Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
6440d84fe704a005d1ed71d5
19 avril 2023
19 avril 2023
[O] pour représenter la société Bigben Connected.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67820ab9d30fbdc4c17b9d31
9 janvier 2025
9 janvier 2025
et RC de Coexia) ; - les sociétés Billiet et MMA IARD (assureur de Billiet) ; - les sociétés Socotec et Axa ; - la société Axa France IARD (assureur de Herens et Coexia) ; - la société MMA IARD
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02931_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Sur le bien-fondé des impositions : 9.
Source officielle1ère chambre civile B
5fdce9cc7c0ab2547d755ebd
23 octobre 2018
23 octobre 2018
, les droits au legs de Mme Bibiane A... épouse I... sur la propriété de Villechaize ainsi que ses droits dans la quotité disponible lui sont attribués, si bien qu'elle devient seule légataire, les biens
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b72
7 novembre 2001
7 novembre 2001
publique du 10 OCTOBRE 2001 14 heures, Madame le Président a constaté l'identité Wilfried Y... ; Ont été entendus : Madame le Président, en son rapport ; Wilfried Y..., en ses explications ; Maître BILLION
Source officielleChambre 4-6
6545ee024ac6088318da10e6
3 novembre 2023
3 novembre 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-6 ARRÊT AU FOND DU 03 NOVEMBRE 2023 N° 2023/ 262 Rôle N° RG 19/18915 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFJFS [Z] [K] C/ SAS BIGBEN CONNECTED
Source officielleChambre 1-8
686dfcbf2abc72c5727a0395
8 juillet 2025
8 juillet 2025
SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION DE GESTION IMMO BILIERE DE CONSTRUCTION - SERGIC venant aux droits de la S.A.S.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
660f94f0a40f8b0008cb7359
4 avril 2024
4 avril 2024
SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION DE GESTION IMMO BILIERE DE CONSTRUCTION (SERGIC) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 5] Représentant
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4cb
28 avril 2008
28 avril 2008
** ARRÊT DU VINGT HUIT AVRIL DEUX MILLE HUIT *** APPELANT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES COPROPRIETE ETIENNE Y... agissant en la personne de son syndic le CABINET FBS 47 / 49 avenue Etienne Billières
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943e0
12 février 2019
12 février 2019
civile article 911-1 du code de procédure civile RG No : No RG 18/01201 - No Portalis DBVQ-V-B7C-EPPA APPELANTE Mme Catherine Elisabeth Marie DROUX, représentant : Me Florence SIX de la SCP BILLION-MASSARD-RICHARD-SIX-THIBAULT
Source officielle1ère Chambre
67ff3d3f6d3290e00e0e7a0a
15 avril 2025
15 avril 2025
[R] à supporter les dépens de la procédure devant la cour d'appel distraits au profit de Me Bizien avocat.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69d8867ccdc6046d47b9f371
7 avril 2026
7 avril 2026
[J] [G] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Marie-eva BIRRIEN, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 9 INTIMEE Vu l'appel relevé par SCCV [Adresse 1] de la décision rendue
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b81c
27 février 2008
27 février 2008
no F06-10310 rendue par le Cour de Cassation de PARIS le 09 Janvier 2007 Appelante : Madame Jeannine Léone Y... épouse Z..., rep/assistant : la SCP LAGOURGUE - OLIVIER Intimés : Monsieur Bibiane
Source officielle1ère Chambre
686dfcb62abc72c5727a0315
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[M] [K], a fait l'acquisition le 27 janvier 2011 d'un bien immobilier sis à [Adresse 5].
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-EPX2 Sc/URSSAF CHAMPAGNE-ARDENNE
6253cdb8bd3db21cbdd94463
26 février 2019
26 février 2019
VM Formule exécutoire le : à : -Maître Marie gabrielle DUVAL -SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER -SCP BILLION MASSARD RICHARD SIX THIBAULT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd85071
29 septembre 2000
29 septembre 2000
FAITS ET PROCEDURE, Par acte d'huissier en date du 9 octobre 1997, Monsieur ATO A X... et autres ont fait citer Madame Bibiane Y... née Z... en paiement, avec intérêts au taux légal, des sommes suivantes
Source officielle1ère Chambre
633d201762f5393e2eb44adc
4 octobre 2022
4 octobre 2022
à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [T] [P] né le 27 Février 1989 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Frédéric BIRRIEN
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
686768a4dd25744ff781d575
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Localité 3] (Belgique) défaillant, à qui la déclaration d'appel et l'avis de fixation ont été signifiés le 4 février 2025 à personne DÉBATS à l'audience publique du 05 mai 2025, tenue par Hélène Billières
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
616301554c6681071edf680a
22 mars 2012
22 mars 2012
DÉBATS à l'audience publique du 18 Janvier 2012 tenue par Hélène BILLIERES magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les conseils des parties ne s'y étant pas opposés et
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
696224d3cdc6046d47d450b3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Localité 14] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Guillaume Guilluy, avocat au barreau de Dunkerque, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 06 octobre 2025 tenue par Hélène Billières
Source officiellePage 2 sur 309