Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec78
25 janvier 2012
25 janvier 2012
No 10/ 03478 AFFAIRE : SOCIETE SID C/ Loïc X...
Source officielle3e Chambre A
61632b3681886c8c1bac9760
28 octobre 2011
28 octobre 2011
[G] [O] [M] [I] SAM MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [B] [V] [Y] [Z] épouse [V] [P] [K] [M] [I] Grosse délivrée le : à : la SCP BLANC-CHERFILS la SCP SIDER la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielle8e Chambre C
616340337dbf94c22343cab4
7 avril 2011
7 avril 2011
07 AVRIL 2011 N° 2011/134 Rôle N° 08/23210 [B] [C] épouse [H] C/ CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR [Y] [P] Grosse délivrée le : à :SIDER
Source officielleCour d'Appel
6253c86abd3db21cbdd853c2
29 mars 2001
29 mars 2001
Maître BOISSET ès qualités a répliqué que son appel restait néanmoins recevable vis-à-vis des sociétés CRC et TARTE JULIE DIFFUSION.
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c595
12 juin 2008
12 juin 2008
, Jean-Michel SIDER et Sébastien SIDER, avoués.
Source officielle4e Chambre B
6162c5121e6e055673490883
29 janvier 2013
29 janvier 2013
En conséquence le jugement sera confirmé en ce qu'il a déclaré Monsieur [R] recevable en son action même si les organes du lotissement n'ont pas été appelés à la cause.
Source officielle6e Chambre A
6162ec266c9bddc8258475ce
21 juin 2012
21 juin 2012
21 JUIN 2012 N° 2012/398 Rôle N° 11/02930 [O] [J] C/ [E] [A] [I] [D] MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à : la SCP SIDER
Source officielle1re Chambre B
6163820696ce96677bf0fdbf
10 mars 2011
10 mars 2011
Adresse 1] Maître [X] [L], pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la Mutuelle de l'Allier et des Régions Françaises - MARF demeurant [Adresse 3] Représentés tous deux par la SCP BOISSONNET
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89209
13 novembre 2007
13 novembre 2007
né le 20 Janvier 1949 à COLMAR (68000), demeurant Les Sarrières-Belle Etoile-84760 SAINT MARTIN DE LA BRASQUE représenté par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU, avoués à la Cour, assisté de Me Laurent CHARLES
Source officielle3e Chambre A
6162ab465c00de021c93d576
2 mai 2013
2 mai 2013
Rôle N° 12/08113 HERAKLES GAN C/ SA COMPAGNIE GENERALI IARD SA SOCIETE EUROPEENNE DE SYSTEMES OPTIQUES - SESO Grosse délivrée le : à : SCP BOISSONNET
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c5
29 octobre 2008
29 octobre 2008
(interdiction de sortie) ; Attendu que, par conséquent même si la Cour admet que la fugue de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb2b
26 novembre 2008
26 novembre 2008
représentée par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU, avoués à la Cour, assistée de la SCP JUNG ALLEGRET & SCHWARRZMANN, avocats au barreau de PARIS substituée par Me DESCHASEAUX, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2aa
3 mai 2007
3 mai 2007
DE LA SEYNE- SUR- MER, dont le siège est 17 rue Camille Pelletan- 83500 LA SEYNE SUR MER représenté par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, plaidant par Me Huguette RUGGIRELLO- FABRE, avocat
Source officielle8e Chambre A
615e0d18c25a97f0381f4bb1
9 octobre 2014
9 octobre 2014
APPELANTS Monsieur [D] [C], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Bruno BOISSONNET de la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me François FERRARI de la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d214
20 mai 2009
20 mai 2009
Grosse délivrée le : à : SCP SIDER SCP BLANC Me JAUFFRES réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de NICE en date du 19 Décembre 2006 enregistré au répertoire général
Source officielle3e Chambre B
61629873201c88caf8c4e1af
17 janvier 2013
17 janvier 2013
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué aux lieu et place de la SCP SIDER, avoués ayant pour avocat Me Stéphane PEREL, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d00b
18 février 2009
18 février 2009
Z... " (sic, lire M.
Source officielle4e Chambre B
61624d68ed30a8f5617382db
22 mai 2014
22 mai 2014
DOMINA [W] [V] C/ [S] [E] Grosse délivrée le : à : Me Sylvie MAYNARD SCP BOISSONNET ROUSSEAU Me Philippe-Laurent SIDER Décision déférée à la Cour
Source officielle8ème chambre
66c826105372bffe8256302b
21 août 2024
21 août 2024
FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME Intimée dans le RG 24/0799 INTIMÉES Nous, Bénédicte BOISSELET, conseiller de la mise en état, assistée de William BOUKADIA, greffier, Vu l'appel inscrit au
Source officielle8ème chambre
ée devant la Cour d'appel de Lyonc/L'OPH de la Métropole de LYON dénommé LYON METROPOLE
688afa74c77b359bab86dbe6
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Représentant : Me Yacine EL-KOLEI-HAMEL, avocat au barreau de LYON APPELANTE Etablissement Public OPH DE LA METROPOLE DE [Localité 1] DÉNOMMÉ [Localité 1] METROPOLE HABITAT INTIMÉ Nous, Bénédicte BOISSELET
Source officiellePage 2 sur 20