRUN-LALLEMAND, Première Présidente de chambre Mme Sophie DEPELLEY, Conseillère M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d431

9 novembre 2010

9 novembre 2010

Maître Jean-Lucien X... mandataire liquidateur de la SA Y... et la SARL SOCIETE FINANCIERE Y... ... 09000 FOIX représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assisté de la SCP GOGUYER-LALANDE

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 16

6864c04f17fdd29c296516fc

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Jacques BOULARD, Premier président de la cour d'appel Mme Brigitte BRUN-LALLEMAND, Première présidente de chambre M. Daniel BARLOW, Président de chambre M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cdedbd3db21cbdd94ffa

30 septembre 2021

30 septembre 2021

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 mai 2021, en audience publique, devant la Cour composée de : – Mme Frédérique SCHMIDT, présidente de chambre, présidente, – Mme Brigitte BRUN-LALLEMAND

Source officielle

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY01403_20240321

21 mars 2024

21 mars 2024

Ces indications ont permis au public de comprendre que les capacités financières et techniques de la société Eoliennes devaient être appréciées à l'aune de celles de la société-mère.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 4

68d622c02dc9e6b62770a87b

4 juin 2025

4 juin 2025

Avens, avocat au barreau de Paris, toque : P286 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Avril 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Brigitte Brun-Lallemand

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 4

69e07435cdc6046d47697018

15 avril 2026

15 avril 2026

- signé parMme Brigitte BRUN-LALLEMAND, première présidente de chambre et par Mme Yvonne TRINCA, greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle