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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
5fd9246e8bf0a803691fcff6
28 mai 2020
équivalente à celle qui était prévue, - condamner la société Terres d'aventure à rembourser la différence de prix entre les prestations prévues et fournies, - condamner la société Terres d'aventure
CHAMBRE SOCIALE A
6163a7a79e14e201140bd96f
21 juin 2010
AVENTURE ET VOLCANS a convoqué [X] [G] le 15 décembre en vue d'un entretien préalable à son licenciement.
5fd9246d8bf0a803691fcff1
La société terre d'aventure s'oppose à la demande.
Pôle 5 - Chambre 9
6163920bc171f9a1fe14c652
17 février 2011
La SAS 'AVENTURE AVENTURE', ayant pour objet la conception, la réalisation et l'exploitation de parcs acrobatiques forestiers, a été créée en mars 2003.
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01757_20230913
13 septembre 2023
O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'association Refuge Agri-Loisir - La ferme aventure est rejetée.
5e chambre civile
63c79b78da31367c908eb68b
17 janvier 2023
Par acte du 22 novembre et 13 décembre 2018, [P] [S] a fait assigner la SARL Paradise Aventure et la SA Allianz Iard.
2ème Chambre
6799c93ad742d0b11d26bdd5
28 janvier 2025
Par jugement du 5 février 2018, le tribunal de grande instance de Gap a : - déclaré la société Scoot Aventure entièrement responsable de l'accident, - condamné la société Scoot Aventure à payer à Mme
5fd9246f8bf0a803691fcffc
La société Terres d'aventure conteste toute modification du contrat préjudiciable à ses clients.
Chambre 1-2
696151a1cdc6046d47c5d1e4
8 janvier 2026
[L] [V] à l'encontre de la SARL Aventure Bleue ; - condamné la SARL Aventure Bleue à verser à M.
3e chambre
63c10a5bbf9fd47c90a13e7a
12 janvier 2023
C/ RAID AVENTURE ORGANISATION ...
Cour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a34a
23 janvier 2008
F et de la SARL ARBRE ET AVENTURE, Au fond, confirme l'ordonnance attaquée sauf en ce qu'elle a condamné la SARL ARBRE ET AVENTURE à payer, in solidum avec l'ASSOCIATION CORSE RAND'EAU et
CHAMBRE 8 SECTION 4
5fd9a19b32b96d94a6075422
19 décembre 2019
MINUTE : 19/1368 N° RG 19/01427 - N° Portalis DBVT-V-B7D-SGSF Ordonnance (N° 18/00107) rendue le 24 janvier 2019 par le tribunal de grande instance d'Avesnes sur Helpe APPELANTE SCI Nouvelle Aventure
2ème chambre
650bdf5bbeee0f8318b975a4
25 juillet 2023
MONTCALM AVENTURE HOMOLOGATION DE L'ACCORD Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL
6253cbb6bd3db21cbdd8e10b
26 février 2010
ARRET No R.G : 08/00745 LA SOCIETE AGRICOLE DE SIGY C/ SARL F & F PARK AVENTURES COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 26 FEVRIER 2010 Décision déférée à la cour : jugement
Chambre sociale
635387f6513cb5adff94368f
20 octobre 2022
[M] a entrepris une reconversion professionnelle dans le milieu civil et postulé auprès de la SARL PSP aventure, devenue [Localité 4] aventure, laquelle exploite le parc accrobranche de [Localité 4] (71
CHAMBRE 8 SECTION 1
6033d519b8b37e86e0c8392b
23 mars 2017
Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai Assistée par Me François-Xavier Wibault, avocat au barreau d'Arras INTIMÉS Monsieur [W] [K] es qualité de liquidateur judiciaire de la société Car Aventure
15e Chambre A
616260348672d229b8816349
25 octobre 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 OCTOBRE 2013 N° 2013/513 Rôle N° 13/12370 SARL L'AVENTURE C/ SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES
Chambre Commerciale
65321b869e4ea48318f5b0f2
18 octobre 2023
[S] [N] a participé à une activité en « rafting » au sein d'une rivière artificielle exploitée par la SASU [Localité 9] Aventure.
6253c83bbd3db21cbdd84aa2
27 novembre 1998
Suivant acte sous seing privé en date du 31 janvier 1991, Monsieur et Madame X... ont donné en location à Monsieur et Madame Y..., un appartement situé 32, rue de la Bonne Aventure à VERSAILLES.
4ème chambre
DCA_23TL01195_20250515
15 mai 2025
Elle fait valoir qu'aucun des moyens soulevés par l'association Refuge Agri-Loisir - la ferme aventure n'est fondé.
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