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935 résultats pour « Boixier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

625bae6344cde4277d1bd59c

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Au demeurant, dans ses conclusions, Mei ne vise plus que 49 boîtiers non restitués, et n'en reprend que 35 dans son tableau récapitulatif, le différentiel consistant en des boîtiers retournés avec retard

Source officielle

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Annonces BODACC24 résultats

Journal officiel
Créations

Boixière, Aurélia, Teraitua

SIREN 980945331Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

08/11/2023

Voir →

Radiations

BOIXIERE, Jennifer, Marie-Pierre, Nelly

SIREN 889475034Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

20/06/2023

Voir →

Créations

BOIXIERE&CO IMMOBILIER

SIREN 913284964Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

11/05/2022

Voir →

Modifications diverses

EARL GRANDE BOIXIERE

SIREN 802935759Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

30/03/2022

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Créations

BOIXIERE, Jennifer, Marie-Pierre, Nelly

SIREN 889475034GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

13/10/2020

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e43c

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

Sur le fond la société STOREMA soutient que - les dimensions des stores ne peuvent s'entendre que hors cantonnières, c'est à dire sans les habillages de cotés, aux extrémités du boîtier - le fabricant

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fd9600cd8ed594ae9167f35

Appel

13 février 2020

13 février 2020

[L] constate l'existence de deux désordres liés au boîtier SAM, s'agissant de l'absence de charge de la batterie auxiliaire et d'un défaut d'éclairage ainsi qu'un bruit important dans la boîte de transfert

Source officielle
CA

Chambre sociale

69737a0ccdc6046d476bacdc

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Sur ces 125 chantiers, 70 auraient été équipés exclusivement de boîtiers Kostal, 59 exclusivement de boîtiers Alrack, et 4 à la fois de boîtiers Alrack et Kostal.

Source officielle
CA

12e chambre

6034993510aec685c621142f

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

du véhicule, les deux sociétés ont conclu, le 2 octobre 2007, un 'protocole d'accord de commercialisation' autorisant à chacune d'elles, la commercialisation de boîtiers 'MCU2' intégrant le firmware '

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6383c51457d0f882dc8c

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Elle a précisé qu'elle brancardait un patient et qu'en reculant, son épaule gauche a heurté un boitier d'alerte incendie métallique qui dépassait du mur.

Source officielle
CA

Chambre sociale

697379ffcdc6046d476bac22

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Sur ces 192 chantiers, 160 auraient été équipés exclusivement de boitiers Alrack et 32 exclusivement de boitiers Kostal.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01756_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

La société Centrale photovoltaïque de Boissières, qui exploite une centrale photovoltaïque située dans la commune de Boissières (Gard), a été assujettie, au titre des années 2018 et 2019, à des suppléments

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

64379df09477fe04f5cc6537

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

L'expert conclut que l'un des boîtiers de connexion Alrack Solexus a été détérioré à la suite d'échauffements internes.

Source officielle
CA

12e chambre

603501ede4684d2f41bcb441

Appel

5 juillet 2016

5 juillet 2016

, positionné au centre du boîtier dans le sens de la largeur, mais légèrement sur le dessus du boîtier pris dans le sens de la hauteur, - une face arrière dont la structure apparaît plus largement, dont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93440

Appel

5 juillet 2016

5 juillet 2016

, positionné au centre du boîtier dans le sens de la largeur, mais légèrement sur le dessus du boîtier pris dans le sens de la hauteur, - une face arrière dont la structure apparaît plus largement, dont

Source officielle
CA

1ère chambre

62ecb2d22a8cf5e2e9b21d87

Appel

4 août 2022

4 août 2022

Peu importe au surplus que la société Alrack ait fabriqué des boitiers défaillants pour le compte de la société Scheuten qui cherchait à diminuer le coût de production des boîtiers de connexion.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

6962275bcdc6046d47d47d51

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il indique que la vétusté est la cause de l'infiltration de l'eau et qu'il faut remplacer le boitier et étanchéifier les écoulements d'eau du toit.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62cfb209548bc59fcf4f0f52

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Elle conteste formellement avoir implanté dans le boitier d'eau les deux vis dont l'expert mandaté par M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63465971c024d1adffef76e0

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Le boîtier Alrack, de type Solexus, est en cause dans l'arrêt de l'installation. » L'expert explique en page 21 de son rapport que si une solution de réparation des boîtiers Alrack existe, celle-ci

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

670a1174f178dc2492b0fb8c

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société la Boissière a fait réaliser, en qualité de maître de l'ouvrage, un immeuble à usage d'habitation sis [Adresse 6] et [Adresse 2].

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6a1137a1cdc6046d47a64e63

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

à tel véhicule, les boîtiers étant interchangeables donc fongibles, mais la société RTE Technologies ayant besoin de savoir sur quels véhicules la société Groupe [P] [M] avait choisi de retirer les boîtiers

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64549fc1eedb07d0f8186382

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Le technicien de la société Truck Online en charge de l'informatique embarquée a pu constater immédiatement que le boitier n'était pas installé à sa place habituelle ; il affirme que le boitier, lors de

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA05339_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

A, qui exerce l'activité d'avocat, a constitué la SELARL Boissière A Avocats dont il est l'unique associé et a commencé à exercer au sein de cette société le 1er septembre 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85ff9

Appel

20 mars 2002

20 mars 2002

Sur le boîtier il expose que la société F.D.E s'est contentée d'utiliser le boîtier de la société P.S.I. qu'elle n'a en revanche nullement reproduit, ce qui exclut la contrefaçon.

Source officielle