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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67ecc5d6955548e0aba48fd2
1 avril 2025
-Sur les demandes présentées par la SA Baudin Chateauneuf et la SMABTP à l'encontre de la SAS Plafométal : La SA Baudin Chateauneuf et la SMABTP sollicitent la condamnation de la SAS Plafométal à leur
5ème chambre
DCA_20VE00061_20230330
30 mars 2023
Par un courrier du 7 février 2023, la cour a demandé à la société Baudin Chateauneuf de compléter l'instruction. La société Baudin Chateauneuf a produit la pièce demandée le 8 février 2023.
8e Chambre A
60352998f063125452928821
2 juin 2016
[K] [A] et la SARL Baudisse.
Cour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd86848
30 octobre 2003
AFFAIRE PRUD HOMALE: COLLEGIALE R.G 00/05419 SARL BAUDIN MUSY c X...
Pôle 6 - Chambre 7
6162d32d70d46c7f95e826c3
27 septembre 2012
Courant 2005, la société BAUDIN [Localité 5] créait une société filiale sous le non de BAUDIN [Localité 5] OCÉAN INDIEN qui reprenait l'ensemble des activités de l'agence dirigée par [F] [V] ; Il a fait
Pôle 1 - Chambre 2
6711fae27603bf88a18849c7
17 octobre 2024
SCI GIROU-BAUDIN, RCS de Montpellier sous le n°414 768 747, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu
11e Chambre B
615e0d9ac25a97f0381f4e39
22 mai 2014
Jean-Jacques BAUDINO, Conseiller, et Mme Anne CAMUGLI, Conseiller, chargés du rapport. M.
Juge des référés
ORCA_19DA01899_20250808
8 août 2025
Sur les conclusions reconventionnelles des sociétés BC Nord et Baudin Châteauneuf : 3.
Cour administrative d'appel de Douai
DCA_21DA00958_20220425
25 avril 2022
Sur les conclusions d'appel en garantie formées par les sociétés Baudin-Châteauneuf et BET Berim : 7.
4ème chambre
DCA_21NT02585_20230120
20 janvier 2023
à garantir la société CTI BAT à hauteur de 30 % (article 5), a condamné la société ECB à garantir la société Baudin-Châteauneuf à hauteur de 10,5 %, la société Jean Guervilly à garantir la société Baudin-Châteauneuf
6253c882bd3db21cbdd8573e
10 septembre 2001
SOCIETE BAUDIN VOYAGES Jugement du T.C. ANGERS du 09 Février 2000 ARRÊT RENDU LE 10 Septembre 2001 APPELANTE : S.A.
6253caaebd3db21cbdd8bbb8
17 juin 2008
La SA BAUDIN CHATEAUNEUF a pour activité la fabrication de constructions métalliques, surtout des ponts.
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03485_20240515
15 mai 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Baudin Châteauneuf et la société SMAC ont demandé au tribunal administratif de Grenoble, sur le fondement de l'article R. 531
Chambre 1-5
6a113ae4cdc6046d47a6a111
22 mai 2026
Représentant : Me Michelle CHAMPDOIZEAU-PASCAL de la SCP PASCAL - CHAMPDOIZEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante COMMUNE DE [Localité 3] Représentant : Me Julie ROTA de la SELARL BRL - BAUDUCCO
M. l'Officier du Ministère Public, le 01 Juin 2007c/LA SOCIETE BAUDIN CHATEAUNEUF
6253ca3dbd3db21cbdd8a6e4
31 mars 2008
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : LA SOCIETE BAUDIN CHATEAUNEUF prise en la personne de son representant legal M. X...
Chambre 1-2
653219849e4ea48318f5a93d
19 octobre 2023
ASMC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David POTHET Me Laure BAUDUCCO Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du Tribunal
6253c916bd3db21cbdd872e9
9 novembre 2004
BAUDIN CHATEAUNEUF X.../ Consorts Y...
6253ca3ebd3db21cbdd8a6ec
Pôle 4 - Chambre 5
5fd96ace3b25f156bc984b4a
5 février 2020
GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Guillaume BRILLATZ substituant Me Thierry MONTERAN de l'UGGC AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P261 SA BAUDIN
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19 octobre 2006
) *19 juin 2006 (par la société Baudin-Châteauneuf).
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