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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
686f4c9dd3976f57d00d31e2
9 juillet 2025
9 juillet 2025
FONCIERE PL [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Béranger BOUDIGNON, avocat au barreau de PARIS, toque : D1704 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0e67c25a97f0381f560d
30 mai 2014
30 mai 2014
Représentée par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP GALLAND - VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 INTIMEE Société EGAL [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Béranger BOUDIGNON
Source officielle18e Chambre
6032dad18e9ce74f380e28fd
17 novembre 2017
17 novembre 2017
ARRÊT AU FOND DU 17 NOVEMBRE 2017 N°2017/509 SL Rôle N° 15/09293 SA [Adresse 1] C/ [O] [O] Grosse délivrée le : à : Me Béranger BOUDIGNON
Source officielle1re Chambre A
61625c97d64a6b1f5148773a
14 mai 2013
14 mai 2013
Monsieur [N] [L] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2] (RUSSIE), demeurant [Adresse 5] (RUSSIE) représenté par Me Marie-line BROM, avocat au barreau de GRASSE, plaidant par Me Béranger BOUDIGNON
Source officielle4eme Chambre Section 1
6520f6adbb275d83183a3dc8
6 octobre 2023
6 octobre 2023
PAMI INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée Le 06/10/2023 à Me Glareh SHIRKHANLOO et Me Julien BOUTIRON Le 06/10/2023 à Pôle
Source officielleChambre Commerciale
61631516e03efc4516bd2d8b
12 janvier 2012
12 janvier 2012
DAUPHIN & MIHAJLOVIC Me BORDIGNON AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU JEUDI 12 JANVIER 2012 Appel d'une décision (N° RG 08/354) rendue
Source officielleChambre sociale
68e89303f271a402af33b854
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Arrêt n° 454 du 09/10/2025 N° RG 25/00316 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FTSA OJ / ACH Formule exécutoire le : 09/10/2025 à : - LEMOULT - BOUDIGNON COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f30e
20 mars 2012
20 mars 2012
A. de son propre secteur géographique, soit la Sarthe (72) et 11 clients : Beneteau et groupe Beneteau Go sport France Access industrie, Air France, Boutillon, Brunzeel, Ettax, Jeanneau, Modern Industrie
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933ae
2 juin 2016
2 juin 2016
Jugement rendu le 05 Décembre 2013 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 11/ 01333 Copies exécutoires délivrées à : Me Julien BOUTIRON
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c239
2 juillet 2008
2 juillet 2008
. - né le 9.5.1955 à ST ETIENNE (42) - "Le Boutillon" 03170 CHAMBLET Représentant : Me Sébastien E... (avoué à la Cour) Représentant : Me Michel G...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01290_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
rupture d'égalité au regard du zonage retenu s'agissant d'autres parcelles situées dans le hameau du Bouy ainsi que pour d'autres hameaux de la commune comme ceux de Verrière, Beaunit, Brosson ou Le Bourgnon
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6789fa420c7dc206c9eb7e0b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
CGEA D'IDF OUEST Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Michel DUFRANC de la SCP AVOCAGIR, avocat au barreau de BORDEAUX Me Béranger BOUDIGNON
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61640d740ec0cca0ac3b6842
4 février 2010
4 février 2010
Catherine BARBAUD, avocat au barreau de PARIS, P520 DÉFENDERESSE AU CONTREDIT AGENCE FRANÇAISE POUR LES INVESTISSEMENTS INTERNATIONAUX [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Julien BOUTIRON
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00875_20250206
6 février 2025
6 février 2025
E et C, représentés par Me Boutignon, ont présenté des écritures enregistrées le 19 novembre 2024 après la clôture de l'instruction. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6879d5fa2db7cac9e5eb49ad
17 juillet 2025
17 juillet 2025
DU [Adresse 1], représenté par son syndic, la SAS FONCIA [Localité 7] RIVE DROITE - H IMMOBILIER [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Béranger BOUDIGNON, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officielle1re chambre civile
62848fb7498a54057d102d77
17 mai 2022
17 mai 2022
société de droit Italien prise en la personne de ses représentants en exercice domiciliés en cette qualité au siège social : [Adresse 42] [Adresse 42] [Adresse 38] (ITALIE) assistée de Me Julien BOUTIRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61635156a2ead9ed860b6f76
28 avril 2011
28 avril 2011
de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/08156 APPELANT Monsieur [V] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Gilbert THEVENIER, avoué à la Cour assisté de Me Julien BOUTIRON
Source officielle2 e chambre civile
627df8060d41e0057d43e333
12 mai 2022
12 mai 2022
[G] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS, membrede la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 2 assistée de Me Leslie BORDIGNON
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6440d834e704a005d1ed7181
19 avril 2023
19 avril 2023
ONG CONSEIL FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Béranger BOUDIGNON, avocat au barreau de PARIS, toque : D1704 PARTIE INTERVENANTE : Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS - CGEA I.D.F
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6035d6909eef463d48472761
16 février 2016
16 février 2016
Formation paritaire de LONGJUMEAU RG n° 10/01008 APPELANT Monsieur [E] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Béranger BOUDIGNON
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