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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
6a2261a8cdc6046d47391686
3 juin 2026
3 juin 2026
En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Octobre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a2261b6cdc6046d473917c2
3 juin 2026
3 juin 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Président M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a2261e0cdc6046d47391ac0
3 juin 2026
3 juin 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Président M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a2261b3cdc6046d47391786
3 juin 2026
3 juin 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Président M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a2261eecdc6046d47391bd7
3 juin 2026
3 juin 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Président M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a22619dcdc6046d473915b8
3 juin 2026
3 juin 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Président M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a2261a4cdc6046d47391622
3 juin 2026
3 juin 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Président M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a2261a6cdc6046d4739166a
3 juin 2026
3 juin 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Président M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a2261e9cdc6046d47391b75
3 juin 2026
3 juin 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Président M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
68e5f1acc9f36f05b443185d
6 octobre 2025
6 octobre 2025
METZ En application des dispositions des articles 907, 911-1 et 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Septembre 2025, en audience publique, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a22617ecdc6046d4739138a
3 juin 2026
3 juin 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Président M.
Source officielle5ème Chambre
651e5379a81daa831884f522
4 octobre 2023
4 octobre 2023
des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
63c79b94da31367c908eb6c7
17 janvier 2023
17 janvier 2023
COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 22/00383 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E5S6 du 17 Janvier 2023 O R D O N N A N C E n° /2023 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a2261eccdc6046d47391bbb
3 juin 2026
3 juin 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Président M.
Source officiellePremière Présidence
63ae8d8abab6c505df94da9b
1 septembre 2022
1 septembre 2022
BARON SubstitutGénéral, qui a fait connaître son avis le 23/8/22 , non comparant à l'audience de ce jour ; Vu les articles L 3211-12-1 et suivants du code de la santé publique ; Nous, ,Olivier BEAUDIER
Source officiellePremier Président
6622097b9ce14200083899fd
18 avril 2024
18 avril 2024
APPELANT Monsieur [V] [Y] né le 28 Juillet 1964 à [Localité 3] (85) [Adresse 2] [Localité 6] Comparant Assisté de Me Rachel BEAUDOIN, avocat au barreau de Poitiers, placé sous le régime
Source officielleChambre commerciale 3-1
6711fb077603bf88a1884c95
17 octobre 2024
17 octobre 2024
DEKRA INDUSTRIAL Représentant : Me Guillaume NICOLAS de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 255 - N° du dossier 220443 - Représentant : Me Claude BEAUDOIRE
Source officielle5ème Chambre
6319874e51eeae4f1309d1c6
6 septembre 2022
6 septembre 2022
COUR D'APPEL DE [Localité 4] 5ème chambre RG n° N° RG 22/00343 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E5QE du 06 Septembre 2022 O R D O N N A N C E n° /2022 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant
Source officielle5ème Chambre
6791de5c93ef93c421386b3d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Benoit JOBERT, magistrat honoraire , conseiller, Président d'audience chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
65b3657b1d7564000872e04e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
, conseiller, chargé du rapport ,Président d'audience ; Ce magistrats a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis
Source officiellePage 2 sur 24