Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
63cb92f49c02507c9078ddf9
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Il sera simplement rappelé que la société La Coque de Nacre a pour activité la vente en gros d'articles de bijouterie fantaisie.
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6d1
17 avril 2008
17 avril 2008
Mademoiselle X... a été engagée le 1er août 1981 par feu Monsieur Jean Y... en qualité de vendeuse en horlogerie et bijouterie, dans le cadre d'un contrat d'apprentissage de 24 mois, qui s'est poursuivi
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e79c25a97f0381f56ef
24 septembre 2014
24 septembre 2014
. ******** Par acte du 23 juillet 1999, la SA J.Raimon ès-qualités, a donné à titre de renouvellement d'un bail des locaux sis à [Adresse 3], au profit de la SARL «Maine Bijoux».
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
68e1fb83364b3ebed3bf0620
3 octobre 2025
3 octobre 2025
« Bijoux CN », à des professionnels de la bijouterie.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163bf263aeb4b683cf414b6
26 mai 2010
26 mai 2010
[W], gérant de la Sarl SBM Bijoux, lequel a attesté le 5 octobre 2006 que 'M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
65a62c6f448a370008a720d8
12 janvier 2024
12 janvier 2024
de sa dénomination sociale ou du nom commercial de la bijouterie.
Source officielle3e chambre
6036468f70da42a824d38178
19 novembre 2015
19 novembre 2015
BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Carole GIBOT-PINSARD Le 15 octobre 2011, la société Adelline, exploitant un fonds de commerce de bijouterie
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163a2434e100fed5ecc2eac
19 mai 2010
19 mai 2010
reproduisant les caractéristiques des lignes de bijoux 'GWENDOLINE', 'CERISE', 'MINI MILLY', 'GRI GRI' et 'COEUR LEGER'; ordonner la confiscation aux fins de destruction des bijoux litigieux en possession
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01432_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
La société à responsabilité limitée (SARL) Numissima Angoulême exerce une activité d'achat auprès de particuliers de pièces d'or et d'argent, de bijoux et de débris de bijoux, qu'elle revend au comptoir
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6167c7d31ec8edc639ed4807
12 octobre 2021
12 octobre 2021
; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03755_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
contentieuse antérieure : La Société à responsabilité limitée (SARL) Paris Heure a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge des droits de taxe sur les métaux précieux, les bijoux
Source officielleAvis
CADA:20151470
7 mai 2015
7 mai 2015
à son secrétariat le 24 mars 2015, à la suite du refus opposé par le préfet de la Gironde à sa demande de copie de la décision de refus d'enregistrement de candidature opposée le 16 février 2015 au binôme
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871d9
23 septembre 2004
23 septembre 2004
Dans des conditions controversées entre les parties, une société AMBASSADE DU DIAMANT fut constituée avec pour objet la création d'un fonds de commerce de bijouterie à Paris.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdb701bbadcc74e766cf6b2
6 mars 2019
6 mars 2019
T..., son épouse, sont propriétaires d'un fonds de commerce de bijouterie-horlogerie situé [...] , connu sous le nom commercial Jade'Or, immatriculé au RCS de Meaux sous le numéro 310 140 785, acquis le
Source officielleAvis
CADA:20110004
6 janvier 2011
6 janvier 2011
secrétariat le 25 novembre 2010, à la suite du refus opposé par le directeur général du Crédit municipal de Paris à sa demande de communication de toutes les pièces relatives à la transaction concernant un bijou
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd86459
18 novembre 2002
18 novembre 2002
Bijoux et V... qu'elle verse aux débats datent de 1999 pour le second et est sans date pour le premier et ne présentent nullement des bagues pouvant ressembler à la bague litigieuse.
Source officielleChambre sociale
62c67bc5ca9bf26379030674
6 juillet 2022
6 juillet 2022
BIJOUX SARL prise en la personne de son gérant en exercice, Monsieur [H] [N], domicilié es qualité audit siège.
Source officielle11e Chambre B
60353ffbda5ea469b468bd5d
26 mai 2016
26 mai 2016
[J] un bail commercial sur des locaux situés [Adresse 2] à usage de bijouterie. le 25 juin 1987 M.[J] a cédé son fonds de commerce à la société Johss Bijoux représentée par son gérant [P] [N].
Source officielle1ère Chambre
6412c330314ae0a62152cb89
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Les produits et services visés dans le dépôt de la marque ' PEARLDIVER ' sont les suivants : ' Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boitiers de montres
Source officielleChambre civile 1-3
66878d1805d6f7f678d494d2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Elle justifie de ces dépenses en lien avec les bijoux volés retrouvés en salle des ventes qui ont généré des frais de remise en état.
Source officiellePage 2 sur 116