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34 résultats pour « Benoit VARENNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

61635dda683f470e3416dbdd

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Février 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benoît

Source officielle
CA

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Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862de

Appel

20 mars 2002

20 mars 2002

Monsieur CERTNER, Conseiller, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Sylvaine Solange X... veuve Y... née le 09 Septembre 1950 à CHATEAUROUX (05380) Demeurant 92 Rue de Varenne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7ad

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

née le 23 Septembre 1924 à VARENNES-SAINT-SAUVEUR (71000) Maison de Retraite 01270 COLIGNY représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour M.

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

65b35bd91d7564000872dc18

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

VARIN de la SCP VARIN, avocat au barreau de BEAUVAIS ET : INTIMEE S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897af

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS ARRET DU : DIX HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE SEPT APPELANTE : COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE Direction Routes Haute Corse-BF- 8, Bd Benoîte

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CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f35a

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

né le 16 Avril 1968 à MONTREUIL (93100) ... 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE comparant en personne, assisté de Me Hervé TOURNIQUET, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE **************** DEFENDERESSE

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CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915a4

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

Benoit J..., M. Bertrand K..., Mme Brigitte L... épouse M..., Mme Caroline N... épouse O..., Mme Chantal P... épouse Q..., M. Christian E..., M. Christophe M..., M.

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CA

Sociale C salle 1

5fddbf184dd9d264ebec8685

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Représenté par Me Antoine BENOIT , avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : SARL X...

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CA

Chambre 1-1

6a0d4e57cdc6046d474659e3

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

MAI 2026 N° 2026/ Rôle N° RG 21/14896 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIIMH [Y] [I] [W] [C] C/ [H] [Z] S.E.L.A.S. [1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre VARENNE

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CA

Cour d'Appel

6253cb10bd3db21cbdd8cc43

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

LARCHANT représenté par Me Elisabeth LEROUX, avocat au barreau de PARIS INTIMEES Société QUARTZ ET SILICE devenue Société SAINT GOBAIN QUARTZ Les Miroirs 92400 COURBEVOIE représentée par Me Benoît

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CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2c8

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

né le 27 Octobre 1952 à LA VARENNE (49270) de nationalité Française demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2c9

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

né le 27 Octobre 1952 à LA VARENNE (49270) de nationalité Française demeurant ...

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CA

1ère Chambre

6864c20631953a33f9365ecd

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

EVOLI exerçant sous l'enseigne INTOO CONSTRUCTION Sise [Adresse 2] - [Localité 6] Inscrite au RCP de Besançon sous le numéro 533 150 710 Représentée par Me Benoît MAURIN de la SELARL MAURIN-PILATI

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CA

Chambre Sociale-Section 1

6791de6193ef93c421386b93

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Benoit DEVIGNOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties

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