E.T.P.M BATTAIS C/ S.C.I. ... le 19 Avril 2000 par le T.G.I.

X... dépourvu de cause réelle et sérieuse, Condamne la société BARRAL, prise en la personne de son représentant légal, à payer à M.

SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE [B] BARALE & ASSOCIES -------------------------- N° RG 24/05006 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-OAIU -------------------------- DU 28 OCTOBRE 2025 -----------------------

[L] [I] sans cause réelle et sérieuse, en conséquence, - condamné la SA Bataille à verser les sommes suivantes à M. 

SA M.A.Salgueiro ayant son siège social : [Adresse 2]/PortugaL Représentée par Me Véronique Roucou, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 16 Février 2017 tenue par Martine Battais

d'appel en date du 18 Juillet 2006, à : L'ASSOCIATION LES COMPAGNONS DU VÉLO prise en la personne de son président, domicilié en cette qualité en son siège Mairie de Castillon - 33350 CASTILLON LA BATAILLE

Néanmoins, cette réception a été réalisée avec les réserves figurant au procès-verbal de constat établi par la SARL BATA ingénierie à cette date.

BATTA PRESSING [Adresse 3] [Localité 2] Madame [S] [J] [Adresse 4] [Localité 6] Non comparantes ni représentées à l'audience Ayant pour avocat lors de la procédure Me Soumaya TABOUBI, avocat

, Conseiller DEBATS-: à l'audience publique du 30 MARS 2000 tenue par Madame BATTAIS, magistrat chargé du rapport qui a entendu seul les plaidoiries en application des articles 786 et 910 du Nouveau Code

En ce qui concerne l'entretien normal de l'ouvrage : S'agissant des modalités de diffusion de l'avis à la batellerie : 6.

En ce qui concerne l'entretien normal de l'ouvrage : S'agissant des modalités de diffusion des avis à la batellerie : 6.

Par jugement du 26 novembre 2014, le tribunal de commerce de Nanterre a ouvert la procédure de redressement judiciaire de la société Bata France Distribution.

2021-00983 du préfet de police du 24 septembre 2021 portant évacuation et prise en charge des personnes sous l'emprise ou en manque de " crack " dans le secteur du jardin d'Eole et de la place de la Bataille

administratif de Montreuil d'annuler la décision du 11 janvier 2018, par laquelle le président de l'établissement public (EPT) Plaine commune a mis fin à ses fonctions d'ambassadeur déchet industriel banal

l'Avesnoise ayant son siège social : [Adresse 2] Rreprésentée par Me Patrick Houssiere, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe DÉBATS à l'audience publique du 27 Octobre 2016 tenue par Martine Battais

EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 22 Février 2024, enregistrée sous le n° 21/06299 Monsieur [W] [K] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Pierre BATAILLE, avocat au

: Ordonnance du 05 JUIN 2020 du Juge de la mise en état de [Localité 8] N° RG 17/04185 APPELANTS : Monsieur [D] [T] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me BARRAL

France ayant son siège social : [Adresse 2] Représentée et assistée par Me Mélanie O'Brien, avocat au barreau de Valenciennes DÉBATS à l'audience publique du 27 Avril 2017 tenue par Martine Battais

d'Appel de DOUAI, plaidant par Me TORDIMAN substituant Me SCARDINA, avocats au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Monsieur LANNUZEL, Président Monsieur BECH, Conseiller Madame BATTAIS

Il importe peu que les chaussures dénommées BATAILLE, déjà fabriquées lors de l'accord, n'y soient pas mentionnées, puisque l'article 2 du contrat de licence ne limite pas les droits aux seuls modèles