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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c230
28 décembre 2007
28 décembre 2007
Arrêt No R.G : 06/01363 SCP BELOT CREGUT HAMEROUX BELOT C/ SOCIETE ALIA COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 28 DECEMBRE 2007 Appel d'une
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00025_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Par suite, son avocat, Me Belotti peut se prévaloir des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab00
9 avril 2008
9 avril 2008
Maître C... qui a eu connaissance des explications en réponse de la SCP Belot- Gregut- Hameroux n'a pas fait valoir de nouvelles observations.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01154_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Mérenne, - et les observations de Me Belotti, représentant Mme B. Le rapport de M. Mérenne a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cea5
9 décembre 2008
9 décembre 2008
BELOT-CREGUT-HAMEROUX, avocat de Maître Yves Y... qui demande de débouter M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA00882_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
B..., représenté par Me Belotti, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille du 14 février 2025 ; 2°) d’annuler la décision implicite du préfet des Bouches-du-Rhône
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616355d3bf1fa7f870d29fed
5 avril 2011
5 avril 2011
Par jugement du 16 décembre 2009, le tribunal de grande instance de Fontainebleau a condamné la SCP BELLOT à payer à M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA00967_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Il y a lieu dans les circonstances de l’espèce de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Belotti, avocate de M. A...
Source officielleChambre Commerciale
6688de1c676b73dd81b96d94
4 juillet 2024
4 juillet 2024
MEFTA BELOT immatriculée au RCS de ROMANS SUR ISERE sous le numéro 310 718 515, représentée par son représentant légal en exercice ; [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Renaud FOLLET de la
Source officielle1ère Chambre A
6033acfcb6986860fb72aea7
27 avril 2017
27 avril 2017
DU TGI DE NARBONNE N° RG 16/00260 APPELANTS : Monsieur [I] [C] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 4] représentée par la SCP BELLOTTI
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01841_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Marcovici, - et les observations de Me Belotti, représentant Mme A, et de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre civile A
6801dfc7354955cf78ced454
17 avril 2025
17 avril 2025
BELLOT TOITURE [Adresse 12] [Localité 1] Représentée par la SELARL C/M AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 446 S.A.R.L.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01442_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
A, représenté par Me Belotti, demande au juge des référés de la Cour, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-4 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide
Source officielle2e chambre de la famille
635236d68c924eadffcc4845
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[E] aux entiers dépens, dont distraction au profit de Maître Bellotti en application de l'article 699 du code de procédure civile. Par déclaration au greffe en date du 19 mars 2018, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6316e509dd8d194f138d4dd0
5 septembre 2022
5 septembre 2022
le 12 Mai 1960 à [Localité 9] Représentée par Me Abdelmajid BELLOUTI de la SELEURL SELARL BELLOUTI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0524 Madame [B] [O] [X] A titre personnel et venant aux droits
Source officielleChambre A - Commerciale
6a168328cdc6046d47117e9d
26 mai 2026
26 mai 2026
Par un jugement du 25 janvier 2022, le tribunal judiciaire de Poitiers a condamné la commune de Saint-Benoît à verser à M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02574_20240201
1 février 2024
1 février 2024
D... épouse C..., représentée par Me Belotti, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2301346 du tribunal administratif de Marseille du 15 juin 2023 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 17 novembre
Source officielle1ère Chambre civile
69f1a35bcdc6046d47ee9c3d
28 avril 2026
28 avril 2026
EN CAUSE : Madame [Z] [B] épouse [H] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Maurine STERZ'HALLOO substituant Me Benoît
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01359_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 12 juin 2023 et 2 octobre 2023, la commune de Béziers, désormais représentée par Me Bellotti, demande à la cour
Source officielle2e chambre civile
653a06a6d0451e8318d0ea72
25 octobre 2023
25 octobre 2023
ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 23/04234 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P5Y2 APPELANTE : [T] [W]-VERGER [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre BELLOTTI
Source officiellePage 2 sur 64
BELLOTTI, Théo, Dani, Michel, LAURENS, Bruno, Georges, Joseph
Modification survenue sur le nom commercial, transfert de l'établissement principal. Cession sous acte authentique en date du 18/04/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 10 Avenue de Narbonne 11130 Sigean, Adresse du nouveau propriétaire: 19 Rue du 1er Mai 11110 Vinassan
21/05/2026
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BELLOTTI, Théo, Dani, Michel
20/03/2026
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BELLOTTI
12/03/2026
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PERRINE, Merveille, BELLOTTI
04/03/2026
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GIOVANNI BELLOTTI
23/11/2025
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