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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge des référés
DCA_24BX03089_20250211
11 février 2025
11 février 2025
ORDONNE : Article 1er : La requête de la société Lil' Rock Beach est rejetée.
Source officielleChambre 1-5
64a7af3d3bcaf505db6962d8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
, Vu les conclusions de désistement déposées et notifiées le 9 décembre 2022 par le syndicat des copropriétaires CANNES BEACH aux fins de: - donner acte au syndicat des copropriétaires CANNES BEACH
Source officielle17e Chambre B
6162af129547460d26ddb663
21 février 2013
21 février 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 FEVRIER 2013 N° 2013/122 GP Rôle N° 11/15702 SAS LCLP FRANCE PALM BEACH CASINO C/ [F] [X]
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00941_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 septembre 2024, la société à responsabilité limitée Pano Beach, nouvelle dénomination de la société " Baieta Beach ", représentée par LPA-CGR Avocats, conclut
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
65a0eb6d5bbe450008b2ce06
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Cette prestation a été intégralement payée par l'association [Localité 3] beach festival.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00779_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Palm Beach a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler l'arrêté du 16 juin 2021 par lequel le maire de la commune de
Source officielleRéférés
66235acaaec0e60008fe995b
18 avril 2024
18 avril 2024
[M] [N], dirigeant du Manoir Beach Resort. Par acte du 14 février 2023, la SNC 421 a fait délivrer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b57
29 novembre 2007
29 novembre 2007
C/ SCI PALM BEACH RIVIERA Bernard DE Y...
Source officielleChambre 1 A
62c91a83f3eafe9fcf075ec7
6 juillet 2022
6 juillet 2022
ON THE BEACH prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Céline RICHARD, avocat à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00940_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
La SARL Beach House ne justifie ni même n'allègue que ces formalités n'ont pas été effectuées en 2016.
Source officielleChambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025d26
22 octobre 2025
22 octobre 2025
APPELANTE Syndicat des copropriétaires [Localité 5] BEACH sis [Adresse 2], représenté par la S.C.P.
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL04662_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Une note en délibéré a été enregistrée le 30 novembre 2022 pour la société Sicilia Beach.
Source officielle2e chambre civile
63c1092cbf9fd47c90a13aad
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier dénommé 'Canet Beach' reproche à Mme [P] [H] d'avoir percé le mur après l'avoir rebouché en 2019.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00793_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
La société Lil'Rock Beach invoque ensuite l'impact visuel du projet.
Source officielle17e Chambre B
6033e044417c1391a2ea63f9
16 mars 2017
16 mars 2017
[H] demande à la cour « d'annuler les sanctions disciplinaires versées aux débats par la société Eden Beach casino ».
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91db8
15 décembre 2014
15 décembre 2014
, dite ci-après CANELLA BEACH, laquelle gère un fonds de commerce d'hôtel-restaurant exploité sous l'enseigne HOTEL CANELLA BEACH au Gosier.
Source officielleChambre Sociale
62f34a3e82b27805d4d3c10c
1 juillet 2022
1 juillet 2022
MOOREA BEACH CAFE Me Etienne CHAPOULIE, avocat au barreau de POLYNESIE, Me Dominique BOURION, avocat au barreau de POLYNESIE INTIME Monsieur [K] [W] ORDONNANCE DE DESISTEMENT N°73
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01978_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
B... et de Me Grassi pour la société Eden Beach Casino. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02591_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Par arrêté du 9 octobre 2018, il a autorisé le transfert de ce permis à la SARL Garden Beach.
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6688de95676b73dd81b974ca
3 juillet 2024
3 juillet 2024
LES CURES MARINES C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER « LE BEACH HOTEL » pris en la personne de son syndic, la SARL Cabinet VINDICIS dont le siège est [Adresse 2] à [Localité
Source officiellePage 2 sur 66
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