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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
6162b8deefb73d2e55750fc0
19 septembre 2012
19 septembre 2012
La Cour était composée de : Mme Brigitte VANNIER, Présidente Madame Laure BOURREL, Conseiller Madame Patricia TOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4ème Chambre
642fb7accece1704f57479b7
6 avril 2023
6 avril 2023
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
615e0e35c25a97f0381f536e
9 mars 2015
9 mars 2015
A l'issue d'une ligne droite avant un virage, le side-car cross a fait 'un tout droit' et a heurté les pneumatiques partiellement enterrés se trouvant en bordure de piste.
Source officielle10e Chambre
61631229615c943a65e043d4
18 mai 2011
18 mai 2011
La Cour était composée de : Mme Brigitte VANNIER, Présidente Madame Laure BOURREL, Conseiller Madame Patricia TOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfff
9 juin 2008
9 juin 2008
CRICQ-NEGRE, du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉS : Madame Odette Z... veuve X... ... 36000 CHATEAUROUX représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP VILLATTE-LIERE-JUNJAUD
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00798_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Haute-Saône, que la base de données MedCOI détaille les possibilités de suivi du VIH au Cameroun et indique qu'y sont référencées les possibilités d'un suivi par médecin infectiologue, la mesure de la charge virale
Source officielle10e Chambre
6162f6f0b807dfe813d296db
30 mai 2012
30 mai 2012
La Cour était composée de : Mme Brigitte VANNIER, Présidente Madame Laure BOURREL, Conseiller Madame Patricia TOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
63b6778aa853827c9026d202
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BRUN-LALLEMAND, Première Présidente de chambre, Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd9029b
12 février 2013
12 février 2013
attaquée en date du 20 Juillet 2011, enregistrée sous le no 09.005 APPELANTE : CARSAT DES PAYS DE LA LOIRE 2, Place Bretagne BP 93405 44932 NANTES CEDEX 04 représentée par Me DOUCET (SELAFA Villatte
Source officielle1ère Chambre
5fdd12ac4323057c98b369f7
16 octobre 2018
16 octobre 2018
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 OCTOBRE 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Président : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, Assesseur : Madame Brigitte
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163b52e1669d540ac7baa70
23 juin 2010
23 juin 2010
] défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mai 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte
Source officielle6e chambre
603336914ae273a759bbc4da
5 septembre 2017
5 septembre 2017
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie BORREL, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Brigitte
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163d00274df0e9c0194f8dc
31 mars 2010
31 mars 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Anne-Marie GABER, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881d8
18 avril 2006
18 avril 2006
gauche qu'un passage d'un mètre cinquante pour les véhicules arrivant en sens inverse ; ATTENDU, sur la faute de Monsieur Alain X..., qu'il résulte du procès verbal dressé par les gendarmes de la Brigade
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6788a227b815c30a4df70b28
15 janvier 2025
15 janvier 2025
- signé par Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre et par M. Maxime Martinez, greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officielle1ère Chambre
5fda3d5f92446983ea03c181
10 septembre 2019
10 septembre 2019
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 SEPTEMBRE 2019 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre, Assesseur : Madame Brigitte
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fe20f6ce2612f16e55c4d04
15 décembre 2020
15 décembre 2020
conseillère, Déborah BOHEE, conseillère, Greffier, lors des débats : Mme Karine ABELKALON EN PRÉSENCE DU MINISTÈRE PUBLIC, auquel l'affaire a été communiquée, représenté lors des débats par Brigitte
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0dfec25a97f0381f5134
10 octobre 2014
10 octobre 2014
Il ressort du procès verbal de saisie-contrefaçon que les modèles 34/0262, 35/0580, 34/0247-R et 34/0176 auraient été achetés par la société Gemstar à une société Treasure Bright situés à Hong-Kong et
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06545_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mmes B et Brigitte D ainsi que MM.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163abe2379f4722fa1c51cb
19 octobre 2010
19 octobre 2010
EXPERTISE DEVELOPPEMENT prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] [Localité 9] représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Brigitte
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