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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
64bb73350d42fcd969e7ce87
21 juillet 2023
21 juillet 2023
[E] [R] né le 05 Juin 1953 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 5] représenté par Me Laurence BESSON-MOLLARD de la SELARL L.BESSON-MOLLARD, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6878847463001e49f9f26b63
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Française [Localité 2] [Adresse 14] [Adresse 11], [Localité 8] / ETATS UNIS Mme [E] [I] [K] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 3] tous trois représentés et plaidant par Me Laurence BESSON-MOLLARD
Source officielle2ème Chambre
6788a3c805b7378c3f0c528e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
inscrite au RCS de [Localité 8] sous le numéro 058 502 329, agissant par son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Laurence BESSON-MOLLARD
Source officielleChambre Commerciale
69f43ee8cdc6046d472e3835
30 avril 2026
30 avril 2026
immatriculée au RCS de Grenoble sous le numéro 841 566 599, représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurence BESSON-MOLLARD
Source officielleChambre civile section A
69f19d40cdc6046d47ee2133
28 avril 2026
28 avril 2026
[B] [P] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentés et plaidant par Me Laurence BESSON-MOLLARD de la SELARL L.BESSON-MOLLARD
Source officielle1ere Chambre
686f4e33334d55acd19f1d9e
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[Localité 5]-MOLLARD Me Marie MESSERLY AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 08 JUILLET 2025 Appel d'une décision (N° RG 22/06400) rendue
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efaf
29 novembre 2011
29 novembre 2011
La société MOULARD n'a réalisé que 85 m² d'enrochement et a adressé à la société TBS le 20 décembre 2008 une facture d'un montant de 7.624,50 euros.
Source officielle1ère chambre civile A
6711fac77603bf88a18847f3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
L'expert judiciaire ayant évalué le besoin en aide humaine de Mme [Z] à 3 heures par semaine en moyenne alors que son déficit, alors temporaire, s'élevait à 25%, ce même besoin ne peut être évalué à une
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93278
18 mai 2016
18 mai 2016
X..., - reconventionnellement de déclarer la compagnie mutuelle des motards hors de cause, - de condamner solidairement M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162f3bf24fee0dd3d00607b
10 octobre 2012
10 octobre 2012
Numéro d'inscription au répertoire général : 11/10684 Décision déférée à la Cour : jugement du 14 mars 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/01654 APPELANTE Société MONARD
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00221_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 janvier 2024 et 18 novembre 2024, la société Assurance Mutuelle des Motards, représentée par le cabinet Galdos et Bellon,
Source officielle15e chambre
652f79b1b053208318995ce9
12 octobre 2023
12 octobre 2023
de presse ; - par les photographies issues du compte Facebook de l'Agence de motards de presse présentant ses motards, dont M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01293_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
société Carrefour Hypermarchés, représentée par Me Bernard (AARPI Freche et associés), demande à la cour : 1°) d’annuler l’arrêté de permis de construire du 23 février 2024 délivré à la société Mollard
Source officielleChambre civile 1-3
6789f238e53fca3659f6731c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[I], - condamné la société Assurance mutuelle des motards à payer à M.
Source officielleChambre Civile
687732f17032dd17d194bac5
15 juillet 2025
15 juillet 2025
[P] de ses demandes indemnitaires plus amples ; - condamné la société Assurance mutuelle des motards aux entiers dépens ; - condamné la société Assurance mutuelle des motards à payer à M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02186_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Il résulte de tout ce qui précède, sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir opposée par la Ville de Paris, que la Fédération française des motards en colère Paris petite couronne n'est
Source officielleChambre 1-6
6312eecf2e6a8e4f13ca60b2
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[Z] et la Mutuelle des Motards et M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fda40328d3c0b86e9e49566
9 septembre 2019
9 septembre 2019
[E] [M] et l'Assurance mutuelle des motards, condamné in solidum Mme [N] [V] et la MAT à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a4b
30 novembre 2006
30 novembre 2006
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOT ET GARONNE MUTUELLE DES MOTARDS RG N : 05/01038 - A R R E T No ------------------------------Prononcé à l'audience publique du trente Novembre deux mille six
Source officielleChambre 1-6
63c1050dbf9fd47c90a1359a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[Y] [X], assuré auprès de la société mutuelle des motards. Une provision amiable de 7000€ lui a été versée.
Source officiellePage 2 sur 10