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30 résultats pour « Audrey Cazenave »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6c5

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

défaillante CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE prise en la personne de ses représentants légaux 113 rue des Trois Fontanot 92026 NANTERRE CEDEX défaillante SOCIÉTÉ AUDIENS

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a226551cdc6046d47396911

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Journal officiel
Radiations

CAZENAVE, Audrey, ROUSSEL

SIREN 487646416GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

05/02/2010

Voir →

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Christine DEFOY, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f6bd3db21cbdd86d50

Appel

29 avril 2004

29 avril 2004

MARIGNANE CEDEX, agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration domicilié en cette qualité audit siège. représentée par la SCP LEFEVRE TARDY, avoués. assistée de Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61639403ec3936ac10a09f5f

Appel

2 novembre 2010

2 novembre 2010

MULLER, avocat INTIME SAS ND LOGISTICS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoué Assisté de Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre civile

6901af40748a422ad953cad9

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

épouse [H] pour qui domicile est élu au Cabinet de Maître [N] [U], sis au [Adresse 1] lequel est constitué sur la présente déclaration et ses suites [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fd875b717806a0d282c1214

Appel

8 décembre 2020

8 décembre 2020

Représenté par Me Audrey LEGUAY, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC218 INTIMÉE SAS HENNESSEN & CIE [...] [...]

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68df5f1b38ac3a658931de5d

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller

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CA

2e chambre sociale

69281fe5011fb71514ef9276

Appel

26 novembre 2025

26 novembre 2025

le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Magali VENET, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

64b77f02d1e51905db2b1ce3

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

[H] [C] né le 11 Février 1950 à [Localité 18] [Adresse 25] [Localité 18] Représenté par Me Philippe LANGLOIS de la SCP ACR AVOCATS, substitué à l'audience par Me Audrey PAPIN, avocats au barreau

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d0a4eecdc6046d47113611

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD

Source officielle