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6 479 résultats pour « Bess »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

5fd92ecac8c1bd0e519023ca

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

En effet, Madame [N] [J] atteste le 8 mars 2011 : ' Je suis native du [Adresse 27] et je suis propriétaire des parcelles BE [Cadastre 19] et [Cadastre 20] et partie BE [Cadastre 13] .

Source officielle

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CA

1ère Chambre

69f19919cdc6046d47edd002

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

La société Bee on web a postérieurement cédé le contrat de licence à la société Location automobiles matériels ([G]).

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69eb02b2cdc6046d4757e932

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

23 avril 2026 N° 2026/186 Rôle N° RG 26/00130 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPURK SARL GROUPE CLUB CESAR C/ [T] [X] [D] [X] SAS LES MANDATAIRES SARL SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE BEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83ebd3db21cbdd84b30

Appel

18 février 1999

18 février 1999

Monsieur Y... et la COMMUNE DE VILLIERS LE BEL Nous ont saisi pour demander l'arrêt de l'exécution provisoire qui s'attache à ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c842bd3db21cbdd84ba3

Appel

4 décembre 1998

4 décembre 1998

Monsieur Y... et la COMMUNE DE VILLIERS LE BEL Nous ont saisi pour demander l'arrêt de l'exécution provisoire qui s'attache à ce jugement.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69f1a40bcdc6046d47eeaab7

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[E] [T] Représentant : Me Josyane LORENZI, avocat au barreau de GRASSE Mme [J] [Q] Représentant : Me Eric DEMUN de l'ASSOCIATION BESSY - GARCIA - DEMUN, avocat au barreau de GRASSE ORDONNANCE

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fca6ac4a412fe550e65b6ee

Appel

23 octobre 2020

23 octobre 2020

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8 ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2020 N°2020/ Rôle N° RG 20/05172 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF36J Société BEC CONSTRUCTION PROVENCE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

69e1cd9bcdc6046d47896e8b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

LAGOTRANS BE-TRADING, représentée par Me Charly AVISSEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P285 - N° du dossier 253 S.A.S.U.

Source officielle
CA

21e chambre

5fdac226ae592f542450c1ae

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

DEMANDEUR A LA REQUETE EN DEFERE **************** SAS DENY ALL RCS NANTERRE 529 108 615 prise en la personne de ses représentants légaux et venant aux droits et obligations de la société BEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891b8

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

représentant des créanciers de la société BEC CONSTRUCTION 2 rue Saint Côme 34000 MONTPELLIER Maître Olivier Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f78

Appel

23 mars 2000

23 mars 2000

Des offres ont été déposées par Monsieur X... le 24 novembre 1998 et par Monsieur BEN Z... le 18 novembre 1998.

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69fad325cdc6046d47bff48e

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Par jugement du 27 octobre 2022, la société BEC Nomy a été placée en liquidation judiciaire.

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CA

Chambre 2 A

6a226407cdc6046d473950b3

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[W] [I] justifiait de malfaçons imputables à la société Plac'Déco mais qu'il ne caractérisait aucune faute commise par la société BE Eco-Therm dans l'exécution de la mission de maîtrise d''uvre et qu'il

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CA

1re chambre sociale

5fd96ac53b25f156bc984b18

Appel

5 février 2020

5 février 2020

[J] était embauché par la société BEC Frères, en qualité d'ouvrier. Le 7 février 2012, les sociétés RAZEL et BEC fusionnaient pour constituer la société RAZEL BECRAZEL BEC.

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CA

1re chambre sociale

5fd96ac53b25f156bc984b1a

Appel

5 février 2020

5 février 2020

[B] était embauché par la société BEC Frères, en qualité de chauffeur poids lourds. Le 7 février 2012, les sociétés RAZEL et BEC fusionnaient pour constituer la société RAZEL BEC.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6163a6121d97f2f687d91382

Appel

12 novembre 2010

12 novembre 2010

au profit de la société FAYAT GENEST qui a substitué la SAS BEC CONSTRUCTION, devenue SNC BEC CONSTRUCTIONS puis en 2006, en qualité de cessionnaire des créances de la SA BEC CONSTRUCTION ayant fait l'objet

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

69f4413fcdc6046d472e6145

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Elle soutient que le BET ANT est le seul auteur de ces notes de calcul erronées.

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CA

3ème Chambre Commerciale

63c79bcada31367c908eb83b

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

BE 4 C/ S.A.S.

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CA

4ème Chambre

5fd91ddadfa8a0ba72681491

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

[C] (BET Ecie), en charge des études techniques, - la société Scob pour les travaux de menuiserie, garde-corps, cloisons et plafonds, isolation et charpente.

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00889_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

par la SARL Bes Systèmes Ecologiques Biomasse ne sont pas fondés.

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