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389 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcff6

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

équivalente à celle qui était prévue, - condamner la société Terres d'aventure à rembourser la différence de prix entre les prestations prévues et fournies, - condamner la société Terres d'aventure

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163a7a79e14e201140bd96f

Appel

21 juin 2010

21 juin 2010

AVENTURE ET VOLCANS a convoqué [X] [G] le 15 décembre en vue d'un entretien préalable à son licenciement.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246d8bf0a803691fcff1

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

La société terre d'aventure s'oppose à la demande.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6163920bc171f9a1fe14c652

Appel

17 février 2011

17 février 2011

La SAS 'AVENTURE AVENTURE', ayant pour objet la conception, la réalisation et l'exploitation de parcs acrobatiques forestiers, a été créée en mars 2003.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01757_20230913

Admin. Appel

13 septembre 2023

13 septembre 2023

O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'association Refuge Agri-Loisir - La ferme aventure est rejetée.

Source officielle
CA

5e chambre civile

63c79b78da31367c908eb68b

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Par acte du 22 novembre et 13 décembre 2018, [P] [S] a fait assigner la SARL Paradise Aventure et la SA Allianz Iard.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6799c93ad742d0b11d26bdd5

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Par jugement du 5 février 2018, le tribunal de grande instance de Gap a : - déclaré la société Scoot Aventure entièrement responsable de l'accident, - condamné la société Scoot Aventure à payer à Mme

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246f8bf0a803691fcffc

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

La société Terres d'aventure conteste toute modification du contrat préjudiciable à ses clients.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

696151a1cdc6046d47c5d1e4

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[L] [V] à l'encontre de la SARL Aventure Bleue ; - condamné la SARL Aventure Bleue à verser à M.

Source officielle
CA

3e chambre

63c10a5bbf9fd47c90a13e7a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

C/ RAID AVENTURE ORGANISATION ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a34a

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

F et de la SARL ARBRE ET AVENTURE, Au fond, confirme l'ordonnance attaquée sauf en ce qu'elle a condamné la SARL ARBRE ET AVENTURE à payer, in solidum avec l'ASSOCIATION CORSE RAND'EAU et

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

5fd9a19b32b96d94a6075422

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

MINUTE : 19/1368 N° RG 19/01427 - N° Portalis DBVT-V-B7D-SGSF Ordonnance (N° 18/00107) rendue le 24 janvier 2019 par le tribunal de grande instance d'Avesnes sur Helpe APPELANTE SCI Nouvelle Aventure

Source officielle
CA

2ème chambre

650bdf5bbeee0f8318b975a4

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

MONTCALM AVENTURE HOMOLOGATION DE L'ACCORD Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e10b

Appel

26 février 2010

26 février 2010

ARRET No R.G : 08/00745 LA SOCIETE AGRICOLE DE SIGY C/ SARL F & F PARK AVENTURES COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 26 FEVRIER 2010 Décision déférée à la cour : jugement

Source officielle
CA

Chambre sociale

635387f6513cb5adff94368f

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[M] a entrepris une reconversion professionnelle dans le milieu civil et postulé auprès de la SARL PSP aventure, devenue [Localité 4] aventure, laquelle exploite le parc accrobranche de [Localité 4] (71

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6033d519b8b37e86e0c8392b

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai Assistée par Me François-Xavier Wibault, avocat au barreau d'Arras INTIMÉS Monsieur [W] [K] es qualité de liquidateur judiciaire de la société Car Aventure

Source officielle
CA

15e Chambre A

616260348672d229b8816349

Appel

25 octobre 2013

25 octobre 2013

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 OCTOBRE 2013 N° 2013/513 Rôle N° 13/12370 SARL L'AVENTURE C/ SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65321b869e4ea48318f5b0f2

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[S] [N] a participé à une activité en « rafting » au sein d'une rivière artificielle exploitée par la SASU [Localité 9] Aventure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83bbd3db21cbdd84aa2

Appel

27 novembre 1998

27 novembre 1998

Suivant acte sous seing privé en date du 31 janvier 1991, Monsieur et Madame X... ont donné en location à Monsieur et Madame Y..., un appartement situé 32, rue de la Bonne Aventure à VERSAILLES.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01195_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Elle fait valoir qu'aucun des moyens soulevés par l'association Refuge Agri-Loisir - la ferme aventure n'est fondé.

Source officielle

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